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BDSP5 Thésaurus > Thérapeutique > Accident thérapeutique
Accident thérapeutiqueSynonyme(s)Accident iatrogène ;Accident médical ;Aléa iatrogène Aléa thérapeutique |
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Article
Bérengère Legros, coor. ; Gérard Mémeteau, coor. ; Claude Évin ; et al. |La loi du 4mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a été adoptée il y a vingt ans. Les « droits des malades » sont au cœur de ce dispositif adopté. Son objectif ambitieux était de restaurer la confiance dans[...]Article
Johanne Saison ; Olivier Renaudie ; Caroline Lantero ; Michel Borgetto, introd. |La loi du 4 mars 2002 comportait - outre celui relatif à la solidarité envers les personnes handicapées - trois grands titres consacrés à la démocratie sanitaire, à la qualité du système de santé et à la réparation des conséquences des risques s[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Définition de l’infection nosocomiale : le juge n’a pas à tenir compte de la cause de l’infection (Conseil d’État, 1er février 2022, n° 440852) -Des conséquenc[...]Article
En 2002, le législateur a bouleversé les règles d'assurance de la responsabilité civile des praticiens de santé, en créant des « trous » dans leurs couverture assurantielle. Si un fonds de réassurance (FAPDS) a été créé en 2012, il ne bénéficie [...]Ouvrage
Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0253
Rapport
Pour la cinquième année, la Haute Autorité de Santé publie son rapport annuel sur les évènements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Ce cinquième bilan annuel porte sur 4 962 déclara[...]Ouvrage
Vingt ans après la publication de la loi du 4 mars 2002, de nombreuses manifestations ont eu lieu pour en dresser un bilan, aussi bien dans les universités que dans les revues spécialisées ou dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0251
Ouvrage
Ce rapport présente une analyse des déterminants transversaux de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé et pose les principes de leur utilisation pour l’améliorat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0042
Rapport
Le plan bleu, intégré dans le projet d’établissement (article D. 312-160 du code de l’action sociale et des familles), constitue le plan global de gestion des risques des établissements médico-so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0014
Rapport
Du fait de leur taille et des risques liés à leurs activités, les établissements de santé sont depuis longtemps impliqués dans la lutte contre les erreurs d’identité dont l’organisation est résum[...]Rapport
Le présent document a pour objet de donner des pistes d’organisation de la gestion des risques relatifs à l’identification des usagers dans les structures non hospitalières(SNH), terme proposé p[...]Rapport
Retour d’expérience national : Les évènements indésirables graves associés à des soins (EIGS) – 2021
Pour la cinquième année, la Haute Autorité de Santé publie son rapport annuel sur les évènements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Ce cinquième bilan annuel porte sur 4 962 déclara[...]Rapport
Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l'Amélioration des Pratiques et organisations en santé (FORAP) (Besancon, FRA) , 40p. , 2022/05Les Structures Régionales d’Appui à la Qualité des Soins et la Sécurité des Patients (SRA-QSSP) ont vu leur existence réglementée par la publication du décret du 25 novembre 2016, promue par le P[...]Ouvrage
Cet ouvrage s’intéresse à l’évolution des établissements de soins et de santé vers des établissements plus agiles, intégrés dans leurs environnements et performants. Il se présente en 3 parties d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0201
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0201
Rapport
Parmi ces erreurs médicamenteuses, les erreurs de doses constituent le type d’erreur le plus déclaré (169/362) avec une sur-représentation de l’erreur de dose liée à un calcul de dose incorrect ([...]