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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (993)
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Article
Dans le projet de budget pour 2003 de la sécurité sociale, à retenir : - L'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM) augmente de 5,3% à 123,5 milliards d'euros. - Une politique du médicament est définie pour réaliser des économi[...]![]()
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La Chine est l'un des rares pays en développement qui ont réussi à mettre en place un système intégral de sécurité sociale comprenant à la fois les divers régimes d'assurance sociale (retraite, maladie, chômage, accidents du travail et maternité[...]![]()
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J.P. RICHEZ ; B. ANDEOL, collab. |L'Europe de la santé et de la sécurité au travail s'est bâtie au tournant des années 1990 en imposant l'idée d'une obligation générale de sécurité fondée sur des principes généraux de prévention. La règle de l'évaluation des risques qui en décou[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par MRPS 9RR0x2zQ. Diffusion soumise à autorisation]. Arc International est une entreprise qui emploie 11500 salariés. Son service médical est constitué de 7 médecins du travail, 22 infirmières et 3 secrétaires médicales a[...]![]()
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L. CAUSSAT ; J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 1871JR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages représente 28,5% du PIB en 2001. Cet agrégat a progressé de 4,3% en valeur et de 2,7% en euros co[...]![]()
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Chaque année cinq cents millions de jours de travail sont perdus dans l'UE en raison d'accidents ou de maladies liés au travail. Pour mieux protéger les travailleurs contre les anciens et les nouveaux risques, y compris les risques psychosociaux[...]![]()
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Les risques professionnels ont un impact déterminant sur l'état sanitaire de la population française. Cependant, ils restent encore trop peu reconnus, largement sous-estimés et souvent absents des décisions de santé publique. Il existe pourtant,[...]![]()
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Le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 prévoit que l'employeur doit transcrire les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs dans un document unique comportant un inventaire des risques dans chaque uni[...]![]()
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La Cour de Casssation vient de rendre le 28 février 2002, une série d'arrêts particulièrement importants, qui consacrent des solutions juridiques aussi nouvelles qu'attendues, à l'occasion des actions en réparation initiées par les victimes (ou [...]![]()
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A. BIAU ; P. CROUAIL ; C. GAURON ; C. LEFAURE ; D. RITTORE |Sur l'initiative du groupe des personnes compétentes en radioprotection de la Société française de radioprotection (SFRP), un système de retour d'expériences sur les incidents radiologiques a été mis en place en novembre 2001 avec la collaborati[...]![]()
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Prévention. Les arrêts de travail coûtent cher aux employeurs et aux régimes sociaux. Dans la plupart des pays européens, pouvoirs publics, entreprises et acteurs sociaux s'efforcent donc d'en réduire le nombre. Avec plus ou moins de réussite. L[...]![]()
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Les arrêts rendus par la Cour de cassation dans l'affaire de l'amiante, le 28 février 2002, dégagent un nouveau fondement juridique de l'ensemble de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : "En vertu du cont[...]![]()
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En juillet 2002, les déchets dits "ultimes" dont la part valorisable a été extraite seront les seuls à obtenir leur autorisation d'entrée dans les centres d'enfouissement technique de classe 2 : une échéance de plus en plus proche qu'il semble d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS tmYOjR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les accidents de travail connaissent une recrudescence même s'il existe une meilleure protection contre les risques évidents. Les salariés font face, ces deux dernières[...]![]()
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F. Lot ; D. ABITEBOUL ; E. Bouvet ; M. DOMART ; B. MIGUERES ; A. TARANTOLA ; Yazdan Yazdanpanah |La surveillance des contaminations professionnelles chez le personnel de santé en France a été mise en place, de manière rétrospective et prospective, en 1991 pour le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) et en 1997 pour le virus de l'hépati[...]![]()
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Selon un rapport de la cour des comptes, la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles est devenue inadaptée, insuffisante et peu fiable.![]()
Article
Depuis 1997, les troubles musculo-squelettiques sont en constante augmentation dans le milieu hospitalier et ont un retentissement considérable sur la qualité des soins dispensés. Pourtant, une prévention et une formation adaptées ainsi qu'une p[...]![]()
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La loi de financement de la sécurité sociale fixe le cadre de la protection sociale pour l'année 2002. La loi de financement pour 2002 aménage sur différents points la législation sociale qu'il s'agisse du régime des cotisations ou de la partie [...]![]()
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L'allocation d'insertion (AI) est accordée, sous conditions, à certaines catégories de personnes en attente de réinsertion ou de reclassement et non susceptibles de bénéficier des allocations d'assurance chômage : rapatriés, victimes d'accidents[...]![]()
Ouvrage
A l'hôpital, on soigne les corps. Ces corps pris en charge par la médecine doivent guérir. Si le corps soigné souffre encore, le patient est souvent adressé au " psy ". Derrière la porte de sa co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0120
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Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pension d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités du chômage) sont partiellement insaisissables. Troi[...]![]()
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6ème du genre, la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2002 a été débattue dans un contexte de crise, la Cour des comptes ayant vivement dénoncé, dans son rapport sur la Sécurité sociale de septembre 2001, la complexité et l'opa[...]![]()
Ouvrage
Jorge MUNOZ interroge le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionneles. Il place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. L'action[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0023
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Ouvrage
Les migrations ont joué un rôle essentiel dans la diffusion des techniques, des religions et des cultures, permettant les métissages. Aujourd'hui, c'est l'immigration qui a pris une dimension cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3949
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388