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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
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Article : Ouvrage
Pierre Jouannet ; Marc Brémond ; Jérôme CAHUZAC ; Jean de Kervasdoué ; Claude Évin ; Bernard GLORION ; Hassenteufel, Patrick ; Christine Maugüe ; François Stasse |Exemplaire en ouvrage : IB20/0132Article
Ouvrage
L'information et la relation sont parties intégrantes de soin dans la mesure où elles fondent et animent un rapport individuel. En lui-même, le soin révèle de cette notion de communication dont l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0930
Ouvrage
La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le pl[...]Ouvrage
La responsabilité médicale connaît actuellement des modifications qui altèrent progressivement ses fondements. En effet, le juge administratif s'est illustré ces dernières années en acceptant l'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0245
Ouvrage
Le risque médicamenteux nosocomial s'inscrit dans le double contexte de la iatrogénèse liée au médicament et de la pathologie contractBee à l'hôpital. Née d'une erreur humaine survenue dans le ci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0866
Article
Article
Econome, le système de santé publique britannique (NHS) était envié par ses voisins d'outre-Manche. Revers de médaille : il est aujourd'hui indigent et les files d'attente dans les hôpitaux sont interminables. Le Premier ministre travailliste a [...]Article
L'introduction en droit français de la directive européenne du 25 juillet 1985 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux : présentation des incidences en matière de responsabilité médicale de la loi du 19 mai 1998.Article
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC B91hPR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur de la conférence, il est devenu naturel de disserter sur le droit des patients, or voici seulement quarante ans, il n'était guère imaginable que le ma[...]Article
Claude Vigneron ; Hervé Bontemps ; Yves Charpak ; Christian CORNETTE ; Fayssal EL HUSSEINI ; et al. ; Jean GUIGUE ; Damien Jolly ; Dominique-Jeanne LEPEAUX ; Giles MIGNOT ; François Paille ; Geneviève SABRE-ROUAULT ; Etienne SCHMITT ; Association Assurance Qualité Thérapeutique et Evaluation. (A.A.Q.T.E.). FRA ; 2ème forum AAQTE. (17-18/11/1998) |Les erreurs médicamenteuses et les effets indésirables sont responsables de 100 000 morts aux Etats Unis. Combien en France ? Combien dans les hôpitaux français ? Le problème commence seulement à être évoqué par les pouvoirs publics. L'erreur mé[...]Article
Le développement de la pharmacovigilance, les références médicales opposables, le souhait de voir résolu le problème de l'aléa therapeutique, les arrêts récents de la Cour de Cassation de 1997 sur l'information et le consentement sont autant de [...]Article
Etudier la responsabilité, c'est étudier la responsabilité en droit commun, celle des juridictions judiciaires. C'est aussi envisager la responsabilité en droit administratif, celle de la juridiction administrative. On doit y ajouter les sanctio[...]Article
Les grands principes de la réparation des dommages ne vont-ils pas être posés désormais au Luxembourg et Strasbourg ? Cette interrogation, exprimée à propos de la responsabilité administrative en général, vaut-elle pour la multiplicité des respo[...]