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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
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Mémoire
Véronique ORTET , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 67p. , 2000Dans un contexte politique favorable au développement des réseaux et des systèmes d'information, la télémédecine, point d'intersection de ces deux concepts, crée de nouveaux modes de communicatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0081
Article
[BDSP. Notice produite par DHOS hNSR0x8R. Diffusion soumise à autorisation]. Après une certain nombre de tentatives dans les hôpitaux américains opposant les coûts à la vigilance nécessaire vis à vis du malade, il semble que ce soit mises en pla[...]Ouvrage
Au travers d'une étude approfondie de l'évolution de la jurisprudence en matière de responsabilité hospitalière, Anne-Marie Duguet dresse dans cet ouvrage un bilan de trente années d'adaptation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0244
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Mémoire
L'obligation de recueillir le consentement du patient préalablement à l'accomplissement de tout acte médical, qui découle du droit de toute personne au respect de son intégrité physique, a pour c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0109
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"La précaution est relative à des risques potentiels et la prévention à des risques avérés... La précaution n'est ni l'inaction, ni une délibération sans fin. C'est un mode d'action d'un type particulier, requis par le contexte d'incertitude dan[...]Article
Les applications de la responsabilité du fait d'autrui en matière médicale sont à la fois nombreuses, diversifiées et sources, parfois, de sérieuses difficultés. Cela explique les hésitations de la jurisprudence et les divergences de la doctrine[...]Article
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Les juges du fond qui constatent que la clinique n'apporte aucun élément de nature à démontrer qu'elle n'a commis aucune faute dans le fonctionnement de son service, en déduisent justement qu'elle ne s'exonère pas de la présomption pesant sur elle.Article
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Le TA de Poitiers retient la responsabilité d'un établissement pour une série de fautes dont la première est l'absence de diagnostic d'une affection cancérologique par le service des urgences.Article
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Une éthique des pratiques soignantes.