Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
Documents disponibles dans cette catégorie (2034)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
Cet article traite de l'applicabilité en gestion interne des données du PMSI. Peut-il améliorer la description de l'activité médicale au point de médicaliser le contrôle de gestion ? La difficulté réside dans la perception que s'en font les hosp[...]![]()
Article
![]()
Article
La politique interministérielle sur l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (Arvej) et le nouveau dispositif partenarial Etat-collectivités territoriales, concrétisés par le lancement, début juillet, des contrats éducatifs loc[...]![]()
Article
Constater que la gestion hospitalière se complexifie chaque jour davantage révèle de la plus grande banalité, participer à sa maîtrise constitue un objectif fort. Cependant que l'institution hospitalière devient de plus en plus multi-centrique, [...]![]()
Article
Analyse de l'état du débat en France autour du Contrat d'Union Sociale devenu PActe Civil de Solidarité et du rôle joué, dans ce débat, par les groupes d'intérêt, les médias et les hommes politiques.![]()
Article
Quelle est et quelle doit être la place respective de la décision unilatérale et du contrat dans la régulation des institutions sociales et médico-sociales ? L'intervention de l'ordonnance du 24 avril 1996 conduit à poser la question de savoir s[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
The research on which this paper is based is part of a wider study of quality assurance and the voluntary sector. The focus of this paper is on complaints procedures, as part of quality assurance mechanisms, where voluntary agencies are the cont[...]![]()
Article
Alain BERNADOU ; Association pour la formation continue du personnel médical des hôpitaux publics en administration et gestion. FRA ; Hôpital Expo : XIXe journée nationale. Contrats d'objectifs internes : Une nouvelle organisation. Intérêts, limites et enjeux. |Les contrats d'objectifs et de moyens entre les directions hospitalières et les centres de responsabilité, présenté dans la circulaire DH n° 304 du 21 avril 1997, sont un outil au service de la relation entre les sphères administrative et médica[...]![]()
Article
![]()
Article
![]()
Article
Le suicide vis à vis des assurances. Le suicide "conscient" ou "inconscient", ce dernier peut-il donner droit au versement du capital décès. Les différentes causes de garantie ou d'exclusion, suivant qu'il s'agit d'un suicide "conscient" ou "inc[...]![]()
Article
Lors du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire du 15 décembre 1997, le Premier Ministre, Lionel Jospin, avait commandé quatre rapports dont un sur les contrats de plan Etat-régions à l'ancien ministre Jacques Ché[...]