Catégorie Marché public
|
BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Système économique > Economie marché > Concurrence > Marché > Marché public
Synonyme(s)Achat public Commande publiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (712)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Les modifications environnementales causées par le dérèglement climatique engendrent une pression accrue sur le système de santé, qui doit augmenter sa résilience de façon durable. Les établissements de santé font face à deux enjeux simultanés :[...]
Article
Le parcours de formation des élèves directeurs d’hôpital (EDH) de l’École des hautes études en santé publique (EHESP) comprend une validation des acquis, conditionnant la titularisation des apprenants. Dans le cadre du contrôle continu, une épre[...]
Article
Les enjeux environnementaux et sociaux sont devenus des sujets majeurs et font partie intégrante de la performance globale des achats. Entre recommandations et obligations, les acheteurs publics se doivent de connaître les textes, mais aussi d'a[...]
Article
Sommaire : 1) La révolution silencieuse du code de la commande publique 2) Le critère environnemental, un fourre-tout à dépasser 3) "Les acheteurs publics ne doivent pas hésiter à oser" 4) L'indispensable changement de culture "achat" 5) Une com[...]
Article
Dans un contexte où la transparence et l’éthique conditionnent la confiance dans l’action publique, les établissements publics hospitaliers doivent se doter de nouveaux réflexes pour prévenir les atteintes à la probité. Au-delà du respect de la [...]
Article
Plus de 3000 EHPAD publics contribuent à l'accueil des personnes âgées dépendantes dans notre pays. La très grande majorité d'entre eux connaît une situation financière très compliquée. Dans ce contexte, les achats, deuxième poste de dépenses, c[...]
Article
Favoriser l’achat de produits alimentaires locaux dans les établissements publics, notamment en santé, est un objectif stratégique du gouvernement du Québec. Si cette démarche semble naturellement porteuse de bénéfices – qualité des aliments, so[...]
Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2025/05Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière d'achat durable. Elle aborde : les obligations de la commande publique, le SPASER, l'approvisionnement des repas, l'offre végétarienne, la substi[...]
Rapport
Créée par la loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) est devenue [...]
Ouvrage
La commande publique est encore fréquemment abordée comme une simple catégorie de contrats administratifs, en traitant de manière distincte les marchés publics et les concessions. Ce manuel fait [...]
Ouvrage
Le droit des marchés publics est en évolution constante depuis deux décennies, du fait notamment de l’adoption d’un droit communautaire des marchés publics et de profondes réformes depuis 2015. S[...]
Ouvrage
Cette nouvelle édition intègre toutes les nouvelles dispositions en gardant une structure en 9 chapitres qui permet de décrypter le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligat[...]
Ouvrage
Face à des défis majeurs - transition écologique, transformation numérique, souveraineté technologique - l'achat public ne peut se limiter à une simple commande de solutions existantes. Il doit a[...]
Rapport
Le présent SPASER fixe les orientations stratégiques de la politique d’achat responsable de l’État pour la période 2025-2027, et ce, en cohérence avec le cadre législatif et réglementaire existan[...]
Article
Le Conseil d’État a rendu un avis clarifiant si un établissement social ou médico-social (ESMS) peut être considéré comme un pouvoir adjudicateur, c’est-à-dire soumis aux règles de la commande publique. Il a précisé que les contrôles externes, c[...]
