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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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Rapport
De nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées (résidences services, résidences du troisième âge, béguinages…) se développent en dehors de la réglementation médicosociale. Elles rencontrent d[...]![]()
Article
Stade ultime du rapprochement entre organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux, la fusion se décline en deux modalités principales : absorption ou création. Comparatif des deux formules pour faire le bon choix.![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8C9R0x88. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inserm a été sollicité par le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports pour réaliser une expertise colle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0969
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Ouvrage
Les agences régionales de santé (ARS) sont nées le 1er avril 2010 au terme d'un long processus de fusion de huit structures préexistantes. Les professionnels de santé et les usagers disposent à p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0539
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0539
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0539
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0539
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Rapport
Dans le cadre du «pacte de confiance» pour l’hôpital (rapport d’Edouard Couty), la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié aux conférences hospitalières, le 7 mai 2013, une mission[...]![]()
Mémoire
Sous l’effet de la contrainte budgétaire, l’amélioration de la performance est devenue un centre de préoccupation majeur pour les managers et cadres hospitaliers. Tous les champs d’activité sont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH14/0014
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Rapport
Cette note concerne, parmi les partenariats publics privés (PPP), les équivalents des «contrats de partenariat» et les modalités de leur encadrement juridique en Espagne, en Italie et au Royaume-[...]![]()
Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont soumis à de nombreuses règles dont la justification trouve son origine dans l’obligation d’assurer la santé, la sécurité ou l[...]![]()
Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1715
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Ouvrage
Les relations entre un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et les familles des résidents qu’il héberge peuvent s’avérer difficiles voire conflictuelles. De nombre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0239
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Ouvrage
Cet ouvrage a pour objet de présenter les principales règles qui régissent les conventions de délégation de service public. Il a pour ambition de faire mieux comprendre la particularité de ces co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0082
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x8C. Diffusion soumise à autorisation]. La convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre l'Etat et l'Agence centrale des organismes de sécurit[...]![]()
Mémoire
À l’association des Papillons Blancs de l’agglomération rouennaise et du pays de Caux et plus particulièrement au foyer de vie « Les Mouettes », ce sont les résidents eux-mêmes qui ont bousculé l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0018
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Mémoire
Le Projet Associatif Global de l’APEI d’Aix-les-Bains affirme la volonté de l'association d’offrir les réponses les plus adaptées à la personne pour continuer son projet de vie. L’évolution de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0033
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Ouvrage
Au cours des dix dernières années, les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) se sont développés, largement encouragés par l’administration. Ainsi, en 2012, près de 10% des établis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY20/0007