Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
Documents disponibles dans cette catégorie (2036)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Laurent Bien ; Frédérique Boyer ; Lionel CALENGE ; Jean-Marie CHOPIN ; David Gruson ; José GUISERIX ; Tawfiq HENNI ; Jean-Jacques Le Berre ; Bertrand MICHEL ; Arnaud Morel |La fusion du centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (CHFG) et du groupe hospitalier Sud-Réunion (GHSR) a représenté la dernière étape préalable à la création du centre hospitalier universitaire (CHU). Décidée en 2011, elle a pris effet le[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC krAER0xn. Diffusion soumise à autorisation]. La réingénierie de la formation en soins infirmiers, implique la mise en oeuvre de dispositifs plus autonomisants, professionnalisants et une reconfiguration de la f[...]![]()
Article
Didier Febvrel, coor. ; Viviane BAYAD ; et al. ; Daniel Oberlé ; Armelle TREPPOZ BRUANT |Les collectivités territoriales sont au coeur de la question des territoires et de la santé. Les enjeux du partage et de la répartition des rôles, des compétences, de la gouvernance sont majeurs pour une politique de santé que l'on veut basée su[...]![]()
Article
Les établissements publics de santé sont, comme les autres employeurs, soumis à l'obligation légale d'emploi d'au moins 6 % de travailleurs handicapés. Les hôpitaux qui ne respectent pas cette obligation sont contraints de verser au Fonds pour l[...]![]()
Article
Les associations de recherche clinique craignent que la loi Bertrand et ses décrets leur interdisent de contracter avec l'industrie pharmaceutique. Cependant, les textes sont moins ambigus qu'il ne parait comme l'explique l'auteur qui précise la[...]![]()
Article
Les maisons de santé pluridisciplinaires : une solution à la désertification médicale territoriale ?
Le bilan relatif à la création et au fonctionnement des maisons de santé pluridisciplinaires s'avère plutôt mitigé, en partie du fait de la complexité des critères financiers et juridiques requis pour leur implantation, ainsi que des contraintes[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 78qR0x7G. Diffusion soumise à autorisation]. Sur un morceau de la Capitale (3 arrondissements sur 20), un contrat de territoire a été signé le 21 janvier 2013 entre trois institutions : ARS, département-ville de [...]![]()
Article
Le décret du 27 septembre 2012 impose la réalisation, avant la passation dun contrat de partenariat, dune étude dévaluation des conséquences budgétaires des projets. Il nérige pas pour autant la démonstration de la soutenabilité budgétaire a[...]![]()
Rapport
Le 19 octobre 2012, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, a décidé de mettre en place une mission sur le régime des honoraires et de l'activité libérale à l'hôpital pub[...]![]()
Ouvrage
On devrait beaucoup parler d´action sociale au cours des prochains mois ! Dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l´inclusion sociale, présenté en janvier 2013, le gouverneme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2236
![]()
Mémoire
Un IME de la micro région Nord de la Réunion accueille depuis plusieurs années des enfants et adolescents porteurs d’autisme, une certaine expérience est acquise. Depuis 2012, dans un souci d’une[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB13/0018
![]()
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 44p. pdf , 2013/12Issue des retours d’expérience des accompagnements effectués auprès des Agences régionales de santé Pays de la Loire et Île-de-France depuis 2011, cette publication de l’Agence Nationale d'appui [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4655
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0031
![]()
Ouvrage
Cet ouvrage développe une réflexion sur les ressorts du processus de contractualisation et la dynamique que sous-tend l'élaboration de contrats. Il allie témoignages de professionnels opérant un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3996
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0307
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0307
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0307
![]()
Article
Le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) est un acte contractuel par lequel l'agence régionale de santé (ARS) et tout établissement de santé, titulaire de l'autorisation, prennent des engagements réciproques. Après avoir rappelé qu[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage est l'aboutissement d'une réflexion menée au sein de deux EHPAD qui, en s'appuyant sur l'expérience apportée par la mise en place d'échanges entre services et aux conditions fixées pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2430