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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Déontologie > Bioéthique > Déontologie médicale
Déontologie médicaleSynonyme(s)Serment d'Hippocrate |
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Laurent Bloch, introd. ; Françoise AVRAM ; Sabine GIBERT ; Sophie Gromb-Monnoyeur ; Sophie HOCQUET-BERG ; Dominique LATOURNERIE ; Sophie LE PALLEC ; Gérard MEMENTEAU ; Stéphanie Porchy-Simon ; Christophe Radé ; Aude ROUYERE ; François Vialla ; Institut du droit de la santé Bordeaux IV (IDS) |A loccasion des dix ans de la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », lInstitut du droit de la santé Bordeaux IV a réuni déminents spécialistes des questions de responsabilité médicale.Tous les maillons de la procédure dindemnisation ont [...]Article
Susan MCALLISTER ; Rick AUDAS ; DERRETT (Sarah) : NZL. Injury Prevention Research Unit. Department of Preventive and Social Medicine. Dunedin School of Medicine. University of Otago. Dunedin. ; Péter HERBISON ; Charlotte PAUL ; Department of Preventive and Social Medicine. Dunedin School of Medicine. University of Otago. Dunedin Otago. NZL |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9pR0xmIH. Diffusion soumise à autorisation]. Background : In New Zealand, people unable to work due to an illness may be eligible for a means-tested benefit whereas injured people are eligible for a wide ran[...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Denise BARRAYA CHEVALLIER ; Jérôme Béranger ; Béatrice Birmele ; Catherine BITKER ; Jacqueline DANG ; Pierre de Montalembert, coor. ; Michel-Henri Delcroix ; Michèle Guillaume-Hofnung ; Muriel LAHAYE ; Thierry LEBAS ; Francis LEJEUNE ; Valéry Ravix ; Pierre TERVE ; Jean-Pierre Vidal |Etonnant succès que celui de l'éthique : conférences, formations, colloques, articles et livres consacrés à l'éthique se multiplient. Elle est invoquée par tous et le monde de l'hôpital n'échappe pas à la règle : rien qu'en 2012, on peut citer, [...]Article
Si l'ouverture des dossiers médicaux nourrit la curiosité des uns et enrichit l'histoire et la science au profit de tous, elle porte aussi atteinte au droit fondamental de toute personne quant au respect de sa vie privée et de sa dignité. C'est [...]Article
L'autonomie du patient mise en exergue par la loi du 4 mars 2002, la question récurrente dans les médias du droit au suicide assisté et les applications de la loi Leonetti dans le contexte de la politique de soins qui découle de la loi HPST ont [...]Ouvrage
L'ouvrage présente l'ensemble des applications des nouvelles technologies de l'information et de la communication qui sont appliquées aux différentes disciplines médicales et à la santé : objecti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0010
Ouvrage
Léthique et la médecine sont indissociablement liées. Une approche philosophique de la médecine durgence permet de distinguer léthique de la médecine dune éthique pour la médecine ; elle met [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0087
Ouvrage
Alors que l'année 2012 aura été marquée par le thème de la fin de vie (concertation nationale et remise au Président de la République du rapport de Didier Sicard en décembre 2012) et qu'un projet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0414
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0414
Rapport
Cet avis n° 121 "Fin de vie, autonomie de la personne, volonté de mourir" présente l'état actuel des réflexions du CCNE qui prend en compte les évolutions de la loi et des pratiques au cours des [...]Ouvrage
Le présent ouvrage est avant tout un outil pédagogique pensé pour les enseignants et les étudiants, conçu pour démontrer comment la jurisprudence intervient pour réguler, tempérer, freiner ou inv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0196
Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Le droit interroge ; la responsabilité inquiète. Et chacun sait ce que représente l'idéal de justice et combien compte la protection juridique de l'être humain. Dès lors, la rencontre entre droit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0389
Ouvrage
Marie de Hennezel a écrit ce livre pour faire comprendre que ce n'est pas en légalisant le suicide assisté ou l'euthanasie que l'on va permettre à chacun de mourir dans la dignité. Face à une nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0413
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La notion d'obstination thérapeutique déraisonnable vient questionner une pratique médicale et soignante traditionnellement orientée vers l'agir - en cancérologie notamment, où l'intégration d'une chimiothérapie dans la démarche de soins palliat[...]Article
Sont étudiés dans cette chronique les aspects concernant l'information préalable à tout acte médical, l'information liée à l'obligation de continuité des soins, l'information postérieure à l'acte médical, l'information spécifique due au patient [...]Brochure
S’inscrivant dans les recommandations du rapport SICARD, la présente proposition de loi vise à modifier la loi de 2005 sans en changer l’esprit, afin de renforcer la valeur de la parole du patien[...]Ouvrage
A travers sa propre expérience, le professeur Grimaldi met en avant les questions récurrentes autour du thème de la santé qui, gouvernement après gouvernement, ne parviennent pas à se régler : le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0487
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Dix ans après ladoption de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, de nombreuses questions se posent aux juridictions administratives et judici[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0202
Ouvrage
La première partie " Connaissances " offre une présentation de tous les items du programme de DCEM2-DCEM4 relevant de la santé publique (méthodologie de la recherche clinique, aléa thérapeutique,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0528
Ouvrage
L’incertitude recouvre toutes les interrogations que les pratiques cliniques induisent régulièrement et inévitablement. Cette dimension indissociable du soin en santé mentale et physique n’est po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0058
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A l'Ouest, du nouveau. Fin septembre 2005, le coordinateur pour la lutte contre la grippe aviaire et humaine à Genève prédisait de 2 à 150 millions de morts dans le monde lors d'une prochaine pan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1034
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Cette quatrième édition explore de nouveaux domaines et met l'accent sur des conceptions plus larges du handicap, comme le transgenre, l'homonationnalisme et le post humanisme. Elle traite égalem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ74/0009
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GILES-CORTI (Billie) : AUS. University of Melbourne. ; Bryan BORUFF ; Fiona BULL ; Hayley CHRISTIAN ; Mark DIVITINI ; Sarah FOSTER ; Matthew KNUIMAN ; MCCORMACK (Gavin) : CAN. University of Calgary. ; Nick MIDDLETON ; TIMPERIO (Anna) : AUS. Deakin University. ; Kimberly VAN NIEL ; The University of Western Australia. AUS |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xFEE9t. Diffusion soumise à autorisation]. The design of urban environments has the potential to enhance the health and well-being of residents by impacting social determinants of health including access t[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif ouvre une réflexion non seulement sur la mort elle-même mais aussi sur les circonstances en amont (accompagnement des mourants, soins palliatifs, question du sens de la vie/[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0091
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Philippe JEAN ; Lydie BRECQ-COUTANT ; Brigitte de Lard-Huchet ; Isabelle Génot-Pok ; Marie-Odile NAULT |Dix ans après la promulgation de la loi du 4 mars 2002, 10 ans après tant d'analyses et d'explications du dispositif juridique, les fondamentaux de la loi doivent encore d'être reposés, redits et réexpliqués. Parallèlement, d'autres outils, d'au[...]Article
Quelle définition légale donner à la télésanté? Quels sont les enjeux de la responsabilité dans ce domaine et dans celui de la télémédecine ? Ces modes de pratique médicale bouleversent l'organisation des soins et interrogent sur les régimes de [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG FmssR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Coordonné par Jean-Philippe Viriot Durandal dans le cadre d'un partenariat de la Fondation nationale de gérontologie avec le Réseau international sur l'âge, la citoyenne[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG CR0xr8qp. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat actuel en France autour de la question de l'euthanasie est révélateur de deux obsessions de la société occidentale contemporaine : une tendance à vouloir fuir t[...]Article
L'organisation hospitalière se caractérise par une recherche constante de conciliation des contraintes opposées et un dialogue permanent entre des intérêts antagonistes. Après une première partie consacrée aux contraintes parue dans le n° 152, c[...]Article
Commentaire de l'arrêt du 10 octobre 2012 n° 350426 dans lequel le Conseil d'Etat reconnaît pour la première fois le "préjudice d'impréparation", indépendamment de la perte de chance.Article
Cette fiche fait le point sur l'accès des ayants droit au dossier médical du patient décédé : contexte, fondement textuel, bénéficiaires, informations concernées par le droit d'accès direct au dossier.Article
[BDSP. Notice produite par CDRN FXB Gm8JR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. Au-delà des quelques cas d'euthanasie faisant l'actualité, qui concernent souvent des personnes jeunes lourdement handicapées, les médecins et les équipes hospitali[...]Article
En France, une loi interdit de donner délibérément la mort à un patient qui en fait la demande. Les tenants du libre choix de la mort et d'une meilleure prise en charge de la souffrance confrontent leurs arguments.Article
P. CRESSARD ; et al. ; I. Kahn-Bensaude ; A. Laude ; M. LEGMAN, éd. |[BDSP. Notice produite par IRDES BJR0xmHA. Diffusion soumise à autorisation]. Après une définition du secret médical et un aperçu sur la réglementation en vigueur, ce dossier aborde le sujet sous plusieurs angles : les soins médicaux délivrés au[...]Article
La loi Hôpital, patients, santé, territoire a donné pour la première fois un cadre juridique à l'exercice de l'art médical via la télémédecine. Le décret de 2010 précise ce cadre en identifiant les obligations de ses organisateurs et acteurs. Un[...]Article
En quelques années, l'hôpital public a connu de profonds bouleversements ; dans son mode de financement, dans sa gouvernance, dans son organisation, dans sa culture managériale. De nouvelles problématiques ont émergé, de nouveaux mots sont appar[...]Article
En matière de partage de données à caractère secret, le secteur social et médico-social évolue le plus souvent à tâtons, faute de cadre légal explicite. Ce, contrairement au sanitaire. Les regards se tournent vers le législateur afin d'accorder [...]Article
Commentaire de l'arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé.Article
Surdiagnostic, non-respect des recommandations, application non pertinente, d'une recommandation collective à l'échelle individuelle, absence de réévaluation des prescriptions chroniques le surtraitement est une problématique multifactorielle q[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 99BlkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'information est un élément central de la relation de confiance entre le médecin et le patient, et contribue à la pa[...]Article
Le décret du 7 mai 2012 modifie la déontologie médicale concernant la transmission d'une partie des éléments relatifs à la santé des personnes que les médecins ont en leur possession : les "notes personnelles". L'auteur présente ici cette nouvel[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8o8R0x98. Diffusion soumise à autorisation]. La prescription médicamenteuse occupe une part majeure dans l'exercice médical. Quelle responsabilité déontologique et juridique en découle pour les médecins ? En se b[...]Article
Si le secret médical garde, toujours en 2012, un caractère général et absolu que la jurisprudence française a toujours confirmé, la confinant aux limites de l'équipe médicale, il est néanmoins de plus en plus confronter à d'autres principes et f[...]Rapport
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes rend public son rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécu[...]Article
"Le recueil du consentement à l'acte médical, principe fondamental tiraillé entre liberté individuelle et intégrité du corps humain, connaît une limite lorsque le pronostic vital du patient est engagé. L'urgence procède alors à une modification [...]Article
Commentaire d'un arrêt de la Cour de cassation du 12 juin 2012. Le non-respect par un médecin du devoir d'information dont il est tenu envers son patient cause à celui auquel cette information est légalement due un préjudice que le juge ne peut [...]Article
Présentation du décret n°2012-694 du 7 mai 2012 qui apporte plusieurs modifications au code de déontologie médicale, relatives notamment aux devoirs des médecins envers leurs patients, aux rapports des médecins entre eux et à leurs devoirs généraux.Article
Commentaire du décret n° 2012-694 du 7 mai 2012 portant modification du code de déontologie médicale. Un tableau retraçant l'évolution de l'article relatif à l'information du patient de 1947 à 2012 est présenté.Article
L'auteur dresse un panorama des modifications apportées par le décret n° 2012-694 du 7 mai 2012. Dix-sept articles du Code de déontologie médicale sont concernés.