Catégorie Droits malade
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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade
Synonyme(s)Droits du malade ;Droits du patient Droits usagers |
Documents disponibles dans cette catégorie (5515)
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Article
En psychiatrie, dans le cadre d'hospitalisations sans consentement, il est fréquent que des règles strictes et collectives soient appliquées au nom de la sécurité, parfois au détriment des droits individuels des patients. L'autorisation du télép[...]![]()
Rapport
Du 4 au 7 août 2025, quatre contrôleurs ont procédé à la visite du pôle de psychiatrie du groupe hospitalier Sud Île-de-France (GHSIF) à Melun (Seine-et-Marne), au titre du suivi des recommandati[...]![]()
Article
Crise en psychiatrie et soins sous contrainte sont des enjeux majeurs. Pour la personne concernée, la contrainte est vécue comme une violence, un trauma, une injustice, avec le sentiment d’être un objet et non un sujet. Les soins sous contrainte[...]![]()
Article
L’organisation des soins psychiatriques sans consentement repose sur un cadre juridique particulièrement exigeant, en raison de l’atteinte directe qu’ils portent à la liberté individuelle. Dans ce contexte, la question de la qualité du médecin h[...]![]()
Article
Tristan Cudennec, coor. |Les EHPAD sont des lieux de vie dans lesquels de nombreuses initiatives sont mises en place afin d’améliorer le confort et la qualité de vie des personnes qui y sont domiciliées. Ce sont également des lieux de soins. Les interventions non médica[...]![]()
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Refus de soins du patient dans le cadre d’une urgence vitale : de la nécessité pour le praticien de prendre en compte le contexte dans lequel le refus de soins[...]![]()
Article
Pilier incontournable de la protection de la santé de l'enfant ou de l'adolescent, l'intervention des pouvoirs publics apparaît protéiforme et entretient des relations complexes avec la protection de « première ligne » qui incombe aux titulaires[...]![]()
Article
Depuis 20 ans, la Charte de la personne hospitalisée veille silencieusement dans les couloirs des hôpitaux. Elle est là, accrochée bien en vue, comme un repère familier que croisent les usagers et les professionnels. Mais la voient-ils vraiment [...]![]()
Article
Malgré la volonté de mieux accompagner les publics en fin de vie, les équipes et les directions du secteur social et médico-social se heurtent toujours à des difficultés financières, d'accès aux soins et de formation. Pour lever ces freins, ils [...]![]()
Rapport
À l’occasion de la Journée mondiale de la santé, la FAS publie les premiers résultats de son Observatoire des refus de soins, réactualisé en octobre 2025. L’objectif : rendre visible un phénomène[...]![]()
Rapport
Comment concilier les progrès fulgurants de la science avec nos principes fondamentaux de solidarité et de dignité ? Après trois sessions de délibérations, les 30 membres du Comité citoyen des Ét[...]![]()
Fascicule
Ipsos (Paris, FRA) ; Fédération Hospitalière de France (FHF) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : Ipsos , 2026/03La deuxième enquête menée par Ipsos bva pour la Fédération hospitalière de France (FHF) sur la santé des femmes met en évidence le rôle central des femmes dans la gestion de la santé du foyer, un recours insuffisant à certains dépistages et la p[...]![]()
Article
La parole n’est jamais neutre dans le champ de la santé : elle structure les relations, révèle les rapports de pouvoir et conditionne la capacité des acteurs à peser sur les décisions qui les concernent. En s’intéressant à la parole comme acte p[...]![]()
Rapport
En France, en 2022, 285 947 personnes majeures ont été hospitalisées à temps plein en psychiatrie, dont 76 000 sans leur consentement. Le contrôle des mesures d'hospitalisation sans consentement [...]![]()
Article
De la parole confisquée du patient d’hier à la cacophonie contemporaine où chacun revendique sa voix, s’exprime la même tension : celle d’une société en quête de sens, d’écoute et de légitimité. À travers l’évolution du langage médical, c’est to[...]




