Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (4112)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Mémoire
Les C.H.R.S. relèvent de la compétence tarifaire de l'Etat : ils reçoivent à ce titre et depuis 1988 une dotation globale de fonctionnement. Les C.H.R.S. drômois, en raison de la modestie de l'en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0177
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0178
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE97/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE97/0002
Mémoire
La loi du 25 juillet 1994 a institué l'évaluation de l'action des organismes de sécurité sociale au regard des objectifs fixés par eux-mêmes et par l'Etat. Les ordonnances "Juppé" prolongent et a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0010