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Pour mémoire, l'AME a vocation à offrir une couverture sociale aux étrangers dont les ressources n'excèdent pas le plafond requis pour bénéficier de la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire et qui résident en France de manière inin[...]Article
D. FARGE ; F. ANTOUN ; O. FAIN ; C. GEORGES ; F. GERBER ; J.L. HERRMANN ; M. JOACHIM ; P. Lagrange ; C. LASCOUX ; R. Porcher ; G. ROCHER ; D. SERENI ; A. TAZZI ; C. TOLEDANO ; Centre médico-chirurgical de Bligny. Briis-sous-Forge. FRA ; Hôpital Jean Verdier. Bondy. FRA ; Hôpital Saint-Louis. Paris. FRA ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. (I.N.S.E.R.M.). U 717. Paris. FRA ; Mairie de Paris. Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé. (D.A.S.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par INVS TcaR0xeu. Diffusion soumise à autorisation]. En France, la tuberculose figure parmi les maladies à déclaration obligatoire (DO) depuis 1964. La DO était jusqu'à maintenant la seule source d'informations sur la sit[...]Article
Le nouveau statut des personnes qui accueillent à domicile, à titre onéreux, des personnes âgées et handicapées a été rénové. Les modalités d'application sont précisées par trois décrets datant du 30 décembre 2004. Le premier réforme la procédur[...]Article
D. KARSENTY ; H. Allemand ; H. BOURDEL ; C. CHERRIER ; Y. DUMAS ; P. FENDER ; N. VALLIER ; B. VINCKE ; A. WEILL |[BDSP. Notice produite par CNAMTS v2sR0x4q. Diffusion soumise à autorisation]. Pour réaliser cette étude, les auteurs ont suivi deux objectifs : - mesurer la prévalence et décrire la population des bénéficiaires du régime général de l'Assurance [...]Article
La sécurité sociale doit proposer des systèmes d'assurance et d'épargne axés sur la redistribution et la solidarité. Mais avancer vers une couverture universelle signifie confronter le secteur public à une série de demandes financières souvent l[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]Article
Près d'un quart des départements français métropolitains ont une frontière terrestre avec un pays voisin (y compris la Suisse). Et si l'on inclut la frontière maritime que représente la Manche, c'est près d'un tiers des établissements hospitalie[...]Article
Catherine Sauviat ; M. GAYRAL-TAMINHI ; M. GRIGNON ; Hassenteufel, Patrick ; M. Husson ; O. JOIN-LAMBERT ; A. Jolivet ; C. JORGENSEN ; E. KRZESLO ; F. LEFRESNE ; J. OLIVIER-MALLET ; Marianne De Troyer ; M. WIERINK |Ce numéro spécial de la Chronique internationale de l'Ires porte sur les réformes des systèmes d'assurance maladie. Cette question est au coeur des débats nationaux dans l'ensemble des pays développés. Les pays étudiés dans l'article sont les su[...]Article
[BDSP. Notice produite par INVS R0xJQPr3. Diffusion soumise à autorisation]. La Sonacotra (Société nationale de construction de logement pour les travailleurs) a été créée en 1956 initialement pour l'accueil des travailleurs algériens. Dans les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xyZ2V9. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de cet article commentent l'évolution du nombre de demandeurs d'emplois en fonction des dispositifs d'indemnisation auxquels ils sont éligibles, ainsi que [...]Article
François Charpentier, préf. ; Daniel Lenoir ; Jean-Marie SPAETH |Ce dossier s'articule en trois parties. La première partie fait état du Plan Juppé ou la réforme inachevée et porte sur les années 1995-1998. La deuxième partie de 1999-2003 ou les années tampons. La dernière partie aborde les années 2003-2004 o[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J1R0x518. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude dresse le bilan de l'année 2003 des aides financières attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes (FAJ). Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA o822TR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les principaux résultats d'une enquête réalisée par la DREES auprès d'un échantillon de 3000 ménages de bénéficiaires de la couverture universelle[...]Article
V. MICHELON ; J.M. BELORGEY ; O. BONIN ; M. Morel |[BDSP. Notice produite par CRIPS B80R0xY2. Diffusion soumise à autorisation]. Dossier sur l'assurabilité des personnes malades et notamment séropositives. Exposé des améliorations apportées par la convention signée entre associations, banques et[...]Article
F. Lot ; T. BLANCHON ; P. GOUEZEL ; A. Laporte ; C. Larsen ; N. VALIN |[BDSP. Notice produite par INVS 0aMR0xco. Diffusion soumise à autorisation]. L'incidence du sida a considérablement diminué en France à partir de 1996, puis plus faiblement ensuite, grâce aux nouvelles stratégies thérapeutiques. Cette diminution[...]