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Handicap
Commentaire :
Constitue un handicap, "toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant." (Loi n° 2005-102)
Synonyme(s)Déficience Inadaptation |
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Article
C’est un droit des enfants atteints de polyhandicap et de leurs familles de bénéficier des mêmes services scolaires que tous les enfants et d’y trouver les ressources spécialisées nécessaires à leur développement. Malheureusement, pour que l’inc[...]Article
C. Doyen ; S. Renou ; I. Burnouf ; et al. |La remédiation cognitive (RC) est une approche brève et focalisée favorisant un meilleur fonctionnement neuropsychologique et une meilleure qualité de vie. Les processus neuropsychologiques ciblés concernent les fonctions exécutives ; l’attentio[...]Article
Cet article traite des défis que posent la conception et la mise en œuvre des apprentissages pour les personnes polyhandicapées, de l’évaluation à la création des conditions humaines et environnementales de l’apprentissage. La conception et la m[...]Article
Les outils numériques, de plus en plus utilisés, notamment dans le champ des établissements sociaux et médico-sociaux, présentent de multiples intérêts : aide dans l’accompagnement des usagers, transmission de l’information facilitée, assistance[...]Article
Fin 2017, les mesures de placement représentent 52 % des 344 000 mesures de protection mises en oeuvre par les services de l’aide sociale à l’enfance (ASE). Un peu plus de 177 000 enfants, adoles[...]Article
Protéger, tester, isoler. Tels sont les maîtres-mots du plan présenté par le Premier ministre, devant les députés, qui a affirmé que d’ici le 11 mai, la France compterait un nombre suffisant de masques pour ce faire, et que 700 000 tests virolog[...]Article
L’enquête Psy-Soma dresse un diagnostic précis des organisations en place permettant d’améliorer la prise en charge somatique des personnes suivies en psychiatrie, un des six axes prioritaires du projet territorial de santé mentale. Suite aux co[...]Article
La pratique du psychodrame psychanalytique auprès d’enfants et adolescents sourds montre comment peuvent être rendus possibles des échanges langagiers vocaux, sonores, visuels et gestuels, tout en observant les mouvements psychiques en jeu chez [...]Article
Le Plan d’action 2015-2020 en santé mentale du Québec vise, chez les personnes présentant des troubles mentaux graves, le développement d’une autonomie optimale dans la société et l’utilisation adéquate des services de santé. Néanmoins, à ce jou[...]Article
Dans les Hauts-de-Seine, depuis janvier 2019, l'équipe mobile de soutien à la scolarisation d’élèves autistes ou présentant des troubles sévères du comportement intervient à la demande des écoles. Un dispositif que le gouvernement souhaite dével[...]Article
Les Equipes mobiles psychiatrie précarité (EMPP) se singularisent par une dynamique d’"aller vers" des personnes en situation de grande précarité souffrant de troubles psychiques et dans l’incapacité, dans un premier temps, de s’adresser à une i[...]Article
Afin d’accompagner les frères et sœurs d’enfants handicapés, des dispositifs groupaux se développent depuis quelques années dans les services médico-sociaux. L’auteure, psychologue clinicienne, présente ici le fonctionnement d’un groupe fratrie [...]Article
Percussions, créativité et relation d'aide sont au cœur de l'évolution d'un atelier d'expression rythmique vers une structure orientée pour la pratique de la musicothérapie active. Grâce à des instruments à la portée de tous, l'activité thérapeu[...]Article
Dans une perspective d’inclusion des enfants en situation de handicap, la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 prévoit le droit d’inscrire tout enfant en situation de handicap dans l’école la plus proche de son domicile, mais elle omet l’accue[...]Article
Dans un contexte de transformation des pratiques d'intervention sociale, la dématérialisation numérique offre de multiples possibilités de structurations pour conformer le parcours des personnes en situation de handicap. Les outils connectés ent[...]Article
Ce dossier s'interroge sur les partenaires que les acteurs du secteur de l'offre sociale et médico-sociale vont se choisir et sur leur opérationnalité : Comment évaluer l'opérationnalité (potentielle, au moment du choix, puis réelle, après leur [...]Article
Face à l’allongement de l’espérance de vie dans nos sociétés actuelles, les instances socio-éducatives et de santé s’interrogent sur le devenir des personnes en situation de handicap. En Suisse, le vieillissement conjoint des parents et de leurs[...]Article
S. Pivry ; G. Bréchon ; Régine Scelles |Les résultats mettent en évidence la présence d’affects dépressifs, d’une souffrance psychique, ainsi qu’un sentiment d’impuissance et une insécurité affective. L’inhibition et une recherche d’étayage émergent chez ces adolescents qui sont en di[...]Article
Alexandra Luthereau, coor. |La nouvelle réforme des retraites souhaitée par le gouvernement retarderait une fois encore l’âge de départ en retraite. Les études montrent que les fins de carrière sont souvent discontinues, avec des périodes d’arrêt maladie et de chômage, en [...]Article
Sandrine Letellier, coor. |Il n'est pas toujours aisé de conjuguer vie professionnelle et handicap. Très vite, la démarche peut s'apparenter à un exercice de haute voltige en raison des doubles contraintes qui risquent, un jour ou l'autre, de s'enchevêtrer. Le temps parti[...]Article
L’examen pelvien, réalisé au titre du dépistage du cancer du col utérin, représente parfois un défi pour les patientes vivant avec un handicap mental. Si certaines se disent à l’aise au moment de l’examen, plusieurs décrivent un moment difficile[...]Article
Deux millions de personnes en situation de handicap ou atteintes de maladies invalidantes vivent sous le seuil de pauvreté. Lorsqu'elles peuvent travailler, elles sont victimes d'une discrimination massive. Le président d'APF France handicap, Al[...]Article
La dernière grande avancée législative a été structurante. Elle a redéfini le handicap et placé la personne au centre des dispositifs. Pour autant, les révolutions ont été plus de papier que de terrain. Il reste beaucoup à imaginer pour l'établi[...]Article
La presbyacousie entraîne une dégénérescence neurosensorielle qui évolue sur 30 ans avec un risque d'isolement social voire de démence. L'auteur plaide pour une rééducation orthophonique pour compenser les pertes auditives, soulignant l'intérêt [...]Article
La loi Elan aborde pour la première fois la notion d’habitat inclusif pour les personnes âgées et handicapées. 15 millions sont prévus pour financer des habitats partagés et accompagnés. Les porteurs de projets sont déjà convaincus de leur impac[...]Article
Un tour d'horizon des différents types de handicaps mentaux apporte des clarifications qui permettent de mieux comprendre la situation et les besoins des patients ayant une déficience intellectuelle.Article
Au regard des évolutions conceptuelles et législatives du paradigme inclusif dans le contexte scolaire français, cet article appréhende l’expérience scolaire et les représentations de soi d’élèves en situation de handicap. Un total de 111 élèves[...]Article
Il est reconnu que la transition vers le milieu scolaire est une étape cruciale et complexe pour tous les enfants et leurs familles, et particulièrement pour les enfants ayant des besoins particuliers. La présente revue narrative vise à identifi[...]Article
Cet article présente une recension des écrits concernant l’utilisation de technologies pour soutenir l’intervention auprès des personnes présentant un polyhandicap. La recension a permis de rassembler et de catégoriser les articles selon le type[...]Article
Un à deux millions de salariés risquent de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap. Les solutions pour maintenir les personnes handicapées dans l'emploi deviennent prioritaires. Parmi celles-ci[...]Ouvrage
Pour que leur intégration sociale et scolaire soit réussie, les enfants doivent prioritairement apprendre les codes de communication et de socialisation, codes que l’on nomme aussi « les habileté[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0035
Ouvrage
Cet ouvrage déroulant 100 questions essentielles permettra au lecteur de trouver des réponses précises en faveur de l'insertion professionnelle, du maintien en emploi et de la formation continue [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0086
Ouvrage
La Convention relative aux droits des personnes handicapées (CDPH) adoptée en 2006 par l’ONU réaffirme le principe selon lequel les personnes vivant une situation de handicap jouissent des mêmes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ10/0045
Rapport
L’objectif de cette revue de littérature est de rendre compte des connaissances actuelles en recherche appliquée sur les questions de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) et plu[...]Rapport
L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité. Recommandation de bonne pratique
Les enjeux de cette recommandation sont d’une part, de considérer la personne polyhandicapée comme une personne à part entière, actrice et citoyenne et, d’autre part, d’améliorer sa qualité de vi[...]Mémoire
C’est en décembre 2019, en Chine, que le coronavirus responsable de la pandémie de Covid-19 est découvert. Le SRAS-Cov-2 sera à l’origine d’une crise sanitaire de grande ampleur touchant le monde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PSP20/0017
Rapport
A la suite d’une agression mortelle, survenue en décembre 2019, entre deux jeunes confiés au service départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans un hôtel de Suresnes où ils étaient héb[...]Ouvrage
Ce dossier présente les résultats des post-enquêtes qualitatives de l’enquête CARE-Ménages, qui a interrogé en 2015 des seniors et leurs aidants sur des thématiques diverses comme leur état de sa[...]Article
Face au manque de structures pour accueillir les adultes handicapés mentaux, l’association belge « L’albatros » a reçu l’agrément de l’agence régionale de santé des Hauts-de-France et noué un partenariat fort avec le conseil départemental des Ar[...]Article
Aujourd'hui lorsqu'un handicap est décelé in utero, les femmes font souvent le choix d'interrompre la grossesse, parfois sous une forte pression du corps médical ou de leur entourage. Y a-t-il des alternatives à l'interruption médicale de grosse[...]Article
Le projet «Amélioration de l’accueil et des soins des personnes en situation de handicap aux urgences» est né d’un partenariat entre la Fondation Malakoff Médéric Handicap (FMMH) et la Fédération hospitalière de France (FHF). Entre octobre 2017 [...]Ouvrage
, 215p. 2020L’espérance de vie ne cesse de s’allonger. La perte d’autonomie des personnes âgées soulève des questions essentielles que chacun risque d’avoir à se poser. Les proches aidants se retrouvent, dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4150
Mémoire
La Convention Internationale relative aux Droits des Personnes Handicapées (CIDPH) a été adoptée le 13 décembre 2006, est entrée en vigueur le 3 mai 2008 et a été ratifiée par la France et l’Unio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP20/0017
Ouvrage
Rapport remis au gouvernement le 14 septembre 2020, sur la création de la cinquième branche dédiée à la perte d’autonomie. Il aborde les objectifs de la création d'une branche autonomie, son pér[...]Article
La Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées applicable en France depuis 2010, et construite sur le modèle de la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant, reste méconnue et absente de la juris[...]Rapport
Secrétariat d’Etat auprès du Premier ministre chargé des Personnes handicapées (Paris, FRA) , 40p. , 202012 000 personnes et familles concernées par l’autisme, les troubles DYS, les déficiences intellectuelles, les troubles du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) ont fait état de[...]Ouvrage
Pensée par le professeur Roger Misès et formalisée sous sa direction en 1990, la CFTMEA est employée au quotidien par les psychiatres d’enfants et d’adolescents. Cette 6e édition renforce les co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0535
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0535
Ouvrage
Pour les bénéficiaires de l'intervention sociale, l'autodétermination est souvent présentée comme un objectif à atteindre. Ceci est particulièrement vrai dans le domaine socio-éducatif concernant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0345
Ouvrage
Certaines histoires s'inventent, d'autres se racontent... Une transmission d'amour et de vie entre deux êtres. Camille et Bastien attendent leur deuxième enfant. Un moment de joie. Mais le bonhe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0136
Mémoire
Sensory perception and cognitive functionare mutually linked, but it is not clear whether this link is due to age-related common causes for sensory and cognitive variables, or cognitive losses ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH20/0004
Ouvrage
Ce guide, définit le mutisme sélectif, - présente le cas d'un enfant et montre comment le comprendre, - propose des pistes de travail concrètes à utiliser au fil des journées, à l'école, à la mai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0032
Rapport
Ce premier rapport de synthèse de l’activité des conseils départementaux de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) issus de la loi d’adaptation de la société au vieillissement de décembre 2015 d[...]Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse aux professionnels et aux familles accompagnant des enfants et adultes gravement malades ou handicapés (forme sévère de handicap, polyhandicap, multi-handicap, traumatisme c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1539
Mémoire
Anne-Claire Lefebvre , Diplôme : Master 2 AMOS : Mention santé publique. Parcours " Analyse et management des organisations de santé " , 89p. , 2020
- Localisation : Rennes | Cote : AMOS20/0001
Rapport
Ce document est extrait d’un rapport plus large sur les personnes vivant avec des lésions cérébrales acquises à tous les âges de la vie. Le rapport global de l’étude paraitra en décembre 2020. Le[...]Ouvrage
La modification de l'humain par son activité technicienne suscite à la fois craintes et espoirs. Elle déstabilise certains repères anthropologiques profonds comme la frontière entre le soi et le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ75/0042
Rapport
Cette enquête, réalisée entre le 12 mars et le 8 avril 2020, est une mise à disposition des travaux et des ressources de l’Observatoire "Covid-19, éthique et société / Situations de handicap", re[...]Rapport
Cette enquête, réalisée entre le 23 juin et le 13 juillet 2020, est une mise à disposition des travaux et des ressources de l’Observatoire "Covid-19, éthique et société / Situations de handicap",[...]Ouvrage
À force de redouter la dépendance comme une déchéance, à force de vouloir lutter contre ce mode relationnel inhérent à la condition humaine, seule sa négativité persiste dans une époque envahie p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/1057
Ouvrage
Cette nouvelle édition, entièrement revue, augmentée et mise à jour, propose comme les précédentes une grande variété de termes autour du handicap : - les définitions et classifications des handi[...]
- Localisation : Paris | Cote : OR02/0617
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4499
Rapport
Le handicap est l’un des critères de discrimination qui fait l’objet du plus grand nombre de réclamations auprès du Défenseur des Droits et qui est l’un des moins étudiés par les chercheurs. Dans[...]Ouvrage
A l’occasion de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées, APF France handicap dresse un bilan des conséquences de la crise sanitaire, suite au premier confinement, sur l’empl[...]Ouvrage
La force de ce livre est assurément son projet : écouter et donner la parole aux personnes vivant avec un handicap pour avancer ensemble vers une société accueillante et bienveillante qui reconna[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1540
Ouvrage
Cet ouvrage donne toutes les clefs pour permettre aux personnes en situation de handicap de mieux faire reconnaître leurs droits. Il fait le point sur les toutes dernières évolutions législatives[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ10/0044
Ouvrage
L'accès aux espaces publics d'une personne en fauteuil roulant a beau être inscrit dans la loi, là où la rampe fait défaut, ce droit reste lettre morte. L'école a beau se dire inclusive, si elle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1541
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1541
Mémoire
Justine Vandecasteele , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 116p. , 2020L’accès aux loisirs pour tous est un droit fondamental repris dans les textes internationaux et dans la législation française. Cependant, force est de constater que des disparités persistent conc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : SHPS20/0001
Rapport
Les travaux présentés dans ce feuillet visent à déterminer si la multimorbidité physique et les troubles mentaux agissent en synergie pour augmenter le risque d’admissions fréquentes à l’urgence.[...]Mémoire
La crise sanitaire de la Covid-19 a touché au 17 juillet 2020 plus de 13,8 millions de personnes dans le monde, dont 173 000 en France, et est à l’origine du décès de plus de 590000 personnes don[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP20/0003
Ouvrage
L’école est le lieu où se croisent de façon privilégiée les enjeux du développement individuel, des apprentissages et de l’intégration sociale. C’est là où les inégalités culturelles peuvent se r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0251
Mémoire
Margaux Rollin , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 139p. , 2020La formation des demandeurs d’emploi en situation de handicap est un élément important de leur parcours professionnel. Les structures de formation se doivent donc d’être accessibles, obligation r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : SHPS20/0004
Ouvrage
Cet ouvrage interroge la souffrance psychique et la créativité des professionnels de l'enseignement, de l'éducation et du soin travaillant dans des services et des institutions médico-sociales, d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0022
Rapport
Cette édition 2020 présente 31 indicateurs structurés autour de quatre thèmes principaux : – Les élèves, présente les contextes de scolarisation de l’ensemble des élèves ; – L’investissement, ex[...]Ouvrage
En considérant les personnes Sourdes à l'aune de leur déficience auditive, le monde des entendants a occulté toute la richesse de leurs existences. Pourtant, les langues des signes sont le socle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ50/0097
Rapport
Ce rapport est le résultat de l’enquête menée en 2018-2019 auprès de seize organisations et lieux culturels proposant des représentations de type Relax au Canada, aux Etats-Unis, au Royaume-Uni, [...]Ouvrage
, 186p. 2020Cet ouvrage retranscrit les interventions des 33e Journées Nationales de formation organisées par l’Association Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale (MAIS) les 25-26-27 juin 201[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0259
Ouvrage
La liberté de connaître une vie intime, amoureuse, sexuelle participe, pour chacun d'entre nous, de la construction de soi et de l'édification de relations interpersonnelles. Ces expériences ne s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ78/0018
Article
Synthèse du rapport qui présenté les résultats de l'expérimentation d'une méthode partagée entre les services de l'Aide sociale à l'enfance, la Maison départementale des personnes handicapées et l'Education nationale pour construire des projets [...]Ouvrage
Poser la question de la santé des femmes handicapées relève du paradoxe. Si les soins, traitements et accompagnements liés à la situation de handicap sont bien pris en considération par le corps [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1549
Ouvrage
La recherche qui préside à cet ouvrage portait sur la place des sourds dans l’enseignement et dans les formations et mettait en lumière des aspects historiques, sociolinguistiques et structurels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ50/0096
Ouvrage
Quel est le rapport à la formation des jeunes avec handicap mental (associé ou non à des troubles psychopathologiques) accueillis en Institut Médico-Educatif (IME) ? Depuis une quinzaine d'années[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0087
Ouvrage
Et si comprendre le handicap c’était aussi et d’abord comprendre un certain rapport à l’espace ? Bien que le rôle de l’environnement soit primordial pour définir le handicap, l’étude des interac[...]Rapport
Mettre en place une réflexion éthique concernant le recueil de la parole de la personne atteinte d’une maladie neurodégénérative (MND), son consentement et sa participation aux décisions prises p[...]Rapport
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et des sports -MENJS- (Paris, FR) , 56p. , 2020Nouveau guide des ressources humaines précisant le cadre et les conditions d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH). Des AESH référents sont désignés dans chaque dépa[...]Rapport
Depuis plusieurs années le thème de la transformation de l’offre irrigue les politiques publiques nationales et territoriales, avec certaines réalisations probantes. Le rythme et l’intensité du s[...]Ouvrage
Handicap et Construction, référence indispensable depuis plus de trente-cinq ans, rappelle les dispositions de la première loi Handicap du 30 juin 1975 et explique en détail celles du 11 février [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0163
Ouvrage
L’objectif essentiel de l’ouvrage est d’expliquer, en termes clairs et accessibles, la manière dont la prise en compte des droits des personnes en situation de handicap peut participer à installe[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1547
Ouvrage
La génétique est plus que jamais présente dans la clinique du handicap. En effet, les progrès dans l’identification des gènes permettent maintenant de déterminer les facteurs génétiques impliqués[...]
- Localisation : Paris | Cote : FJ10/1546
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1546
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 50p. , 2020/09Vers une nouvelle organisation de l’offre médico-sociale pour les personnes handicapées, avec une vie la plus inclusive possible… : les plateformes de services coordonnés favorisent l’autonomie d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0181
Ouvrage
Cet ouvrage est une synthèse d'une recherche doctorale menée en Nouvelle-Calédonie de 2013 à 2019. L'auteur, à travers de nombreux entretiens, nous fait découvrir le regard porté sur le handicap [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1550
Article
Depuis 2015, l’Adapei Var-Méditerranée publie «J’existe et Je veux», un trimestriel sur la vie affective et sexuelle des personnes en situation de handicap. Celles-ci sont pleinement associées à l’élaboration de la revue, qui se révèle aussi un [...]Rapport
Fondation internationale de la recherche appliquée sur le handicap (FIRAH) (Paris, FRA) , 33p. , 2020Ce cahier des éditions h a été réalisé afin de présenter les connaissances identifiées par la revue de littérature. L’avant-propos de l’association Nous Aussi en Facile à Lire et à Comprendre (FA[...]Ouvrage
Questionner les inégalités scolaires revient à s'interroger sur le rôle de l'école et sur les missions qui sont les siennes. Cela revient aussi à s'interroger sur les choix en termes de politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0250
Ouvrage
Comment le champ du handicap s’est-il historiquement et socialement construit dans les sociétés occidentales ? Quel type d’expériences le handicap produit-il ? Quelles mobilisations suscite-t-il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1543
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1543
Ouvrage
Introduction to Epidemiology, Eighth Edition is a comprehensive, reader-friendly introduction to this exciting field. Designed for students with minimal training in the biomedical sciences and st[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BC00/0270
Article
Ouvrage
Ces Lignes directrices de l’OMS offrent des recommandations de santé publique reposant sur des bases factuelles concernant la quantité d’activité physique (fréquence, intensité et durée) dont ont[...]Rapport
This policy brief in the Observatory’s Economics of Healthy and Active Ageing series explores available information on the health and disability of older people in Europe and how it relates to in[...]Ouvrage
Le livre noir de l'autisme. L'autisme est à la mode : films, séries, articles et reportages donnent l'illusion que cette cause avance dans notre pays. Pourtant, 600 000 autistes et leurs familles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0346
Ouvrage
Au-delà de la théorie et du cadre législatif, l'exercice d'un mandat de protection pose dans la pratique un grand nombre de questions pour lesquelles les mandataires judiciaires à la protection d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG80/0003
Rapport
Ratifiés par la France, en 2010, la Convention des Nations-Unies relative aux droits des personnes handicapées (CIDPH) et le Protocole facultatif s’y rapportant sont entrés en vigueur, dans le dr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ10/0048