Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (4605)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Bulletin : Article
ESPACE SOCIAL, Actes des XIèmes assises nationales de l'AEMO : Toulouse, Mars 1991, vol. 2
![]()
Bulletin : Article
Droit social, Les ruptures du contrat de travail
Au cours du colloque organisé par le Centre de recherche en droit social (Université Jean Moulin Lyon III), le centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (Université Bordeaux I) et l'association française de droit du travail, l[...]![]()
Article
![]()
Mémoire
Depuis quelques années, les hôpitaux sont amenés à confier la maîtrise d'ouvrage de certains biens immobiliers soit à une collectivité locale soit à une société privée ; le but en est soit une ai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0092
![]()
Article
Les contrats emploi-solidarité s'adressent en priorité aux publics les plus en difficulté (et notamment aux travailleurs reconnus handicapés par la COTOREP ainsi que les autres bénéficiaires de l'obligation d'emploi) et constituent un élément es[...]![]()
Article
La première partie de l'étude a envisagé le champ d'application et le régime du contrat emploi solidarité (CES). Est abordé ici la construction du parcours professionnel : le suivi des bénéficiaires, le développement de la formation, l'élaborati[...]![]()
Article
Depuis 1982, le Code du Travail donne une définition claire et précise du comité d'entreprise qui peut se résumer en une formule : "le comité représente les intérêts des salariés". L'étude de la mise en place des comités et de leurs moyens de fo[...]![]()
Article
![]()
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3062
![]()
Article
Bertrand BALAS ; Commission régionale des foyers d'hébergement, services d'accompagnement du Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI-. Journée d'étude. La responsabilité et la déontologie dans les structures d'hébergement et d'a |Les différents types de responsabilités : civile, pénale, administrative. La mise en cause de la responsabilité, la responsabilité de l'usager des établissements spécialisés, des établissements eux-mêmes et des travailleurs sociaux. En conclusio[...]![]()
Article
Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.![]()
Article
AFSEA (Paris, France) ; Club internatinal de pédiatrie sociale Des grands-parents et des petits-enfants : représentations, réalités, expériences. Colloque.. (06/12/1991; Paris) |Rappel des domaines de la vie de l'enfant dans lesquels les grands-parents peuvent intervenir : tutelle, mariage, adoption, obligation alimentaire, droit de visite, assistance éducative, déchéance de l'autorité parentale.![]()
Article
La situation de l'enfant ballotté qui est privé, pendant une longue période, de l'affection et des soins de sa famille. Cet enfant, à la recherche de sa propre identité, reste dans l'incertitude face à son avenir, son passé, l'autorité parentale[...]![]()
Article
Mireille DOMENGE ; Jean-Claude Blanchard ; Colette PIERRE ; Service des statistiques, des études et des systèmes d'inforamtion -SESI- (Paris, France) |L'enquête ES au 31 décembre 1989 des établissements et services pour enfants et adultes handicapés présente les tableaux nationaux de l'enquête sur les volets Activité et Personnel en France métropolitaine et départements d'Outre-Mer. Tableaux d[...]