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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Droits maladeSynonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
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"En rédigeant, à la demande du Pr. Steg, un rapport sur le droit des malades pour le Conseil économique et social, je me suis rendu compte que cette question n'était abordée qu'avec pudeur et maintes précautions", évoquait Claude Evin, ancien mi[...]Article
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Depuis longtemps, les psychiatres s'interrogent sur ce que serait une sémiologie du consentement. L'existence dans leur spécialité d'un texte législatif autorisant à hospitaliser et, tacitement, à soigner contre son gré un patient lorsque sa pat[...]Article
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Le suivi socio-judiciaire peut comporter une injonction de soins. Les soins peuvent être donnés à ceux qui les acceptent pendant l'exécution de la peine privative de liberté et après sortie de prison pendant et après le temps de suivi socio-judi[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente un panorama de la Jurisprudence de la Santé, rendue en 1997 et au début de l'année 1998. Le Droit de la Santé connaît une évolution rapide. Les textes législatifs et réglemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1582
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R. NEUBURGER ; D. BATUT-DAJEAN ; L. Bellon ; M. BOROWIEC ; A. BOUREGBA ; C. Delafosse ; Paul Durning ; C. FAIVRE ; A.S. LE BIHAN ; P. MATRAT ; P. MICHARD ; Serge Paugam ; C. SULTAN ; P. TIEGHEM |Les parents aujourd'hui retiennent de la pensée freudienne que ce qui est illusoire n'est pas d'être parent mais de vouloir être un parent parfait. Ils disent alors aux professionnels "vous pouvez parfois, pour un temps, nous aider à éviter cert[...]Article
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Le développement de la pharmacie clinique avec l'accès plus fréquent au dossier médical, la mise en place de la distribution individuelle nominative et l'importance des cessions ambulatoires amènent désormais le pharmacien hospitalier à s'entour[...]Article
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Les préoccupations relatives à la santé tiennent une place de plus en plus grande dans la vie des individus comme dans celle de la nation. Cette évolution soulève de nombreuses questions juridiques sur lesquelles le Conseil d'Etat a récemment pr[...]Article
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Aucune définition du terme "informatique" (T en anglais pour information Technology) n'a été universellement acceptée. Néanmoins pour le besoin de cet article, nous envisagerons le terme informatique comme le codage, le stockage, la manipulation[...]Article
Le manuel d'Accréditation de l'ANAES, dans sa version expérimentale soumise à l'ensemble des établissements de santé, fait une "place centrale" au patient. Nous analysons ici la prise en charge du patient au sein d'un établissement (hors hôtelle[...]Article
Après des siècles de tolérance, notre société se donne les moyens législatifs de lutter contre les comportements sexuels qui portent atteinte à la liberté d'autrui et à la protection due aux mineurs.Ouvrage
Transfusion sanguine, amiante, hormone de croissance et autres vaches folles : les affaires qui ont agité l'opinion et les médias ces dernières années ont projeté la santé sur le devant de la scè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0269
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Pierre HAEHNEL ; Etienne DUSEHU ; Department of Neurology. University of Pennsylvania Health System. Philadelphia. USA |Le fonctionnement du réseau induit des changements non-négligeables du mode d'exercice de la médecine. Alors que la relation soignant-soigné évolue, les relations entre médecins sont profondément modifiées.Article
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[BDSP. Notice produite par CRIPS 8eR0x5FV. Diffusion soumise à autorisation].Article
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Le médecin est tenu d'une obligation particulière d'information vis-à-vis de son patient et il lui incombe de prouver qu'il a exécuté cette obligation. En renversant la charge de la preuve au profit du patient, cette décision rendue le 25 févrie[...]Article
En inaugurant, le 25 avril dernier, la première journée sur les droits des malades, le secrétaire d'Etat à la Santé, Bernard Kouchner, leur a consacré une reconnaissance attendue. Longtemps ignorés, ces droits ont été progressivement pris en com[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xrflp8. Diffusion soumise à autorisation]. P.B. Ginsburg fait le bilan des évolutions qui ont marqué l'année 1997 en matière de système de santé.Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES 3R0x0xwb. Diffusion soumise à autorisation]. L'asymétrie d'information présente des difficultés majeures pour évaluer l'efficience des marchés de la santé. En revanche, le recours aux techniques d'accréditation [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 1V5R0x24. Diffusion soumise à autorisation]. En présence d'âges minimaux de retraite, les choix individuels de départ à la retraite tendent à se concentrer au voisinage de ces âges minimaux. Il est donc permis d'im[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CFDSP 1R0x07vT. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur, vice-présidente du comité consultatif national d'éthique (CCNE), commente l'avis rendu par cet organe en 1995 sur les règles à respecter en matière d'informa[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG l32lR0xT. Diffusion soumise à autorisation]. Les régimes de retraite prévoient un âge minimum d'ouverture des droits à une pension et permettent la liberté des choix individuels de départ à la retraite après cet âg[...]Article
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Yves BARRAULT ; Isabelle Bouyssou ; Dominique CASPAR ; Marie-Françoise DUMAY ; Anne LAURIN-INIZAN ; Gérald RAJZBAUM |Les articles suivants sont développés : Le pôle médico-chirurgical : une organisation transversale pour améliorer la qualité et réduire les coûts, infections nosocomiales et responsabilité professionnelle de l'hôpital, du service au pôle médico-[...]Article
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Dans le cadre de la réalisation du projet de soins infirmiers, une étude a été menée sur deux ans au CHU de Toulouse, dans l'axe prioritaire du développement de la recherche. Elle concernait l'information envisagée comme ressource pour le patien[...]Article
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Le droit à ne plus souffrir est maintenant largement admis dans les sociétés modernes. Cependant, les réponses apportées à la douleur de l'enfant dans notre système de santé sont encore insuffisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0067
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L'Euthanasie est une notion qui n'est pas juridique, dont la signification renvoie à la qualification de meurtre et exclut celle d'abstention délictueuse. Le problème fondamental est celui de la qualification de l'acte du médecin à travers la re[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS Lkw9cR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La stérilisation volontaire est restée longtemps une pratique utilisée en cas de problèmes médicaux. Elle est devenue aujourd'hui un moyen de contrôle des naissances et[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CRIPS Np0YR0xe. Diffusion soumise à autorisation].Article
Etienne Minvielle ; Nicolas Dodier ; Philippe Mossé ; Fédération de recherches sur les organisations et leur gestion. FRA ; Séminaire CONDOR (Contradictions et dynamique des organisations). (03/04/1997) |Risques d'infections nosocomiales, dépenses en croissance continue, piquets de grève organisés par les infirmières ou les internes pour dénoncer les insuffisances de leurs conditions de travail, patients revendiquant une plus grande considératio[...]Rapport
Les phénomènes de précarisation affectent les états de santé des personnes et leurs capacité d'accès effectif aux systèmes de soins et de prévention : ils sont au coeur des inégalités de santé qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0495
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[BDSP. Notice produite par FNG eR9YR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Ethique ne doit pas rimer avec statique. Les avancées de la gérontologie nous ont amenés à nous poser quelques questions par rapport à la chirurgie des personnes âgées e[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG LQzD3R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat sur les essais thérapeutiques a abouti, à la fin des années 80, en la loi sur la protection des personnes se prêtant à la recherche biomédicale, faisant reconna[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG DS2v6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le secret médical concerne des informations relatives à la santé. L'auteur énonce ici les principes, les règles générales et juridiques ainsi que la pratique quotidienne[...]Rapport
Les cellules d'accueil spécialisées pour les "démunis" sont elles les moyens indispensables, pérennes ou provisoires, de remplir la mission d'accès aux soins pour tous, dévolue à l'hôpital public[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0496
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L'annonce de la malformation constitue un événement traumatique pour les parents. Ce travail, réalisé dans un service de chirurgie plastique infantile, a permis de rencontrer des parents d'enfants nés avec une malformation faciale (fente labiale[...]Article
Roland SERGY ; Sylvia BORGHI ; M.A. MASPOLI ; Groupe d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21 -GEIST (France) |Présentation de la démarche de l'annonce du handicap pratiquée par une directrice d'un CAMSP (médecin) et sa critique par les parents concernés. Cette démarche ne vise pas à économiser la souffrance, car celle-ci est incontournable, mais à envis[...]Article
L'intervention a pour sujet l'annonce du handicap et les problèmes éthiques posés par le diagnostic progressif, le diagnostic à la naissance et le diagnostic anté-natal.Ouvrage
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T.S. ELWYN ; M.D. FETTERS ; D.W. GORENFLO ; T. TSUDA ; Department of Primary Care Medicine. Kawasaki Medical School. Kawasaki. JPN |[BDSP. Notice produite par INIST 7flR0xiJ. Diffusion soumise à autorisation]. Although Japanese physicians historically have not disclosed cancer diagnoses to patients, pressures upon physicians to disclose have increased in recent years. We que[...]Bulletin : Article
Contraste, Ce bébé-là, maintenant et ensuite
MARGARITA ; C. BELARGENT ; E. Binet ; M. BREMOND ; S. BRISARD ; P. COLLIGNON ; I. GAMBINI ; B. GOLSE ; C. GRANGE ; E. GRANJON ; M.O. LIVET ; J. MALARRIVE ; J.M. MAZZUCCO ; F. Renault ; R. SALBREUX ; J. SARFATY ; G. TISSIER ; M. TITRAN ; B. WEIGEL ; Association nationale des équipes et des centres d'action médico-sociale précoce -ANECAMSP (France) ; Association nationale des équipes et des centres d'action médico-sociale précoce -ANECAMSP-. Journées nationales. 14.. 1997-12. Montpellier , 1998L'action précoce, aujourd'hui heureusement bien répandue, permet un repérage rapide des troubles ou des difficultés d'un nourrisson mais ne se suffit pas à elle-même car, pour déboucher sur une thérapeutique appropriée, elle doit s'accompagner d[...]Article
E. GRANJON ; I. GAMBINI ; M.O. LIVET ; Centre d'action médico-sociale précoce -CAMSP d'Aix-en-Provence (France) ; Association nationale des équipes et des centres d'action médico-sociale précoce -ANECAMSP. Journées nationales. 14.. 1997-12. Montpellier |Dans Contraste (8, 1998)Recherche menée par l'équipe du CAMSP d'Aix-en-France auprès des familles confrontées à la découverte du handicap de leur enfant.Article
Analyse critique des débats et des pratiques autour du diagnostic prénatal et des dépistages génétiques. L'auteur rend compte de la nécessité de proposition de mesures constructives et évolutives qui favorisent l'égalité dans l'approche du diagn[...]Article
L'arrêt du 14 octobre 1997 confirme la jurisprudence de l'arrêt Hédreul du 25 février 1997 imposant au médecin de prouver qu'il a bien informé le patient et précise que la preuve peut se faire par tous moyens, y compris par présomptions. (R. A.).Rapport
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 1997, notamment ses arrêts les plus importants et ses avis, ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs et des cours administrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1575
Article
Un arrêté du 30 septembre 1997 prévoit que la femme enceinte qui désire réaliser des analyses médicales, dans le cadre d'un diagnostic prénatal in utero, donne par écrit son consentement à ces examens. Cet examen a pour but d'évaluer le risque p[...]Article
Michèle MONTREUIL, préf. ; Lionel BAILLY, préf. ; Alain Brun, préf. ; Anne-Marie CHABRE, préf. ; Ginette FRANCEQUIN, préf. ; Isabelle FUNCK-BRENTANO, préf. ; Sylvie GRISON, préf. ; Nathalie HEKMI BOULET, préf. ; Emmanuelle RAPPARD, préf. ; Marie SANTIAGO DELEFOSSE, préf. |Les différents articles de ce numéro soulignent le fait que toute annonce de diagnostic a un effet de choc immédiat et ou différé, et cela même lorsqu'existe une suspicion avant l'annonce. Les exemples sont pris dans des domaines très divers : a[...]Article
Ségolène Aymé ; Jean HARZIG ; Groupe d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21 -GEIST (France) |L'aspect technique du diagnostic prénatal.Ouvrage
Ce sujet est aujourd'hui en phase avec l'évolution du domaine de la responsabilité à l'hôpital et, au-delà, de la notion de responsabilité au niveau de la société. Au moment où des chefs d'entrep[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0210
Article
Il s'agit d'une réflexion sur la distorsion du discours des droits concernant les patients psychiatriques au Québec comme ailleurs en Occident. Un droit accordé à ces patients, devenus "usagers" ou "consommateurs", est vide de substance s'ils n'[...]Ouvrage
Cinquante années après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme par l'Assemblée générale de l'ONU, la communauté des soignants constituée au service de la personne malade et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2165
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0064
Article
M.I. FOREST ; Thierry Constans ; R. MALACRIDA ; C.H. RAPIN ; Club Francophone Gériatrie et Nutrition. Genève. CHE ; Istituto Sasso Corbaro. Bellinzona. ITA ; Policlinique de Gériatrie. Département de Gériatrie. Faculté de Médecine. Université de Genève. CHE |[BDSP. Notice produite par INIST yZR0x26K. Diffusion soumise à autorisation]. L'éthique clinique concerne l'activité clinique auprès du malade. L'éthique clinique est un aspect de la bioéthique ; elle a, en particulier, pour but d'harmoniser la [...]Article
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La révision en cours conduit à une réflexion sur les conditions autorisant l'utilisation de la contrainte dans les soins. Les concepts d'acte autonome, de libre arbitre et de contrat médical sont discutés. Les propositions de la commission sont [...]Ouvrage
En France, le secteur hospitalier constitue la pièce maîtresse du système de santé puisqu'il représente près de la moitié de la consommation des soins et des biens médicaux. L'hôpital public, en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0472
Ouvrage
L'introduction et la première partie privilégient l'institution hospitalière, sa qualité d'établissement public, son immersion dans le service public hospitalier et tout aussi bien sa structure i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0485
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G.J. ANNAS ; M.A. GRODIN ; Health Law Department of Boston University School of Public Health. Massachusetts. USA |[BDSP. Notice produite par INIST R0xjW9p7. Diffusion soumise à autorisation]. The human rights issues raised by the conduct of maternal-fetal human immunodeficiency virus transmission trials in Africa are not unique to either acquired immunodefi[...]Article
S.J.L. EDWARDS ; J. HEWISON ; R.J. LILFORD ; J. THORNTON ; Department of Public Health Medicine. University of Birmingham. Birmingham. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST R0xIFmKQ. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : To review the literature on comparisons between different methods of obtaining informed consent for clinical trials. Design : Eight hundred and twelve arti[...]Article
Quarraisha Abdool Karim ; S.S. ABDOOL KARIM ; H.M. COOVADIA ; M. SUSSER ; Sergievsky Center and School of Public Health. Columbia University. New York New York. USA |[BDSP. Notice produite par INIST ZVoHYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objective. The purpose of this study was to assess informed consent to human immunodeficiency virus (HIV) testing in a perinatal HIV transmission study in a major refe[...]Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1884
Ouvrage
, 279p. , 1998La migraine occupe une situation paradoxale dans le monde médical : fréquente mais souvent méconnue, invalidante mais non prise au sérieux, elle n'appartient à aucune "spécialité". La survenue im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2471
Ouvrage
Grâce aux progrès de la médecine et de l'hygiène, la mort, jadis figurée comme une faucheuse, intervient de plus en plus tard. Aussi le regard que nous portons sur elle peut-il changer : elle n'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0043
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0888