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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
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Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA B7R0x8s9. Diffusion soumise à autorisation]. En complément du premier bilan en santé au travail réalisé en 2010 à l'échelle de la région et après la production d[...]Article
Loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la Sécurité sociale pour 2006 (Extraits). Troisième partie : dispositions relatives aux recettes et à l'équilibre général pour 2006. Quatrième partie : dispositions relatives aux dépenses po[...]Article
Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, a signé avec sept des huit organisations syndicales de fonctionnaires le premier accord sur la santé et la sécurité au travail dans la Fonction publique. La CFDT, F[...]Article
Consacré par les textes il y a dix-huit ans, le droit de retrait a été souvent invoqué par des fonctionnaires ces dernières années. S'il n'a pas jamais fait l'objet d'une étude générale, la mise en oeuvre de ce droit laisse place à de nombreuses[...]Article
P. FAVROT ; Philippe Mairiaux ; Service de santé au travail de l'industrie Asbl (Luxembourg, Luxembourg) ; P. BLAISE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS CR0x88o9. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif et méthode. Une étude rétrospective a été menée sur 438 travailleurs diabétiques parmi les 28 244 salariés examinés entre octobre 2004 et septembre 2006 [...]Article
J.B. Richard ; F. Beck ; B. Thelot |[BDSP. Notice produite par ORSRA kA7R0xEo. Diffusion soumise à autorisation]. Quel que soit le type d'accident, leur prévention passe par une meilleure connaissance des causes et des facteurs de risque de leur survenue. Le Baromètre santé fait p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 88rHR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Nous présentons ici une chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon les axes suivants : 1) Handicap et aptitude à l'emploi [...]Article
La prévention des accidents d'exposition au sang auprès des personnels soignants se renforce en Europe à compter du 11 mai 2013, date à laquelle la directive européenne 2010/32/UE doit être transcrite dans le droit national de tous les états-mem[...]Article
Malgré la nécessité de réduire les déficits, le texte tend à améliorer l'offre aux assurés avec un parcours de soins pour les personnes âgées, la gratuité de la contraception des mineures ou encore la création d'une prestation complémentaire pou[...]Rapport
En 1998, le forum européen de l'assurance accidents du travail - maladies professionnelles a constitué en son sein un groupe de travail, coordonné par EUROGIP, composé de juristes et de médecins [...]Rapport
Association Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail d'Ile-de-France. (A.R.A.C.T.). Paris. FRA , 59p. pdf , 2013Les établissements de santé concentrent une diversité de risques professionnels complexes : biologiques, chimiques, d'exposition aux rayonnements ionisants, de troubles musculo-squelettiques Ce [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Dn9I9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Rapport
Le rapport comprend deux volets principaux, qui font chacun l'objet d'un tome distinct. Le tome I est consacré aux observations et recommandations tirées des contrôles, enquêtes et évaluations ré[...]Mémoire
Par la démarche de mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUER) du Centre Hospitalier des 4 Villes, il est démontré qu’en dépassant l’obligation réglementaire, le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0014
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022