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Documents disponibles dans cette catégorie (1473)
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Mémoire
Les maisons d'enfant à caractère social sont impliquées dans les évolutions du contexte sociologique, dont les constats laissent apparaître une certaine aggravation des situations et un phénomène[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB09/0019
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Article
Résultats de l'enquête nationale 2009 lancée par la Fondation Médéric Alzheimer relative aux droits des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer. Sur les 5690 EHPAD contactés, 2662 questionnaires dûment remplis ont été retournés, soit un ta[...]![]()
Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
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Article
Alors que la question du logement des personnes souffrant de troubles psychiques est déterminante pour améliorer leur état de santé, les places qui allient hébergement et accompagnement, manquent toujours. Par ailleurs, si bon nombre d'initiativ[...]![]()
Article
Responsabilité civile : Sil existe des similitudes entre les obligations des établissements de santé publics et privés vis-à-vis du patient dans le cadre du contrat d'hospitalisation et de soins, leur régime de responsabilité civile diffère sens[...]![]()
Rapport
Ce rapport fait le point sur la politique gouvernementale en matière d'immigration et regroupe des données statistiques portant essentiellement sur 2007 et sur les trois premiers trimestres de 20[...]![]()
Ouvrage
Réduire les temps d'attente et de passage aux urgences. Retours d'expériences. Tome 2 (1ère partie).
Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles aux urgences est le résultat d'un travail conduit, de l'été 2006 à début 2008, par la Mission nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (Meah[...]![]()
Ouvrage
Réduire les temps d'attente et de passage aux urgences. Retours d'expériences. Tome 2 (2ème partie).
Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles aux urgences est le résultat d'un travail conduit, de l'été 2006 à début 2008, par la Mission nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (Meah[...]![]()
Article
L'hôpital est un lieu de haute technologie au service de l'humain où se côtoient le demandeur de soin et le détenteur du savoir. Le patient est un homme à part entière avec sa dimension intellectuelle, spirituelle et culturelle, l'architecture u[...]![]()
Article
Muriel Tremeur, réal. ; Daniel ANGHELOU ; Bruno BAISEMAIN ; Marion Léotoing, réal. ; Valérie TRACOL |Le 1er janvier 2009 : c'est l'échéance imposée aux associations pour adapter l'organisation de leurs services au nouveau régime de protection juridique des majeurs. Les usagers de la protection juridique voient leurs droits renforcés par la réfo[...]![]()
Article
Une enquête du Credoc réalisée en septembre 2005 résume bien l'ambiguïté du choix du mode de garde pour les familles : si la crèche reste, selon les Français, le plus bénéfique et le moins coûteux, c'est l'assistante maternelle agréée qui présen[...]![]()
Article
Petites structures, les lieux de vie et d'accueil (LVA) assurent un accueil et un accompagnement personnalisé en effectif réduit, d'enfants, d'adolescents et d'adultes, en situation familiale, sociale ou psychologique problématique. Reconnus par[...]![]()
Article
Suite et fin du dossier sur les fondements et les limites de la responsabilité civile des établissements sociaux et médico-sociaux pour mineurs (T.S.A., n° 1165 du 6 juin 2008, p. 13). Pour ceux qui accueillent des enfants handicapés, les tribun[...]![]()
Article
Le droit de la responsabilité civile fluctue constamment, essentiellement sous l'effet de la jurisprudence. Les dernières évolutions concernent plus particulièrement les établissements sociaux et médico-sociaux qui accueillent des mineurs. Quels[...]![]()
Article
Jean-Loup DUBROUSSET ; Théodore AMARANTINIS ; Ségolène Benhamou ; Sandrine Billet ; Martine BINOIS ; Anne BURONFOSSE ; Pierre DE CALAN ; DREVON (Olivier)HALLIGON (Jeran) ; Jacques FRIBOURG ; Claude GUELDRY ; Eric Noël |Les cliniques privées en ont assez d'être stigmatisées par le secteur public, accusées de complicité avec les pouvoirs publics, tous les pouvoirs publics lorsqu'elles obtiennent des moyens, des autorisations, des financements, qui viennent recon[...]