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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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Article
D. PINARD-DUCHAMP ; D. CHUPEAU ; A. Jacob ; B. LECLERCQ ; E. MUGGEO |Un groupe de travail pluridisciplinaire a été constitué dans le but de rédiger un cahier des charges pour l'acquisition d'un thermomètre tympanique. La conception d'un tel document a pour objectifs, d'une part de permettre à l'utilisateur/acquér[...]![]()
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Article
Pierre Sargos ; J.F. Allilaire ; I. CASSAN ; W. DE CARVALHO ; N. GOMBAULT ; P. Hardy ; M. HORASSIUS ; Carol Jonas ; J.J. KRESS ; B. LACHAUX ; S. POTTIEZ ; M.G. SCHWEITZER |Dans son obligation de communication, le psychiatre a une tâche qui est, à certains égards spécifique par rapport aux autres spécialités médicales. En effet il soigne des patients dont les capacités de décision et donc de consentement peuvent êt[...]![]()
Article
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Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]![]()
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Article
Marie-Hélène Lajarge ; Annie Florentin ; Chantal LABOISSE ; Maryvonne Lagadec ; Anita Lenoir ; Claude LYS ; Danièle NOUAILLE ; Hélène PEYNET ; Guy QUADRIO |L'évaluation, moment de rencontre privilégié entre le cadre et l'agent, doit être participative et constructive. Les uns y sont-ils formés et les autres préparés ? Notre groupe de travail s'est constitué suite aux difficultés rencontrées par un [...]![]()
Article
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Article
La fusion administrative des centres hospitaliers d'Eaubonne et de Montmorency, dans le Val-d'Oise, a été réalisée an janvier 1998. Un an plus tard, le projet médical est prêt et, avec lui, une proposition de répartition des activités entre les [...]![]()
Congrès
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Article
La loi et l'encadrement des activités d'assistance médicale à la procréation : des moyens d'évaluation et de contrôle encore insuffisants.![]()
Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action Sociale (Paris, FRA) , 10p. , 1999La FNG et le ministère des affaires sociales ont élaboré en commun en 1987 un texte d'une portée fondamentale pour la reconnaissance des droits des personnes âgées dépendantes et l'organisation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2925
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Article
Pour l'un, les contrats d'objectifs et de moyens constituent une procédure administrative supplémentaire redondante. Pour l'autre, ils apportent une meilleure visibilité dans les rapports avec les autorités sanitaires. Le premier est secrétaire [...]![]()
Article
En Languedoc-Roussillon, la contractualisation a marqué un engagement fort de l'ensemble des établissements au-delà du simple contrat type au travers des annexes spécifiques notamment dans le domaine de la qualité et de la sécurité des soins. L'[...]![]()
Article
Les diverses déclarations des droits de l'homme au niveau international - au premier chef desquelles la Déclaration universelle des droits de l'homme dont on vient de célébrer le cinquantième anniversaire - la Constitution d'octobre 1958 au nive[...]![]()
Mémoire
Sophie MAUNIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 64p. , 1999Les personnes âgées accueillies en maison de retraite sont particulièrement exposées à des risques d'atteintes à leur droits en raison de leur situation de fragilité et de dépendance. Ce respect [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0030
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Ouvrage
La fonction achat est un enjeu important et trop sous estimée dans le secteur public. L'hôpital est un organisme public et en tant que tel il doit combiner des objectifs de régularité qui sont pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0662
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Mémoire
Le CHU de Nantes s'est engagé dans une importante réforme de son fonctionnement interne. A cet effet, l'établissement est découpé en dix-neuf pôles d'activité clinique dans lesquels la prise de d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0055
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Ouvrage
Les notions de développement durable et de haute qualité environnementale répondent à une préoccupation grandissante de l'opinion publique : prendre en compte l'environnement dans leur cadre de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0090
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Mémoire
Le premier volet du contrat d'objectifs et de moyens signé à la fin de l'année 1997 entre l'ARH Nord-Pas-de-Calais et le Centre Hospitalier de Valenciennes (59 Nord) prévoyait l'ouverture par l'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0063
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Article
[BDSP. Notice produite par FNG HYI2R0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté la PSD, l'auteur inventorie les différentes prestations d'assurance dépendance servies par les assureurs, prestations qui apparaissent aujourd'hui c[...]![]()
Mémoire
Dans la loi portant réforme hospitalière de 1991 et les ordonnances de 1996, le projet d'établissement devient un point central de négociation avec l'A.R.H.. La loi incite fortement les acteurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0058
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Article
Pluriannuel, le contrat d'objectifs et de moyens (COM), prévu par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 se différencie de celui institué par la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière. Dans cette dernière, le contrat étai[...]![]()
Ouvrage
L'information et la relation sont parties intégrantes de soin dans la mesure où elles fondent et animent un rapport individuel. En lui-même, le soin révèle de cette notion de communication dont l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0930
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Article
Deux entreprises publiques, La Poste et la SNCF, et une grande entreprise, Thomson-CSF, expliquent leur politique d'emploi et de maintien en emploi de travailleurs handicapés. La Poste met l'accent sur les actions de prévention et de reclassemen[...]![]()
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Article
L'hôpital public est dans une situation de turbulence. Ce qui se joue dans l'environnement compte plus pour sa survie que ce qui se passe à l'intérieur.![]()
Article
Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.![]()
Article
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Article
Cet article traite de l'applicabilité en gestion interne des données du PMSI. Peut-il améliorer la description de l'activité médicale au point de médicaliser le contrôle de gestion ? La difficulté réside dans la perception que s'en font les hosp[...]![]()
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Article
La politique interministérielle sur l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (Arvej) et le nouveau dispositif partenarial Etat-collectivités territoriales, concrétisés par le lancement, début juillet, des contrats éducatifs loc[...]![]()
Article
Constater que la gestion hospitalière se complexifie chaque jour davantage révèle de la plus grande banalité, participer à sa maîtrise constitue un objectif fort. Cependant que l'institution hospitalière devient de plus en plus multi-centrique, [...]![]()
Article
Analyse de l'état du débat en France autour du Contrat d'Union Sociale devenu PActe Civil de Solidarité et du rôle joué, dans ce débat, par les groupes d'intérêt, les médias et les hommes politiques.![]()
Article
Quelle est et quelle doit être la place respective de la décision unilatérale et du contrat dans la régulation des institutions sociales et médico-sociales ? L'intervention de l'ordonnance du 24 avril 1996 conduit à poser la question de savoir s[...]![]()
Article
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Article
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Article
The research on which this paper is based is part of a wider study of quality assurance and the voluntary sector. The focus of this paper is on complaints procedures, as part of quality assurance mechanisms, where voluntary agencies are the cont[...]![]()
Article
Alain BERNADOU ; Association pour la formation continue du personnel médical des hôpitaux publics en administration et gestion. FRA ; Hôpital Expo : XIXe journée nationale. Contrats d'objectifs internes : Une nouvelle organisation. Intérêts, limites et enjeux. |Les contrats d'objectifs et de moyens entre les directions hospitalières et les centres de responsabilité, présenté dans la circulaire DH n° 304 du 21 avril 1997, sont un outil au service de la relation entre les sphères administrative et médica[...]