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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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Article
Michel Chauliac ; Arila Pochet ; Pierre Arwidson ; Géraldine Enderli ; Julie Gauvreau ; Hélène Thibault ; Caroline Carriere |Cet article présente la mise en place et l’impact du Programme national nutrition santé 2001-2015. Fait suite un compte-rendu en trois parties sur les actions mises en œuvre pour ce programme : - La recherche de l’efficacité potentielle des camp[...]![]()
Article
Les modalités de la conception-réalisation se sont diversifiées ces dernières années, rendant son régime complexe et difficile à appréhender dans son ensemble. Comme vient l'illustrer un arrêt récent, les établissements hospitaliers utilisent la[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xo8nF. Diffusion soumise à autorisation]. La présente chronique de protection sociale complémentaire aborde les différentes facettes de la protection sociale qui s'inscrit et se développe au-delà des systèmes [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jsR0xs89. Diffusion soumise à autorisation]. Le centre hospitalier universitaire de Nantes (44) a proposé à tous les services de s'engager dans une démarche de convergence des organisations médicales et soignan[...]![]()
Article
Publiées en mars dernier, la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), dite Duflot, et la loi relative à la consommation, dite Hamon, comportent une kyrielle de dispositions visant à renforcer les droits des usagers.![]()
Article
La mondialisation "chaude" des années 2000 est caractérisée par l'augmentation du nombre de firmes multinationales, par la multiplication du volume du trafic mondial d'Internet et par l'explosion des transactions financières. Les nombreuses délo[...]![]()
Rapport
Actuellement, le nombre de postes vacants de personnel médical est important dans beaucoup d’établissements publics et ce dans de nombreuses spécialités. Or, le maintien d’un service public de qu[...]![]()
Article
Le Conseil d'Etat vient de statuer sur la qualification des contrats portant sur la mise à disposition d'appareils de télévision, de téléphones et d'internet destinés aux patients des établissements de santé. Cette décision vient clôturer un cyc[...]![]()
Article
Cette seconde partie du dossier traite du statut applicable aux accueillants familiaux, selon qu'ils exercent de gré à gré ou qu'ils sont salariés, les relations qu'ils entretiennent avec la personne accueillie et la possibilité de recourir à un[...]![]()
Article
F. Gass-Jégu ; M. Bourges ; L. Trigory ; et al. |L’informatisation du circuit des préparations permet de sécuriser leur processus. Un travail collectif associant les pharmaciens de quatre pharmacies à usage intérieur (PUI) de centres hospitaliers (Strasbourg, Rouen, Nancy, Le Kremlin-Bicêtre) [...]![]()
Article
Thierry Nobre, introd. ; Marilou Follez-Leighton ; Nicolas Brichet ; et al. |Ce dossier s’inscrit dans le prolongement du livre « L’innovation managériale à l’hôpital » paru en octobre 2013. Les articles présentés ici viennent compléter les contributions publiées dans l’ouvrage qui, pour mémoire, s’articulent suivant qua[...]![]()
Article
Par décision du 7 mars, le Conseil d'Etat s'est prononcé sur la nature juridique des conventions de télévision, téléphonie et Internet dans les établissements de santé. Celles-ci sont désormais qualifiées de "conventions de délégation de service[...]![]()
Article
Isabelle Verbaere, réal. |La Fédération nationale des centres de santé (FNCS) accompagne une quarantaine de projets de centre de santé portés par des communes rurales en mal de médecins. Les élus choisissent cette option face à l’aggravation de la désertification médical[...]![]()
Article
L’Assistance publique-Hôpitaux de Paris a fait l’objet d’un contrôle de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 2005 et suivants au titre de baux emphytéotiques hospitaliers. Le rapport émis est l’occasion de faire le point sur cet ou[...]![]()
Article
Au-delà des discours sociaux insistant parfois sur une tendance à la déprofessionnalisation de certaines activités, qu’en-est-il des dynamiques effectives à l’œuvre ? Ne s’agit-il pas plutôt de recompositions continues d’activités ? La déprofess[...]