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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (993)
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Article
La Chine est l'un des rares pays en développement qui ont réussi à mettre en place un système intégral de sécurité sociale comprenant à la fois les divers régimes d'assurance sociale (retraite, maladie, chômage, accidents du travail et maternité[...]![]()
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J.P. RICHEZ ; B. ANDEOL, collab. |L'Europe de la santé et de la sécurité au travail s'est bâtie au tournant des années 1990 en imposant l'idée d'une obligation générale de sécurité fondée sur des principes généraux de prévention. La règle de l'évaluation des risques qui en décou[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par MRPS 9RR0x2zQ. Diffusion soumise à autorisation]. Arc International est une entreprise qui emploie 11500 salariés. Son service médical est constitué de 7 médecins du travail, 22 infirmières et 3 secrétaires médicales a[...]![]()
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L. CAUSSAT ; J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 1871JR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages représente 28,5% du PIB en 2001. Cet agrégat a progressé de 4,3% en valeur et de 2,7% en euros co[...]![]()
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Chaque année cinq cents millions de jours de travail sont perdus dans l'UE en raison d'accidents ou de maladies liés au travail. Pour mieux protéger les travailleurs contre les anciens et les nouveaux risques, y compris les risques psychosociaux[...]![]()
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Les risques professionnels ont un impact déterminant sur l'état sanitaire de la population française. Cependant, ils restent encore trop peu reconnus, largement sous-estimés et souvent absents des décisions de santé publique. Il existe pourtant,[...]![]()
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Le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 prévoit que l'employeur doit transcrire les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dans un document unique comportant un inventaire des risques dans chaque uni[...]![]()
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La Cour de Casssation vient de rendre le 28 février 2002, une série d'arrêts particulièrement importants, qui consacrent des solutions juridiques aussi nouvelles qu'attendues, à l'occasion des actions en réparation initiées par les victimes (ou [...]![]()
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A. BIAU ; P. CROUAIL ; C. GAURON ; C. LEFAURE ; D. RITTORE |Sur l'initiative du groupe des personnes compétentes en radioprotection de la Société française de radioprotection (SFRP), un système de retour d'expériences sur les incidents radiologiques a été mis en place en novembre 2001 avec la collaborati[...]![]()
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Prévention. Les arrêts de travail coûtent cher aux employeurs et aux régimes sociaux. Dans la plupart des pays européens, pouvoirs publics, entreprises et acteurs sociaux s'efforcent donc d'en réduire le nombre. Avec plus ou moins de réussite. L[...]![]()
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Les arrêts rendus par la Cour de cassation dans l'affaire de l'amiante, le 28 février 2002, dégagent un nouveau fondement juridique de l'ensemble de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : "En vertu du cont[...]![]()
Article
En juillet 2002, les déchets dits "ultimes" dont la part valorisable a été extraite seront les seuls à obtenir leur autorisation d'entrée dans les centres d'enfouissement technique de classe 2 : une échéance de plus en plus proche qu'il semble d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS tmYOjR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les accidents de travail connaissent une recrudescence même s'il existe une meilleure protection contre les risques évidents. Les salariés font face, ces deux dernières[...]![]()
Article
F. Lot ; D. ABITEBOUL ; E. Bouvet ; M. DOMART ; B. MIGUERES ; A. TARANTOLA ; Yazdan Yazdanpanah |La surveillance des contaminations professionnelles chez le personnel de santé en France a été mise en place, de manière rétrospective et prospective, en 1991 pour le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) et en 1997 pour le virus de l'hépati[...]![]()
Article
Selon un rapport de la cour des comptes, la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles est devenue inadaptée, insuffisante et peu fiable.![]()
Article
Depuis 1997, les troubles musculo-squelettiques sont en constante augmentation dans le milieu hospitalier et ont un retentissement considérable sur la qualité des soins dispensés. Pourtant, une prévention et une formation adaptées ainsi qu'une p[...]![]()
Article
La loi de financement de la sécurité sociale fixe le cadre de la protection sociale pour l'année 2002. La loi de financement pour 2002 aménage sur différents points la législation sociale qu'il s'agisse du régime des cotisations ou de la partie [...]![]()
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L'allocation d'insertion (AI) est accordée, sous conditions, à certaines catégories de personnes en attente de réinsertion ou de reclassement et non susceptibles de bénéficier des allocations d'assurance chômage : rapatriés, victimes d'accidents[...]![]()
Ouvrage
A l'hôpital, on soigne les corps. Ces corps pris en charge par la médecine doivent guérir. Si le corps soigné souffre encore, le patient est souvent adressé au " psy ". Derrière la porte de sa co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0120
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Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pension d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités du chômage) sont partiellement insaisissables. Troi[...]![]()
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6ème du genre, la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2002 a été débattue dans un contexte de crise, la Cour des comptes ayant vivement dénoncé, dans son rapport sur la Sécurité sociale de septembre 2001, la complexité et l'opa[...]![]()
Ouvrage
Jorge MUNOZ interroge le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionneles. Il place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. L'action[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0023
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Ouvrage
Les migrations ont joué un rôle essentiel dans la diffusion des techniques, des religions et des cultures, permettant les métissages. Aujourd'hui, c'est l'immigration qui a pris une dimension cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3949
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388
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Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0685
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Ouvrage
La prise en charge de l'infection par le VIH s'inscrit dorénavant autour de la gestion d'une maladie au long cours sous traitement. A côté de l'efficacité des antiviraux, les problèmes de toléran[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0848
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Ouvrage
Les normes ou référentiels de management traitant de qualité, d'environnement, de santé et de sécurité au travail se sont développés et rapprochés conceptuellement. Aujourd'hui, de plus en plus d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0368
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Article
L'assurance contre les accidents du travail est, en Belgique, un modèle tout à fait remarquable dans la mesure où il s'agit d'une branche de la sécurité sociale dont la gestion est confiée depuis 1903 à des assureurs privés, sous le contrôle vig[...]![]()
Ouvrage
Santé, sécurité et transformation du travail : réflexions et recherches sur le risque professionnel.
Depuis vingt ans, la santé et la sécurité du travail ont changé sous l'influence de plusieurs facteurs tels que les nouvelles technologies et l'apparition de nouveaux modes de gestion et d'organi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4273
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Ouvrage
Cet ouvrage présente, dans sa nouvelle édition, le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets des politiques conduites en 2001 et les orientations générales [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3192
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Article
A partir de rapports récents (R. Masse) et de prises de position du gouvernement, la refonte du régime actuel d'indemnisation vers un système de réparation intégrale semble inéluctable à plus ou moins long terme. Cependant les différents acteurs[...]![]()
Article
Composé de 76 articles disparates, ce texte institue notamment le congé de paternité dont pourront bénéficier les pères salariés à compter du 1er janvier 2002.![]()
Article
A. LACOSTE, préf. ; et al. ; G. KALIFA ; P. MUGLIONI ; J.L. NARCY ; R. RAMIERE ; F. ROUSSILLE |Pour la première fois, Contrôle ne consacre pas son dossier à un sujet lié aux installations dont l'Autorité de sûreté nucléaire assure le contrôle. En effet, dans le cadre de la réforme en cours sur le contrôle de la radioprotection en France, [...]![]()
Article
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Article
L'I.N.R.S. a entrepris de rendre plus lisible par les entreprises et les stagiaires son offre de formation à la prévention des risques liés à l'activité physique. Il a été signalé ces dernières années que l'expression "gestes et postures" laissa[...]![]()
Article
Une enquête effectuée par le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité montre que les chiffres annuels sur les accidents du travail restent sous-évalués.![]()
Article
L'augmentation des accidents du travail au cours des trois dernières années s'explique en partie par l'amélioration de la situation économique. Les occasions d'accidents augmentent, en effet, avec l'accroissement du nombre d'heures travaillées. [...]![]()
Article
Sylvie Hamon-Cholet, introd. ; Véronique Daubas-Letourneux ; Daniel LORIOT ; Annie Thébaud-Mony |Sommaire : Accidents et accidentés du travail : un nouvel outil statistique, l'enquête Conditions de Travail de 1998 - Les angles morts de la connaissance des accidents du travail - Accidents et organisations du travail : les enjeux de l'arrêt d[...]![]()
Article
Cet article s'inscrit délibérément dans une approche théorique centrée sur les apports de la théorie des contrats. Dans ce cadre, le phénomène de moral hazard - traduit par risque moral ou aléa de moralité - est le concept clé sous-jacent à l'an[...]![]()
Article
Les grandes orientations du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002 ont été présentées le 20 septembre 2001.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 93HFR0xW. Diffusion soumise à autorisation]. Des bilans permettant un suivi comptable et financier des accidents du travail sont produits trimestriellement et annuellement par la CNAMTS (Caisse Nationale de l'Assu[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS F2okuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Certaines atteintes de santé ou accidents du travail s'enracinent directement dans les difficultés rencontrées par les salariés au sein de leur activité professionnelle[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS qw1TYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'évocation des liens entre le travail et les inégalités sociales de santé introduit directement le sujet des facteurs de risque professionnels. Ces inégalités résulten[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS vmGKR0xQ. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur propose un plan de prévention de l'alcoolisme en entreprise et de gestion du "risque alcool". Les différentes étapes sont schématiquement présentées, de la ges[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS dj4R0xI4. Diffusion soumise à autorisation]. L'entreprise est un lieu où l'on passe de moins en moins de temps, mais qui demeure un élément majeur d'intégration et de reconnaissance sociales. Les conséquences du t[...]![]()
Article
Alain Douiller, coor. ; A. BORGNE ; F. BOURDON ; L. CARRERE, coor. ; Y. CLOT ; Philippe Davezies, coor. ; A. Delépine ; A. Garrigou ; M. GOLLAC ; S. Hamon-Cholet ; F. HUBAULT ; J.P. JEANNIN ; S. RATTE ; A. THEBAUD-MONY ; Serge Volkoff |L'entreprise. Ce lieu où la moyenne de la population passe de moins en moins de temps, mais qui demeure pourtant un élément majeur d'intégration et de reconnaissance sociales. Lieu structurant les identités aussi, notamment par la césure qu'il o[...]![]()
Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES nfR0xB6P. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le montant des prestations de protection sociale s'est accru. L'ensemble le plus important, les prestations de vieillesse-survie, augmente moins vite qu'en 1[...]![]()
Article
Présentée le 29 mars 2001 à l'occasion de la 12e journée du GERES, la deuxième enquête médecine-réanimation, souligne la diminution de l'incidence des accidents exposant au sang chez les infirmieres de 32 hôpitaux métropolitains participants. Av[...]![]()
Article
Conditions de travail : Avec la croissance, l'intensification du travail et la montée de la précarité, gare à la recrudescence des accidents de travail. Renforcement des contrôles et de l'arsenal législatif, montée au front des partenaires socia[...]![]()
Article
De très nombreuses dispositions imposent ainsi le respect de règles générales d'hygiène, par exemple en matière de nettoyage des locaux de travail, d'aération, d'éclairage, ainsi que de règles générales de sécurité, telles les prescriptions conc[...]