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Maria Vittoria BALLESTRERO ; Jacques Barthélémy ; Gabriel BERGOUGNOUX ; Xavier BLANC-JOUVAN ; Georges BORENFREUND ; Yves CHALARON ; François GAUDU ; Jean-Claude JAVILLIER ; Philippe Langlois ; Pierre SOULIER ; Bernard Teyssié ; Hubert THIEBAULT ; Gérard VACHET ; Colloque organisé par la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier : "La négociation collective d'entreprise" |![]()
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Ce numéro spécial présente "les incitations à l'embauche dans l'acception la plus directe du terme : sous le titre "Aides à l'embauche", une première partie détaille, en fonction des publics et des employeurs concernés, les allègements de charge[...]![]()
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Le Conseil des ministres a adopté, le 9 mai 1990, une lettre rectificative au projet de loi "favorisant la stabilité de l'emploi par l'adaptation du régime des contrats précaires". L'objet de ce projet est de limiter l'usage du contrat à durée d[...]![]()
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Ph. ANCION ; S. COMPERNOL ; J. DONNAY-RICHELLE ; M. DORY ; J.-F. Guillaume ; M.-Ch. JACQUES ; J. LEVESQUE ; Cl. PHILIPPART DE FOY ; H. SCHROD ; M. SIMEON ; P. THYS ; H. VAN DEN STEEN ; Centre d'études et de documentation sociales (Liège, Belgique) ; Centre de formation et d'éducation familiale (Liège, Belgique) ; Journée d'Etudes organisée par le Centre de Formation et d'Education Familiale et le Centre d'Etudes et de Documentation Sociales de Liège : "Divorce : et l'enfant ?" |Compte rendu de la journée d'études organisée le 13 mars 1990 par le Centre de Formation et d'Education Familiale et le Centre d'Etudes et de Documentation Sociales de Liège. Elle rassemblait magistrats et psychologues. Les problèmes psychologiq[...]![]()
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"La convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant confère à l'enfant des droits individuels, et des droits sociaux. Les droits individuels seront ceux qui nécessiteront une adaptation du droit positif français. Les droits sociaux sont [...]![]()
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L'auteur rappelle les objectifs de la loi de 1987 sur le travail des personnes handicapées. Il relate le rôle des Centres d'Aide par le Travail et des ateliers protégés, distinguant les fonctions de ces deux structures, présentant leur politique[...]![]()
Rapport
Dans ce rapport, le Conseil économique et social se penche sur l'ensemble des professions paramédicales, quels que soient leur mode ou leur lieu d'exercice. Dans une première partie, il établit u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1697