Catégorie Organisation
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Article
Depuis quelques années le contexte géostratégique pousse les organisations militaires à évoluer pour s'adapter à un théâtre opérationnel de plus en plus complexe. Pour cela les doctrines du commandement évoluent. Les armées repensent le commande[...]
Article
Les chambres régionales des comptes ont contrôlé dans une période récente cinq associations départementales des parents et amis de personnes handicapées mentales (ADAPEI). Les rapports d'observations définitives, publiés au cours de l'année 2025[...]
Article
La mise en place de l'équation tarifaire de convergence de la réforme tarifaire des établissements et services pour personnes handicapées (SERAFIN-PH) débute, pour une année blanche, en ce début d'année 2026. Cet article expose les étapes de son[...]
Article
La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). Après un premier article qui propose des él[...]
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Le rapport de contrôle T2A doit être personnellement daté par le médecin-conseil. A défaut, la procédure de recouvrement d'indu est nulle. Une décision qui donne toute son importance à la "datation personnelle" comme garantie procédurale (CA Bor[...]
Ouvrage
La maternité est un lieu politique. Au-delà des violences gynéco-obstétricales et du pouvoir accaparant du corps médical, Clélia Gasquet-Blanchard démontre que cette emprise n’est ni une f[...]Nouveauté
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Durant deux années scolaires (2023-2025) s'est déroulé un programme de discipline positive financé par Erasmus+ et l'Union européenne. Six pays ont participé à cette étude, avec une ou deux classes de collège pour chacun des pays. Sont présentée[...]
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La réforme du corps des directeurs d'hôpital est intervenue le 27 novembre 2025 avec un décret portant statut particulier (décret n° 2025-1144) accompagnée d'un ensemble de textes à caractère indiciaire (décret n° 2025-1146 fixant l'échelonnemen[...]
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La loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023 contient plusieurs volets concernant les bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) et les personnes percevant l'Allocation Adultes Handicapées (AAH). Elle prévoit un "renforcement des miss[...]
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Les passages aux urgences des plus de 75 ans augmentent en France. Ils peuvent être délétères pour les patients, mais aussi pour le système de santé lui-même dans une société vieillissante. La recherche d'une certaine "évitabilité de ces passage[...]
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La certification des comptes s'appuie, pour ce qui concerne la partie T2A, sur le Plan d'assurance qualité de l'information médicale (PAQ) élaboré par le service chargé de l'information médicale (DIM). L'auteur a exposé dans les précédents artic[...]
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Le comité social d'établissement (CSE) a été institué dans le cadre de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, à l'image du comité social et économique du secteur privé. Prévu par l'article 4 de cette loi et mis en oeuvr[...]
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Alors que la financiarisation de l’offre de soins s’impose désormais comme un phénomène structurant du paysage sanitaire français, ses contours, ses effets et ses risques restent encore imparfaitement compris. L’entrée massive d’investisseurs pr[...]
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Malgré plus de dix ans de réformes et de tentatives d’encadrement, l’intérim hospitalier demeure en 2025 un recours coûteux et difficilement maîtrisé. Indispensable à la continuité des soins mais source de dérives organisationnelles et financièr[...]
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S’orienter vers un système de santé à la fois durable, solidaire et résilient constitue aujourd’hui une priorité face aux défis majeurs liés aux changements climatiques, à la pollution et aux pressions exercées sur les ressources naturelles. La [...]
