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Documents disponibles dans cette catégorie (296)
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La couverture sociale des médecins hospitaliers est très variable selon leurs statuts. Nous analyserons les régimes obligatoires de protection sociale. Les médecins hospitaliers sont, comme tous les salariés régis par la Sécurité sociale et béné[...]![]()
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Quelles sont les implications de la jurisprudence récente de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) concernant la coordination des systèmes de protection contre le risque de maladie ? C'est sur cette difficile question que s'est p[...]![]()
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Le 1er janvier 2000, la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) est entrée en vigueur. Contrairement au projet d'assurance maladie universelle envisagé par le plan Juppé, la couverture maladie[...]![]()
Ouvrage
Les données générales du problème : la situation en Bretagne. Un état des lieux qui favorise l'émergence d'axes forts à améliorer. L'apparition de nouveaux publics. Le plan d'actions régional. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0297
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Entre la vente de l'officine et le moment où le pharmacien se réinstalle, il peut s'écouler un laps de temps plus ou moins long. Dans l'intervalle, quelles cotisations sociales acquitter et comment organiser sa couverture maladie-maternité-vieil[...]![]()
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L'informatisation du système de santé ouvre non seulement la voie au stockage et à l'échange d'informations, mais elle offre aussi aux médecins un accès, sans précédent, à l'information via Internet. Pourtant, si plus de 80% des médecins sont in[...]![]()
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Que cela soit en termes d'efficacité ou bien d'équité, les régimes publics de Sécurité sociale font l'objet de nombreux travaux et études. Comparer les différents régimes et les ordonner soulèvent différents problèmes. Plusieurs méthodes d'évalu[...]![]()
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Mémoire
Dans le cadre du mandat du Haut Commissariat aux Réfugiés, la France a participé au plan d'évacuation des réfugiés originaires du Kosovo, à partir des camps de Macédoine. Du 18 avril au 25 juin 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH00/0037
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Ouvrage
Si on connaît qui est couvert par un contrat de complémentaire maladie en France, on ne sait en revanche pas déterminer qui bénéficie de quels remboursements pour quels soins. En introduisant des[...]![]()
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Comme tout texte réglementaire, la convention Sesam-Vitale peut paraître "indigeste" à beaucoup. Nous avons tenté ici de la décrypter à partir des questions pratiques recensés depuis l'envoi du texte dans les officines, fin septembre.