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Accident de la vie courante
Commentaire :
#5-2018
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Rémy Engrand, coor. |Longtemps attendu, le projet d’une « grande loi grand âge » semble définitivement enterré, le choix ayant été fait de traiter les différentes dimensions du sujet de manière morcelée au travers de « petites lois » sectorielles successives. Si le [...]![]()
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Le marché des produits contenant du tabac ou de la nicotine (hors cigarettes et médicaments) et celui des arômes pour cigarettes ne cesse de se diversifier. Ces produits sont à l'origine d'intoxications en nombre croissant, notamment chez les je[...]![]()
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Le centre de médecine du sport du centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB), à Bayonne, a pour mission de prendre en charge les pathologies médicales et traumatologiques en rapport avec la pratique sportive ou une activité physique. Depuis sa [...]![]()
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Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 266p. , 2024Afin de mieux informer les consommateurs sur les dangers sanitaires et environnementaux des produits ménagers, l’Anses propose de catégoriser ces produits pour permettre d’établir un référentiel [...]![]()
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Les cadres de toutes filières dans la fonction publique sont souvent amenés à rédiger des rapports circonstanciés. En effet, les problématiques liées aux comportements du quotidien nécessitent un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0502
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Des audits de conseil en environnement intérieur sont réalisés sur prescription médicale dans les logements de patients quand un rôle de l’environnement domestique est suspecté dans l’apparition ou l’aggravation de leurs pathologies. Cette étude[...]![]()
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Dans ce que l’on nomme la « protection sociale du fonctionnaire », s’il est un sujet qui fait couler encore plus d’encre que les autres, c’est celui des accidents de service et des maladies professionnelles. Or, c’est probablement la thématique [...]![]()
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A priori la simple évocation des sportifs et des activités sportives ne semble pas relever du droit de la santé, mais plutôt du droit du sport. Cependant, l'Association française de droit de la santé a souhaité s'emparer de ces questions d'abord[...]![]()
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Manutentions, chutes, accidents de la route… les accidents du travail sont très fréquents dans le secteur de l’aide à domicile. L’analyse des situations de travail, l’organisation du travail, le déploiement d’aides techniques et la formation aux[...]![]()
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Depuis la mise en place des mesures de confinement en lien avec la pandémie de Covid-19, les services d’urgences ont observé une diminution des recours aux urgences pour accident de la vie courante (AcVC) des cas peu graves et une augmentation d[...]![]()
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Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) a été introduit au niveau légal par l'ordonnance du 19 janvier 2017, à l'article 21 bis du statut général de la fonction publique. La procédure d’octroi et de renouvellement du CIT[...]![]()
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L’usage de cannabis en contexte de parentalité interroge sur les dangers d’une telle pratique pour les enfants. Illégale, parfois jugée immorale, cette pratique ne correspond pas au cadre normati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PSP20/0012
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Après un rappel des définitions des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents de trajet, ce dossier présente le rôle et les obligations des différents acteurs qui concourent à une démarche de prévention des accidents e[...]![]()
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La sécurisation des déplacements des professionnels dans le cadre de leurs fonctions ou lors des trajets domicile-travail incombe, à des degrés divers, à l’employeur. Un plan d’actions et de prévention est recommandé. (R.A.)![]()
Article
Le dossier met l'accent sur de tous les problèmes et défis auxquels se trouve confronté aujourd'hui le système, de faire ressortir le travail accompli par des juridictions devant faire face à des situations inimaginables en 1898, d'éclairer les [...]