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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Droits maladeSynonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
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Mémoire
L'ordonnance du 24 avril 1996 prévoit la création de commissions de conciliation, officialisant ainsi les expériences de médiation médicale mises en place dans un certain nombre d'hôpitaux. Dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0089
Article
A. CARIA ; G. AUBE ; A. OCHONISKY ; J-Ch OLIVIER ; S. SARAGOUSSI ; Hôpital Esquirol. Saint Maurice. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST b4MwR0xL. Diffusion soumise à autorisation]. Stimulés par les exigences de qualité induites par l'accréditation, les professionnels de santé s'intéressent de plus en plus à l'évaluation de leurs pratiques, dans u[...]Article
Le conseil génétique est une information dont le but est de permettre, à celui qui consulte, une prise de décision pour lui-même ou pour sa descendance lorsqu'il existe dans sa famille une pathologie redoutée. L'auteur rend compte de situations [...]Article
Le nouvel article 16-3 du Code civil, issu de la loi du 29 juillet 1994 relative au respect du corps humain, précise les conditions d'une atteinte légitime à l'intégrité du corps humain : "Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps hu[...]Article
Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif de définir les meilleures conditions possibles d'acquisition d'une autonomie psychique, d'une indépendance sociale optimum et d'une bonne qualité de vie pour les perso[...]Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905
Article
Les différents articles rendent compte des interrogations que suscite l'exercice du pouvoir au sein du système de santé. Ces interrogations concernent aussi bien les relations individuelles entre patients et médecins que les régulations collecti[...]Mémoire
Elisabeth GAMBIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 92p. , 2000Engagement d'un Service Régional de l'ouest de l'Ile-de-France, dans une conduite de partenariats afin d'apporter aux personnes atteintes de maladies neuromusculaires et leurs familles, des répon[...]Article
Article
Article
Alors que les dispositions relatives au dossier médical viennent d'être transposées à la collectivité territoriale de Mayotte, il est apparu utile de faire le point sur cette notion qui implique l'ensemble des protagonistes intervenant dans les [...]Article
Michel Borgetto ; J.M. BELORGEY ; E. BETTON ; A. CAIZZI ; G. CALVES ; S. CASTRO ; J. DAMON ; R. DAVID-AESCHLIMANN ; P. DOUTRELIGNE ; G. JEANNOT ; Nadia Kesteman ; R. LAFORE ; N. MARTIN-PEPINEAU ; P. MECA ; J. RAWLS ; H. STROHL |Droit au travail, au logement, à la culture, à la vie, à la mort, aux vacances, à la santé, à la dignité, à l'électricité... A quoi tient le succès actuel du "droit" invoqué tant par les responsables politiques que par la société civile, comme j[...]Ouvrage
Les données génétiques n'ont de prise dans l'analyse juridique que sous l'angle des deux pouvoirs qu'elles renferment : le pouvoir d'individualisation et le pouvoir de prédiction. Les données gén[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0069
Article
Mémoire
Anne-Marie RONDREUX-MCKENZIE , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 59p.+VIIp. , 2000Le diabète, en particulier le diabète de type II, est un problème grandissant de santé qui a été reconnu priorité régionale de santé à l'Ile de la Réunion. Dans le but d'obtenir une meilleure adé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH00/0034
Article
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7LuR0xqg. Diffusion soumise à autorisation]. "Quelle éthique pour l'hôpital ?", tel était le thème du 70e congrès de l'Union hospitalière du Nord-Ouest (UHNO) qui s'est déroulé à l'abbaye de Fontevraud (Maine-e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC PDR0x3Dn. Diffusion soumise à autorisation]. Garant de la qualité et de la sécurité des soins dispensés dans son établissement, du respect par chacun des droits du malade, et responsable de la juste utilisation[...]Article
Il y a fort à parier que le vieil Hippocrate, s'il revenait, aurait toutes les peines du monde à appliquer ses fameux principes et préceptes médico-éthiques dans une société moderne qui n'en finit pas de se complexifier ! Les penseurs actuels du[...]Ouvrage
Les transplantations d'organes représentent une des avancées médicales et thérapeutiques les plus audacieuses de ces trente dernières années. Des milliers de vies humaines ont pu et peuvent encor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0106
Article
Alexis Karacostas, préf. ; Alix Bernard, préf. ; Cyril COURTIN, préf. ; Sophie DALLE, préf. ; Claire EUGENE, préf. ; Corinne GACHE, préf. ; François GROSJEAN, préf. ; René RIVARD, préf. ; Daniel Terral, préf. |Dans Surdités (3, 2000)Les articles de ce numéro spécial, consacré aux relations des enfants sourds et de leurs parents entendants, relatent les modes de communications adoptés dans ces familles. La langue des signes est souvent utilisée dans ces échanges parents-enfa[...]Ouvrage
Au travers d'une étude approfondie de l'évolution de la jurisprudence en matière de responsabilité hospitalière, Anne-Marie Duguet dresse dans cet ouvrage un bilan de trente années d'adaptation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0244
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC cfwasR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le cadre infirmier en unité de soins est directement impliqué par le questionnement éthique, tant dans sa fonction de responsable des soins que dans la gestion des h[...]Ouvrage
Penser la greffe aujourd'hui, c'est l'envisager à travers les enjeux de la société. Face aux certitudes médicales, chaque individu perçoit des incertitudes éthiques. Les défis de la science impos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0112
Ouvrage
Cet ouvrage se présente comme un guide sur le monde hospitalier et s'adresse aux administrateurs d'hôpitaux, confrontés bien souvent à une réglementation complexe et à un langage opaque. Après un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0644
Article
Dominique Gillot, préf. ; Bernard BARATAUD, préf. ; Paul Boulinier, préf. ; Annick BOUNOT, préf. ; Jean-Claude CUNIN, préf. ; Michel Fardeau, préf. ; Pierre Gauthier, préf. ; Rodolphe GELIN, préf. ; Bernard LESIGNE, préf. ; André LOUBIERE, préf. ; Maryvonne Lyazid, préf. ; Eric Molinié, préf. ; Jean Puech, préf. ; Marc Rouzeau, préf. ; Jésus Sanchez, préf. ; Jean SAVY, préf. ; Jean-Marie SPAETH, préf. ; Association d'entraide des polios et handicapés -ADEP ; Association nationale des communautés éducatives -ANCE ; Association nationale des parents d'enfants aveugles ou gravement déficients visuels avec ou sans handicaps associés -ANPEA ; Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (Paris, FRA) ; Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés -CLAPEAHA ; Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes -CNPSAA ; Fédération des associations de parents d'enfants déficients auditifs -ANPEDA ; Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés -FNATH ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques -GIHP ; Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail -L'ADAPT ; Union nationale des amis et familles de malades mentaux -UNAFAM ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI ; Union nationale des polios de France -UNPF ; Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif -UNISDA |Jusqu'au XIXème siècle, le handicap a relevé de la charité. Le XXème siècle fut celui de l'organisation et de la reconnaissance, notamment par l'émergence des associations et des institutions. Le XXIème siècle va être celui d'un changement de cu[...]Article
Dominique Gillot, préf. ; Bernard BARATAUD ; Paul Boulinier ; Annick BOUNOT ; Jean-Claude CUNIN ; Michel Fardeau ; Pierre Gauthier ; Rodolphe GELIN ; Bernard LESIGNE ; André LOUBIERE ; Maryvonne Lyazid ; Eric Molinié ; Jean Puech ; Marc Rouzeau ; Jésus Sanchez ; Jean SAVY ; Jean-Marie SPAETH ; Association d'Entraide des Polios et handicapés. (A.D.E.P.). FRA ; Association Nationale des Communautés Educatives. (A.N.C.E.). Paris. FRA ; Association Nationale des Parents d'Enfants Aveugles ou gravement déficients visuels. (A.N.P.E.A.). Paris. FRA ; Union Nationale des Polios de France. (U.N.P.F.). FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI V1yR0xTG. Diffusion soumise à autorisation]. Jusqu'au XIXème siècle, le handicap a relevé de la charité. Le XXème siècle fut celui de l'organisation et de la reconnaissance, notamment par l'émergence des associ[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST kp56R0xc. Diffusion soumise à autorisation]. L'utilisation de la vidéo s'est répandue en psychiatrie. Ce secteur de la santé, très réglementé n'a pas pris en compte de manière majeure ni massive les textes réglem[...]Ouvrage
La qualité de l'information donnée par les médecins à leurs patients est un élément essentiel d'une bonne pratique de la médecine. Ce guide pratique, réalisé par un groupe pluri-professionnel, pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0939
Article
Présentation du programme PACT -psychoses : aider, comprendre, traiter- destiné à mieux informer les patients souffrant de schizophrénie et leur famille. Ce programme, conçu pour permettre des échanges privilégiés entre l'équipe soignante, le pa[...]Article
L'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES) a élaboré des recommandations destinées à favoriser l'information du patient par le médecin. L'information donnée par le médecin a pour but d'éclairer le patient sur son état de[...]Article
B. LACHAUX ; I. CASSAN ; A.F. LEIBOVICI ; F. SIMEON DE BUOCHBERG ; Service du Dr B Lachaux. Ch Saint Jean de Dieu. Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST 8R0xwqv5. Diffusion soumise à autorisation]. L'information est à la mode. D'abord parce que les outils de communication progressent et que le besoin est immense d'être informé de tout. La santé n'échappe pas à la[...]Article
Dans cet article les deux parties suivantes sont développées : Adaptation et limites de l'éthique procédurale à la régulation juridique de la recherche biomédicale ; La complexité du phénomène d'intéractions normatives et la stratégie des instit[...]Article
M.M. BOURRAT ; Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. Parcours des institutions : accès, carences, formations... Journée. (28/11/1998) |Les pratiques pédopsychiatriques à l'hôpital, ainsi que celles des établissements médico-éducatifs se sont modifiées. Des liens nouveaux se sont créés entre les équipes de ces établissements. A partir de son expérience clinique, l'auteur s'inter[...]Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 57p. , 2000La lutte contre la douleur est une priorité de santé publique, qui pour s'être difficilement imposée, rencontre encore, malgré d'indéniables avancées, un certain nombre de freins et de résistance[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE00/0050
Ouvrage
Enjeu majeur pour l'administration hospitalière, le médecin hospitalier (près d'un médecin français sur deux) bénéficie d'un statut professionnel particulier, combinaison des caractéristiques de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1244
Mémoire
Après une tentative avortée en 1981, la conciliation a été officialisée au sein des établissements de santé par le décret du 2 novembre 1998 instituant les commissions de conciliation, chargées d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0053
Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1885
Article
L'auteur recherche quelle est la meilleure façon de sélectionner et d'intégrer un système informatique qui profite aux patients et au personnel.Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0x7T7mb. Diffusion soumise à autorisation]. The traditional concept of "informed" consent may be too restrictive ; "valid" consent may be a more manageable criterion. Norway's 1999 Patients'Rights Act comes into[...]Mémoire
L'obligation de recueillir le consentement du patient préalablement à l'accomplissement de tout acte médical, qui découle du droit de toute personne au respect de son intégrité physique, a pour c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0109
Article
[BDSP. Notice produite par FNG zd9R0xa6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article aborde les grands principes inscrits dans le code civil sur l'exigence du consentement préalable (loi du 26/06/94) et dans la loi du 28/06/99 relative à l'ac[...]Rapport
Après avoir rappelé l'existant en matière de représentation des usagers, le rapport propose des orientations : privilégier les lieux de dialogue plutôt que d'expertise, rechercher la participatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2717
Article
Un rapport annexé à la loi de financement de la sécurité sociale n° 99-1140 du 29 décembre 1999 définit les orientations retenues par les pouvoirs publics en matière de politique de santé pour l'année 2000.Article
Simone Sausse ; Sylvie Boutaudou, interv. |Dans Déclic (68, 2000)Très jeune, un enfant handicapé a l'intuition qui'l n'est pas comme les autres. A trois ou quatre ans, il a conscience de ses difficultés et en souffre déjà. Vers 4, 5 ou 6 ans, il peut manifester des troubles du comportement déguisant une dépre[...]Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 23p. , 2000S'il n'existe pas une définition consensuelle de l'adolescence, plusieurs approches, médicale, psychologique, sociale et juridique concourent à déterminer des bornes variables de 12-17 ans à 10-2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE00/0096
Ouvrage
Définir un projet institutionnel, en concertation avec le personnel d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées, vise à orienter la gestion des maisons de retraite vers une prise en com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1195
Article
[BDSP. Notice produite par INIST tKhR0x7C. Diffusion soumise à autorisation]. Le paysage de la santé mentale en Belgique a vécu au cours des dernières décennies des remaniements liés à l'évolution sociale et technique mais également à de profond[...]Article
Depuis 1975, l'Espagne a connu des changements sociopolitiques déterminants pour son entrée dans le Communauté Economique Européenne. Pendant cette période de constants renouvellements, la psychiatrie a fait plus que suivre le mouvement, prenant[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST wjED2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La santé mentale et la psychiatrie s'inscrivent au Portugal dans le domaine plus large de la santé en général. Les changements récents de la société portugaise - Révol[...]Article
Arnold Munnick, préf. ; Anne AUBERT-GODARD, préf. ; Marie-Louise BRIARD, préf. ; Adèle DRIBEN, préf. ; Marcela Gargiulo, préf. ; Marie-Christine NOLEN, préf. ; Catherine Perrotin, préf. ; Sylvie D. SCHWAB, préf. |Les auteurs de ce dossier s'expriment sur leur pratique de clinicien concernant l'aspect psychologique des maladies génétiques. Lorsque des parents ont transmis à leur enfant une maladie grave, le diagnostic anténatal peut leur éviter la naissan[...]Congrès
L'enseignement du Collège, au cours de l'année 1999, a été marqué par un cycle de deux conférences patronnées par les professeurs Glorion et Huriet, sur le thème de qualité, sécurité et éthique. [...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS ksR0x4N5. Diffusion soumise à autorisation]. Questionner les acteurs de santé est rare et revient à analyser les interactions entre le soignant et les soignés dans une perspective éducative. L'auteur présente les [...]Article
Article
Article
La santé est un idéal de bien-être, offert par une science, dont on retient les promesses de réparer un corps physique qui ne fonctionne pas, voire un corps social blessé par l'environnement. Mais lorsqu'il s'agit de faire des choix de prévenir [...]Bulletin : Article
Perspectives sanitaires et sociales, Spécial table ronde assemblée générale 2000 : la place de l'usager dans nos établissements
François Delafosse ; Jean-Luc BIDEAU ; Hélène Cardin ; Soizik DE BERRANGER ; HOERNI ; Michel LEVY ; Philippe SAINT-MARTIN ; Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) (Paris, FRA) ; Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif -FEHAP-. Table ronde , 2000Les usagers du système de santé n'ont que peu de voix au chapitre alors que ce système est bâti pour eux et qu'il est essentiellement financé par eux. L'usager malade ou non n'accède pas à la participation citoyenne qui lui revient de droit. Les[...]Ouvrage
Les difficultés psychologiques des femmes opérées d'un cancer du sein se situent à une interface nosologique : elles sont "normales" en soi (c'est-à-dire, tout à la fois inévitables et bien compr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3496
Article
A partir de l'observation clinique d'enfants autistes, psychotiques, déprimés ou ayant des somatisations, l'auteur décrit le "syndrome de l'enfant perdu". Les mères de ces enfants ont de réelles difficultés à garder un lien affectif et psychique[...]Article
Cet article décrit la prise en charge pluridisciplinaire des jeunes enfants et de leurs parents par les CAMSP.Ouvrage
Cet ouvrage témoigne de l'actualité de la question posée par la différence, notamment celle que présentent les personnes trisomiques. Les auteurs, spécialistes des questions éthiques ou de la tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0999
Article
L'urgence, tout comme l'ordre public ou l'intérêt de l'enfant, est l'un de ces concepts sans contours préétablis qui permet de trouver dans des cas d'espèce des éléments pouvant justifier qu'il soit fait exception à une règle commune. Son utilis[...]Ouvrage
Le terme d'usager est devenu le synonyme commode de malade, patient, client et citoyen, tous concernés par la santé. L'usager serait le centre même du système de santé, celui pour lequel les inve[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0942
Article
Valérie GOUDET ; Bernard Durand, préf. ; Laurence SCHLESSER, préf. |[BDSP. Notice produite par INIST vRR0xLQ9. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 3 juin 1968 a Instauré un système de protection juridique des biens d'une personne dont les facultés mentales sont éprouvées. Cette protection ne concerne pa[...]Article
Article
Article
Article
This analysis is based on (inter) national literature on confidentiality and privacy protection of personal medical information in the context of ICT as well as on information related to the Icelandic project.Ouvrage
Depuis plusieurs années, la question des droits des malades hospitalisés agite régulièrement le monde de la santé et le grand public. Qu'il s'agisse du droit à l'information, du consentement aux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2001
Article
Les relations entre soignants et soignés évoluent vers un plus grand partage de l'information. Alain Froment, cardiologue hospitalier, a développé depuis longtemps au sein de son équipe une démarche systématique de dialogue soignants-soignés. Un[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-IF 4R0xnCU2. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article pose la question : "Comment veiller à la qualité des actes médicaux ?". Cette question est la pierre angulaire de l'amélioration de la qualité des soins. [...]Article
Des manifestations qui ont marqué la célébration du cent-cinquantième anniversaire de l'AP-HP, sans doute retiendra-t-on surtout le colloque consacré à l'hôpital au XXIè siècle parce qu'il a été l'occasion de dépasser le cas particulier de l'APH[...]Article
Article
Article
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Comment les juges vont-ils apprécier le niveau d'information nécessaire ? Combien de motifs risquent désormais d'engager la responsabilité d'un médecin, de l'établissement ou de son directeur ? Autrement dit, à combien de risques de "crise" comp[...]Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-IF R0x9wpgd. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait suite à un premier article consacré par le Bulletin de l'Ordre aux "Associations de patients" (cf. Bulletin n°8 d'octobre 1999, pp. 10-12). Ce deuxiè[...]Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x5lrHG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde l'approche de la santé chez les témoins de Jehovah, notamment leur attitude par rapport à la transfusion sanguine. Plusieurs alternatives à la transf[...]Article
J.P. TORRES ; O. BOEHM ; et al. ; J.C. GHALEB |[BDSP. Notice produite par APHPDOC 2dUvyR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Face au nombre croissant d'appels parvenant au Centre 15, en particulier les demandes de pharmacies de garde (un appel sur cinq le dimanche), les auteurs ont imaginé[...]Article
La loi visant à garantir le droit à l'accès aux soins palliatifs fixe un cadre juridique favorable au développement des soins palliatifs, pour rattraper le retard de la France en ce domaine.Article
Une éthique des pratiques soignantes.Article
Article
Entre nos obligations morales, la loi, et le code de déontologie, nous nous apercevons vite en pratique que malgré toutes ces contraintes financières, il reste un espace dans lequel nous nous interrogeons sur le bien-fondé de nos actions, c'est [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1AQGR0xN. Diffusion soumise à autorisation]. Classer les hôpitaux à partir du seul critère de la productivitBe des services délivrés s'intègre aujourd'hui dans une conception restrictive du système de soins. La[...]Article
Article
Ouvrage
Ce recueil de législation concerne tous les établissements de santé mentale. Les utilisateurs trouveront tous les textes de lois, les textes règlementaires, décrets et autres qui gouvernent la vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0880
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xUKfmX. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport fait le point sur l'intérêt scientifique des xénotransplantations, les phénomènes de rejet et de compatibilité, le choix des animaux donneurs et ses consé[...]Ouvrage
Cet ouvrage, le second traitant de la jurisprudence de la Santé, vous donne les clés pour appréhender et comprendre les traits fondamentaux qui ont marqué précisément l'évolution du droit de la S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1581
Article
Le développement des prélèvements et greffes d'organes et de tissus est devenu une des missions prioritaires de la politique de santé en France. Pour autant, sa réglementation répond à un cadre législatif particulièrement précis : mort encéphali[...]Article
Après avoir rappelé le renforcement récent du devoir de conseil pesant sur les médecins, l'auteur montre que les industriels de la pharmacie sont exposés à une évolution similaire de leur propre obligation de renseignement. Ces exigences nouvell[...]Article
Le thème retenu pour cette deuxième "Rencontre de l'hôpital", qui s'est tenue en mai à l'Ecole des infirmières du CHRU de Lille, était "l'information du patient et son consentement". Pour cette manifestation, avaient pris place autour de Pascal [...]