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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
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Mémoire
Caroline LUSSATO , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 60p. , 2001La garantie d'un droit tel que le droit à l'information et le phénomène de judiciarisation de l'activité hospitalière, manifestation d'une insuffisance de communication à l'hôpital, ont nécessité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0065
Ouvrage
La prise en compte des urgences médicales soulève de nombreuses questions d'ordre juridique, notamment en matière de responsabilité médicale et éthique. Des professionnels du droit et de la médec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0851
Article
L'arrêt de principe rendu par la Cour de cassation le 17 novembre dernier, qui propose d'indemniser un jeune handicapé pour le préjudice de vivre, inquiète médecins et politiques.Article
"Comment parler dans une équipe de réanimation néonatale d'un enfant dont on décide d'interrompre la réanimation parce qu'il souffre de séquelles graves (notamment neurologiques ?).Article
Le XXIème siècle hérite de découvertes inespérées en mathématiques, en physique, en biologie, en informatique, qui ont donné naissance à une nouvelle vision du monde. Si les techniques réussissent la transformation matérielle de l'environnement [...]Article
Toute responsabilité fait l'objet d'un phénomène d'échange. D'abord, la responsabilité influence le domaine auquel elle s'applique car elle a une fonction de sanction et de gestion. Inversement, le domaine où elle fonctionne influence la respons[...]Article
L'épreuve sportive se déplace des stades vers les laboratoires d'analyses, les tribunaux, les experts financiers. Comment se sont transformées en une décennie les normes sportives et comment se discutent aujourd'hui les frontières entre le glori[...]Article
Les démarches organisées de qualité sont maintenant bien présentes dans l'activité sanitaire française. Il est intéressant de connaître, en terme de responsabilités, quels peuvent être les effets de l'une d'entre elles. Les Standards, Options et[...]Ouvrage
Comment s'est déroulée la pratique du Droit de la Santé en 1999-2000 ? Quelle a été l'interprétation prétorienne des normes juridiques sur cette période ? Quelles réflexions ont suscité les grand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1580
Article
L'inquiétude grandit. Qui n'a pas entendu un médecin, un administrateur de la santé publique, s'interroger au sujet des procès en responsabilitBe, de plus en plus nombreux, faits à ses confrères ou à ses collègues ? Quelle que soit la fréquence [...]Article
Yves Charpak, coor. ; René KNOCKAERT, coor. |Que sait-on des médecins ? Que ce soit leur nombre, pléthorique ou insuffisant à terme, leurs statuts, leur répartition, leur responsabilité, leur formation, les informations les plus diverses existent. Ce dossier montre que la profession de méd[...]Article
L'évolution quantitative mais surtout qualitative des procédures mettant en cause la responsabilité professionnelle des praticiens a fondamentalement transformé la place de cette question au sein même de l'exercice quotidien. Pourtant, nous ne d[...]Article
La recherche médicale est encadrée par des contraintes plus juridiques qu'éthiques, car généralement répressives en cas de manquement. L'éthique, elle, est dans le recueil du consentement aux soins proposé par le praticien, un consentement libre[...]Article
Article
Tribunal administratif de Grenoble le 21 février 2000.