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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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[BDSP. Notice produite par FNG 8R0x2DHd. Diffusion soumise à autorisation]. L'importance du vieillissement de la population, les situations spécifiques de soins qu'elle génère obligent chaque intervenant - social, soignant mais aussi administrat[...]Article
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Hélène Gisserot, préf. ; Marie-Rose ARBORE, préf. ; Mireille BOYER, préf. ; Martine CHAUMEIL, préf. ; M. COULON, préf. ; M. DELAUNEY, préf. ; Robert Delmas, préf. ; J.P. ERRECALT, préf. ; Philippe GAYET, préf. ; André GRECHEZ, préf. ; Camille-André LAUDINET, préf. ; Louise LEBECQ, préf. ; André LEFEVRE, préf. ; LIBRES, préf. ; Michèle MAMECIER, préf. ; Alain PACAUD, préf. ; Joseph PENNER, préf. ; Gérard QUERITE, préf. ; Ghislaine REVERT, préf. ; RIFFARD, préf. ; Jean-Pierre TEILLET, préf. ; L.F. VALLET, préf. |Cet accord de branche concerne les 250 établissements sanitaires et sociaux regroupés au sein de la FEHAP. Il constitue une alternative à l'obligation d'emploi telle que définie dans la loi de 1987. Cet accord fait obligation à la FEHAP de recru[...]Article
Michel VILBOIS ; Laurence AUGAIS ; P. BARANSKI ; Michelle BIAGGI ; Carole CHOUFANE ; Laurent COFFIN ; Philippe DE BAILLIENCOURT ; Bérangère DE BEAUREGARD ; Julie DECLOO ; Robert Delmas ; Jean DUPUY ; Joseph FRICOT ; Marie-Thérèse GONORD ; Elisabeth GUINGNET ; Olivier HARLAND ; Caroline LAHARGOUETTE ; Isabelle LAMY DE LA CHAPELLE ; Ernest LEBAHAN ; Chantal MANOY ; Anne-Marie MERTZ-GOGUELIN ; Myriam Meyer ; Caroline MILLOUS ; Jean-Pierre PARAY ; J.J. QUINERY ; Elisabeth SINGER ; Gabriel THOLLET ; Guy VERDET ; Agnès VOLTINI |En dépit souvent d'une insuffisance de résultats -notamment concernant le quota- il semble bien que les accords d'enteprise contribuent à une meilleure prise en compte des personnes handicapées, même si cette sensibilisation s'effectue sur le lo[...]Article
Le 13 décembre 1997, la FFSA et l'UNAPEI ont signé une charte stipulant leur engagement commun à favoriser la signature entre leurs instances décentralisées, de conventions visant à développer l'intégration des pratiques et de l'éducation sporti[...]Article
La charte sociale européenne révisée reproduite ici porte essentiellement sur le droit des travailleurs, leur formation professionnelle, le droit des enfants et adolescents à être protégés. L'article 15 concerne le "droit des personnes handicapé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI Kof9UR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La charte sociale européenne révisée reproduite ici porte essentiellement sur le droit des travailleurs, leur formation professionnelle, le droit des enfants et adol[...]Article
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L'intervention publique par contrat avec les acteurs sociaux est-elle pertinente ? Cette question centrale pour les politiques d'emploi et de formation professionnelle est traitée ici à travers un dispositif caractéristique : les "engagements de[...]Article
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La théorie économique de la firme s'est considérablement renouvelée et a grandement élargi son champ d'application, ces dernières années. Parmi les théories ayant contribué à ce renouvellement, c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2152
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1873
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Ouvrage
En matière de développement régional, qui finance quoi, globalement, et dans quel ordre ? C'est pour tenter de répondre à cette question que le GERI a inscrit dans une grille de lecture commune l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0141
Ouvrage
Ce document fait suite au volume I de l'étude sur l'investissement public et les acteurs du développement régional et qui précise la méthodologie mise en oeuvre et les nomenclatures utilisées.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0140
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0037
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Plus qu'une réforme de l'hôpital, l'ordonnance n°96-346 du 24/04/96 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée constitue le versant d'un dispositif plus général de maîtrise des dépenses de santé. Le dispositif de maîtrise des dépens[...]Article
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A. BECQUART ; L. BENKERROUR ; B. DEBRUERES ; C. DESCHAMPS ; B. DOAT ; V. KALTSATOS ; O. LOUIS ; M.C. MATH ; D. MROZ-COMBESSIS ; P.A. POLY, prés. |