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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
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Gérard Mémeteau ; 8ème Colloque de l'Institut des Recherches Hospitalières. (10/06/1998; Paris (FRA)) |Après un bref historique du droit du malade mental, l'exposé présente la réglementation actuelle et l'état de la jurisprudence sur la responsabilité du médecin et de l'établissement de soins. En premier point, sont abordés les responsabilités du[...]![]()
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En matière de responsabilité, l'innovation essentielle en droit français fut la loi du 13 mai 1998, venue transposer la directive de 1985 sur la responsabilité des produits dangereux. Les nouvelles dispositions ont été insérées dans le code civi[...]![]()
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A. BERGOGNE ; P. ARVERS ; P. CLAPPAZ ; C. SAVORNIN ; J.L. SOARES ; G. VERSIER |L'information est devenue un enjeu central de la relation entre médecin et patients. Un rapport démontre que la jurisprudence récente est trop souvent interprétée par le corps médical sous le seul angle défensif, notamment dans les documents des[...]![]()
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Depuis quelques années, l'accent est mis en législation comme en jurisprudence sur le "droit à l'information du malade" face à la pratique de l'art médical et chirurgical. Cette volonté d'information et de transparence est motivée par le souci d[...]![]()
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M. BRIAN ; M.A. CHAVANIS ; J.P. GUEGUEN ; N. HATEM ; G. Masse ; J.P. MATOT ; C. Mille ; D. MISDRAHI ; Jérôme Palazzolo ; O. PHAN ; Ch. Rey |Cinq articles composent ce dossier consacré aux lieux de soins temporaires pour les adolescents victimes de troubles psychiatriques, en état de crise ou suite à une tentative de suicide. Une partie d'une unité de psychiatrie générale après des a[...]![]()
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Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905
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