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Article
Cette étude épidémiologique avait pour objectif d'analyser, par une approche longitudinale, les liens entre l'organisation du travail et la survenue d'accidents du travail (AT) en se basant sur le volet « employeur?» des enquêtes Conditions de T[...]
Article
Spécialiste de l’aide à domicile dans le département de l’Hérault, l’association Objectif Émergence a revu sa procédure en cas d’accident du travail pour permettre une véritable analyse débouchant sur un plan d’action. Cette démarche fait suite [...]
Article
Nathalie Quéruel, introd. |L’année 2023, c’est l’heure du renouvellement pour de nombreux CSE. Et le bilan n’est pas brillant, selon le dernier rapport du comité d’évaluation des ordonnances Macron, qui a été prié… de ne plus donner son avis. La disparition du CHSCT, dont[...]
Ouvrage
Matthieu Lépine dénombre les accidents du travail mortels depuis plus de quatre ans. Son ouvrage dévoile le bilan terrifiant de ce recensement inédit. Chiffres, témoignages, analyses, L’Hécatombe[...]
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G. Pellissier ; F. Lot ; E. Rouveix ; et al. |Les données de la surveillance des cas de séroconversions virales professionnelles chez le personnel de soin pour le VIH (virus de l'immunodéficience humaine), le VHC (virus de l'hépatite C) et le VHB (virus de l'hépatite B) ont fait l'objet de [...]
Article
Cet article propose un tour d'horizon des modalités d'application du télétravail dans les pays européens, hors France, et de l'intégration des questions de santé, sécurité et de conditions de travail des télétravailleurs. Précisant le contenu et[...]
Article
Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]
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Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cass. Civ. du 3 décembre 2020 (n°20-10.122 et 19-16.670) : Incendie en établissement médico-social, le contrat de séjour n'est pas un contrat de bail de nature[...]
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Avec des indicateurs sociaux au rouge, le secteur social et médico-social va devoir rechercher un nouveau souffle en s’engageant dans des démarches d’amélioration de la qualité de vie au travail. Il est urgent d’agir, à l’heure où la gestion de [...]
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Un fonctionnaire territorial a demandé que soit reconnue comme étant imputable au service une agression dont il a été victime sur son lieu de travail. La commission de réforme a été consultée, sans toutefois que le dossier qui lui était soumis c[...]
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M. Rioux |Les données ont été recueillies auprès des commissions de réforme de chacune des trois fonctions publiques siégeant dans chaque département : nombre global de dossiers portant sur les accidents du travail et les maladies professionnelles traités[...]
Article
L'alcool, le cannabis et les médicaments psychotropes sont les substances psychoactives les plus consommées en milieu de travail. Les consommations occasionnelles ou répétées de ces substances psychoactives peuvent mettre en danger la santé et l[...]
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Le caractère intrinsèquement intentionnel de toute conduite suicidaire liée au travail se prête mal à la reconnaissance d'un accident du travail car elle se heurte à la notion de faute intentionnelle. En découle une jurisprudence spécieuse qui i[...]
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Première cause de mortalité chez les femmes et les plus de 65 ans, responsables de plus de 400 décès par jour en France, 2.2 millions de patients en affection longue durée, de 30Md€ de dépenses annuelles pour l'Assurance maladie, les maladies ca[...]
