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BDSP5 Thésaurus > Pathologie > Maladie professionnelle
Maladie professionnelleSynonyme(s)Nuisance professionnelleVoir aussi |
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Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
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Le régime suédois d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles considère que toute demande d'indemnisation provient d'une tension ou maladie dûe à l'exercice d'une activité professionnelle. Il existe également des[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1255
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... Pour le cancérologue, l'histoire reste cependant en plein développement, même si elle a déjà fait du cancer, une maladie atroce et d'abord incompréhensible, un problème médical à moitié résol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0063
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Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
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Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]Article
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"Les rédacteurs du Traité de Rome se sont efforcés d'établir un lien entre les régimes nationaux de sécurité sociale en vigueur dans les différents Etats membres. Certes, il ne s'agissait pas pour le législateur communautaire d'harmoniser les di[...]Article