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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
Documents disponibles dans cette catégorie (2036)
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Ouvrage
Les secteurs de l'action sociale et médico-sociale sont passés en deux décennies du "tout institutionnel" à un recentrage sur la personne, son parcours et son environnement. Aider une personne à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0297
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0003
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Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA HmHDR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de ce travail est d'apporter des éléments de compréhension au débat actuel concernant la forme que doit prendre la rémunération des actes de télémédecine pr[...]![]()
Ouvrage
Le dispositif législatif et réglementaire applicable aux établissements de santé sur le plan financier est en constante évolution. Il fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2704
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Ouvrage
Il s'agit d'un guide méthodologique qui accompagnera l'ensemble des acteurs du secteur social et médico-social dans l'élaboration des outils et leur utilisation quotidienne. Les réponses proposée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES qR0xsl9q. Diffusion soumise à autorisation]. Pour la 10ème année consécutive, le Conseil national de l'Ordre des médecins a entrepris une enquête nationale sur la[...]![]()
Article
Comment le questionnement éthique et la réflexion autour de cette notion interfèrent-ils avec les missions de directeur et de cadre des secteurs social et médico-social? L'article s'appuie sur une enquête menée au printemps 2012 auprès des adhér[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022
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Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]![]()
Ouvrage
Depuis la loi du 2 janvier 2002, le flot des réformes n'a pas cessé, au point de modifier sensiblement la construction du dispositif et de susciter une évolution des rôles des acteurs comme des d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2294
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Ouvrage
Les responsables publics, fonctionnaires d’autorité et élus locaux, doivent faire vivre le principe de laïcité au quotidien dans des services publics locaux, de la maternité au cimetière, des can[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0054
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Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2013Le décret n°2012-1093 du 27 septembre 2012 a modifié les conditions techniques de recours au Contrat de Partenariat et au Bail Emphytéotique Administratif Hospitalier pour les établissements publ[...]![]()
Ouvrage
Une nouvelle politique des ressources humaines médicales est devenue indispensable à l'hôpital. Pour attirer et fidéliser les médecins, elle doit favoriser les parcours individualisés. Pour mieux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4419
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0079
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0080
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Ouvrage
Un peu plus de huit ans après son inscription dans la Constitution, quelles sont les premières applications du principe de précaution dont lutilisation pourrait croître dans le futur ? Ce docume[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8E99R0x. Diffusion soumise à autorisation].![]()
Ouvrage
La loi Hôpital, Patient, Santé, Territoires (HPST) de juillet 2009 dite "loi Bachelot" a modifié les règles en matière de planification des établissements et services sociaux et médico-sociaux en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0006