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Droits personneSynonyme(s)Droits de la personneVoir aussi |
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x99FrF. Diffusion soumise à autorisation]. L'augmentation de l'espérance de vie des personnes en situation de handicap a pour corollaire l'apparition de maladies liées à l'âge. Leur prise en charge devient al[...]Article
Depuis la loi du 27 septembre 2013, les unités pour malades difficiles ne disposent plus d'un statut législatif, le choix ayant été fait d'assimiler la décision d'admission dans ces unités à une simple mesure d'organisation hospitalière affectan[...]Article
Inscrite dans la loi 2002-2 rénovant l'action sociale et médico-sociale, la participation des personnes accompagnées par des dispositifs sociaux ou médico-sociaux a été réaffirmée récemment avec le plan d'action en faveur du travail social et du[...]Article
Non-respect des délais, des modalités de dialogue avec les usagers... quatre associations pointent des dysfonctionnements dans les maisons départementales des personnes handicapées à partir d'une enquête en ligne réalisée entre le 12 décembre 20[...]Article
Accompagner la fin de vie fait partie du quotidien des soignants en EHPAD. Devant cette réalité appelée à s’amplifier durablement, l’anticipation, la coordination et la réflexion en équipe sont des démarches essentielles. Deux gériatres coordonn[...]Article
Les États-Unis sont à l’aube d’une réforme de leur « système de santé ». Cette réforme apporte avec elle des changements de pratique médicale, initiée par les sociétés savantes, les assureurs privés à but non lucratif, et les associations de con[...]Article
Les directives anticipées sont des instructions écrites qui permettent à toute personne majeure d'exprimer sa volonté relative à sa fin de vie pour le cas où elle serait un jour hors d'état d'exprimer sa volonté. Ce document de la Haute Autorité[...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Christophe Got, coor. ; Thierry Courbis ; et al. |Dans ce dossier consacré à l'hôpital de demain, s'exprime des personnalités qui agissent et qui pensent le futur. La recherche translationnelle (IHU), l'ergonomie, la gestion du big data en santé (de la génomique à l'étude des parts de marché), [...]Article
[BDSP. Notice produite par ESP-NANCY J8ElR0xE. Diffusion soumise à autorisation].Article
Dans ce dossier, analyse de l'impact de loi sur le vieillissement sur les établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD : quelles sont les nouvelles contraintes? les prestations minimales d'hébergement? quels changements concernant l'aide à[...]Article
Egalement dénommée loi de santé ou loi "Touraine", la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé comporte 227 articles de nature et de portée très variables. Mise à part la généralisation du tiers-payant qui a suscité la g[...]Article
Depuis le 22 août 2002, la loi belge reconnaît aux patients une série de droits : avoir des soins de qualité, choisir son prestataire, être informé, consentir aux soins ou les refuser, avoir accès à son dossier, être représenté, etc. Si le patie[...]Article
Ce dossier présente l'étude nationale commandée par la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des paysages (DHUP) et le comité de suivi de la mise en œuvre du DALO. L'étude a pour objectifs de décrire le profil des demandeurs DALO, de compren[...]Article
L’injonction de soins et le programme de soins constituent deux formules de soins récentes fondées sur un principe de contrainte hors les murs. Elles ont également en commun d’avoir été instaurées dans un contexte de valorisation des droits des [...]Article
Au menu de ce texte, notamment : réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile, création d'une conférence départementale des financeurs de la prévention de perte d'autonomie, renforcement des droits des personnes âgées résidant en[...]Article
Après plus d'une année de débats houleux, la loi de modernisation de notre système de santé a été validée en quasi-totalité par le Conseil constitutionnel et promulguée le 26 janvier 2016. La loi a pour objectif notamment d'améliorer l'accès de [...]Article
Ce numéro a pour objectif de contextualiser la préparation des États généraux du travail social, de réfléchir aux apports des assises territoriales et des travaux des commissions, de mettre en lumière les enseignements majeurs de cette démarche [...]Article
Les technologies émergentes (nanotechnologies, technologies de l'information ou cognitives) et leur convergence sont sources de progrès pour la santé humaine. Mais elles peuvent être un risque pour les droits humains. (introd.)Article
Alors que la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 « créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie » rend contraignantes les directives anticipées sous réserve de dérogations, trois juristes dressent dans ce dossier u[...]Article
Les drames sanitaires résultant de l'expérimentation sur l'être humain ont été le moteur de l'évolution règlementaire sur les essais cliniques. De l'affaire du Stalinon à celui de la thalidomide, jusqu'à celle de Rennes, dans laquelle un sujet s[...]Article
La loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie a été publiée au Journal officiel le 2 février 2016. Si sa filiation avec la loi Kouchner de 2002 et la loi Leonetti de 2005 est indéniable, elle se révèle cep[...]Article
Le thème central, soulevé par le rapport annuel 2015 consacré aux droits de l'enfant, est un sujet maintes fois souligné dans les travaux préparatoires aux schémas départementaux relatifs à la protection de l'enfance. Cet article tente d'apporte[...]Article
Cet article tente de dresser un état des lieux, pour la France, des usages de la notion de «démocratie sanitaire» et de ses mises en pratique. Il dégage certaines limites «impensées» à la mise en oeuvre de cet idéal d’équité, lesquelles explique[...]Article
La place des usagers est de plus en plus prégnante en France comme à l'international sur les questions de qualité et de sécurité des soins. La HAS a depuis le début impliqué des représentants des usagers dans la démarche de certification. Souhai[...]Article
En dépit de l'individualisme croissant et du relâchement du lien social, les attitudes collectives, les mentalités et les repères culturels ont évolué et les personnes handicapées sont désormais en mesure de réclamer le droit aux droits : les dr[...]Article
Le primat du «tout inclusif» semble peu à peu investir tous les pans de la société civile française reléguant à l’arrière-plan les logiques d’insertion et d’intégration jugées trop stigmatisantes et centrées sur l’individu porteur de différence([...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC AHJn8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur décrypte plusieurs articles de la nouvelle loi sur la fin de vie du 2 février 2016 en posant des questions éthiques.Article
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 renforce et accentue les droits des personnes malades, dont la vie s'achève. Le traitement de la souffrance est au coeur de la réforme. La volonté du patient est davantage prise en compte. La première mesure p[...]Article
La polysémie de la notion de maltraitance, par la juxtaposition de considérations pénales et d’attentes qualitatives non nécessairement infractionnelles, peut conduire à une confusion que les recommandations de bonnes pratiques professionnelles [...]Article
Le Conseil de l'ordre des médecins de Haute-Garonne (CDOM 31) a publié en décembre 2015 "Soins et laïcité au quotidien", le premier guide de bonnes pratiques à l'usage des soignants en France.Article
Créé par l'article 38 de la loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi, le compte personnel d'activité s'impose comme un droit de la personne, une personne placée au coeur du dispositif qui la prend pour objet. Le CPA apparaît[...]Article
Depuis 50 ans, les personnes polyhandicapées sont passées d'une existence marginale, à la limite de l'humanité, à une reconnaissance de leurs besoins spécifiques et de leurs droits fondamentaux. Du moins dans les textes car dans les faits, l'acc[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jlR0x9sq. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a été publiée, après validation par le Conseil constitutionnel (décision du 21 janvie[...]Article
Le respect de la dignité de la personne humaine est un impératif catégorique pour les établissements hospitaliers. Pour autant ce mot renferme des conceptions diverses, qui peuvent s’opposer, et qu’il faut analyser car susceptibles d’influencer [...]Article
En avril 2012, le souhait de François Hollande que tout français puisse "bénéficier d'une assistance médicalisée pour terminer sa vie dans la dignité" a relancé les débats sur ce sujet controversé. Les rapports se sont succédé suscitant question[...]Article
Site de Calais : l'État sommé de mettre fin au traitement inhumain et dégradant réservé aux migrants
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x8EmEB. Diffusion soumise à autorisation]. Par une ordonnance du 23 novembre 2015 (nos 394540 et 394568), le Conseil d'État a condamné l'État à engager des mesures d'urgence s'agissant de la protection des mi[...]Article
Une société inclusive est la seule qui prenne en compte la singularité des êtres pour en faire un édifice commun. Pour prendre ce virage, les défis à relever sont nombreux. Les réponses résident dans un horizon tracé par la Convention internatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GR0x8rsE. Diffusion soumise à autorisation]. La visite infirmière se déroule à deux ou trois au lit du patient. Elle est un outil de transmission qui intègre le patient dans la prise en charge infirmière. C'est[...]Article
L'année 2015 a été particulièrement riche en évolutions jurisprudentielles en matière de responsabilité médicale et hospitalière. C'est l'occasion de revenir sur les plus marquantes de ces décisions à travers le prisme de quelques grandes questi[...]Article
Créé par la loi du 22 janvier 2002 pour faciliter les démarches des personnes nées sous le secret, le Conseil National pour l'Accès aux Origines Personnelles (CNAOP) s'appuie sur un réseau de correspondants départementaux. Ces professionnels de [...]Article
Le 11 février 2016, l’EHESP et le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) en partenariat avec le Défenseur Des Droits et l’Institut Fédératif de la Rec[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xA9qD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2015, les progrès thérapeutiques véritables ont encore été minimes face au grand nombre de médicaments dangereux ou mal évalués. Les prix exorbitants de certains mé[...]Article
Cet article porte sur les directives anticipées insérées dans le Code de la Santé Publique par la loi du 22 avril 2005 dite Loi Léonetti. Au sommaire : définition ; la rédaction écrite ; durée validité ; la valeur juridique ; le cadre législatif[...]Article
Au-delà des mesures phares qui ont accaparé l'attention des médias, la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé comporte quelques dispositions à caractère financier intéressant les établissements de santé. Cet article m[...]Article
Le 11 février 2005 est promulguée une loi complexe d’une centaine d’articles qui modifie, parfois profondément, pas moins de quinze codes, dont les Codes de l’action sociale et des familles, de la santé publique et du travail. C’est dire l’ambit[...]Article
La loi de 2005 et la future loi santé ont l'ambition de faciliter la mise en place d'un parcours de vie sans rupture pour les personnes en situation de handicap psychique. Quels sont les freins qui perdurent ? Quelles sont les raisons de croire [...]Article
Très attendue, la loi du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (ASV) comporte une kyrielle de dispositions impactant les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). De nouvelles obligations le[...]Article
Véronique Baudet-Caille ; Sybilline Chassat-Philippe ; Véronique De La Touanne ; Sorithi Sa ; Arnaud Vinsonneau |Fruit d'un parcours parlementaire pour le moins chaotique, marqué notamment par d'importantes dissensions concernant la gouvernance des politiques dédiées à la perte d'autonomie, la loi du 28 décembre 2015 "relative à l'adaptation de la société [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lHR0xtCk. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'aider à choisir des soins de qualité et éviter des dégâts, Prescrire a mis à jour début 2016 le bilan des médicaments à écarter pour mieux soigner. Cet article [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0x9kDC. Diffusion soumise à autorisation]. Les proches et la famille ont par principe le droit de visiter une personne en soins psychiatriques, y compris si elle est hospitalisée sans consentement. Il en va d[...]Article
Création d'une protection universelle maladie conduisant à la disparition de la CMU de base, accès facilité à une complémentaire santé pour les seniors et les salariés en contrats précaires, harmonisation des dates et du mode de revalorisation d[...]Article
Le service civique, qui fête cette année ses cinq ans, se veut accessible à tous les jeunes âgés de 16 à 25 ans. Un texte d'août 2015 a même repoussé à 30 ans l'âge maximum pour ceux porteurs d'un handicap. Pourtant, trop peu d'entre eux osent s[...]Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires, et les décisions jurisprudentielles, ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2696
Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0436
Mémoire
La forte augmentation de l’espérance de vie ces dernières années a conduit l’entourage des personnes âgées dépendantes à devoir assurer un accompagnement pour lequel il n’est pas toujours armé. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD16/0001
Mémoire
Les politiques publiques entraînent l’accompagnement de personnes de plus en plus âgées aux pathologies de plus en plus lourdes, en EHPAD. Logiquement, la fin de vie prend davantage de place dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES16/0042
Mémoire
Le contexte de l’insertion par l’activité économique est marqué aujourd’hui par des évolutions importantes qui appellent à la nécessité de changement pour le secteur. D’une part, le chômage, la p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES16/0043
Ouvrage
Depuis la décentralisation, les missions du service de l'aide sociale à l'enfance relèvent de la collectivité départementale. Mais quel chemin parcouru ! Les missions fondamentales n'ont pas chan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0145
Mémoire
La qualité de la prise en charge au sein d’un établissement de santé est une préoccupation des pouvoirs publics mais aussi des usagers eux-mêmes qui sont de plus en plus exigeants. Ainsi, depuis [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH16/0002
Ouvrage
Les archivistes hospitaliers sont confrontés à de nombreux défis : dématérialisation, normalisation, traitement et valorisation des archives. D'un autre côté, les juristes doivent démêler les règ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0003
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HHR0xrAA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet avis dresse, tout d'abord, un bilan de l'état des débats concernant l'innovation en santé sur trois plans : les p[...]Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 72p. , 2016/09L’Anesm présente les résultats complets de sa 3ème enquête nationale sur le déploiement des pratiques professionnelles concourant à l’amélioration de la qualité de vie (bientraitance) dans les Eh[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif de donner du sens et une valeur éthique à ces importants volumes de données. Il propose une modélisation d'analyse éthique et des recommandations pour mieux les contrô[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0017
Ouvrage
Fondation internationale de la recherche appliquée sur le handicap - FIRAH (Paris, France) , 44p. , 2016Cette revue de littérature fait un tour d’horizon des connaissances issues de la littérature existante sur l’autodétermination. Son objectif est de mettre à disposition des acteurs de terrain des[...]Ouvrage
Le cadre institutionnel de l'action sociale en France, c'est-à-dire la description du rôle et de l'organisation des différents acteurs, est à la fois complexe, illisible et mouvant : périmètre i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0227
Article
Un pôle des usagers au centre hospitalier Esquirol de Limoges ? Improvisation à risques, action de communication ? Ou acte fort de management qui inscrit l’hôpital dans une tendance de fond, la participation effective du patient-usager et de ses[...]Ouvrage
Cet ouvrage réunit 57 auteurs canadiens et européens. Il dresse un panorama des principaux enjeux de la communication professionnelle en santé. Il est aussi un outil accessible pour tous les prof[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0062
Ouvrage
Une synthèse présentant les étapes de la construction de l'Union européenne, ses institutions et finances ainsi que ses actions et politiques : l'union économique et monétaire, la politique de co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0335
Mémoire
Le vieillissement de la population a engagé les politiques publiques dans le maintien à domicile et la prise en charge de la dépendance. Le Centre Socioculturel, œuvrant pour l’ensemble des habit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES16/0021
Ouvrage
Cet ouvrage est l’aboutissement d’une réflexion menée au sein de deux EHPAD qui, en s’appuyant sur l’expérience apportée par la mise en place d’échanges entre services et aux conditions fixées pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
Ouvrage
Le rapport s'ouvre sur une présentation des principales préconisations de CGLPL pour chaque lieu de privation de liberté dont il a à connaître : établissements de santé mentale, prisons, centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0136
Dossier documentaire
Fondation internationale de la recherche appliquée sur le handicap (FIRAH) (Paris, FRA) , 28p. , 2016/06Ce dossier documentaire a été réalisé dans le cadre d’un partenariat entre le CFHE (Conseil Français des personnes Handicapées pour les questions Européennes) et le Centre Ressources Recherche Ap[...]Ouvrage
La question du corps dans la formation des soignants est abordée à travers une approche anthropologique et sociologique des soins dans la société occidentale, des témoignages d'étudiants et de pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TD00/0194
Ouvrage
La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de 18 000 arrêts dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0145
Ouvrage
Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0203
Ouvrage
Guerrière apache ou sirène hollywoodienne, gardienne de phare ou créatrice de trolls, gynécologue ou impératrice, les Culottées ont fait voler en éclats les préjugés. Quinze portraits de femmes q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BD/0201
Ouvrage
« Faire » son genre implique parfois de défaire les normes dominantes de l’existence sociale. La politique de la subversion qu’esquisse Judith Butler ouvre moins la perspective d’une abolition du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0109
Mémoire
Acteur incontournable des politiques de jeunesse en matière d’insertion professionnelle et sociale des jeunes, la mission locale du bassin d’emploi de Rennes a souhaité, en juin 2015, entreprendr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP16/0002
Ouvrage
Des récits de vie, au plus près de la maladie et de ses excès, ses douleurs, ses incertitudes... Neuf résidents d'Appartements de coordination thérapeutiques (ACT) de l'Association Cordia ont con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0136
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2015-2016) en formation à l’École des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0012
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2016-2017) en formation à l’École des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0013
Ouvrage
Emprunté au domaine de la philosophie morale, la dignité a fait l’objet d’une inscription dans les textes juridiques, notamment internationaux, à la suite de la Shoah. Ainsi, aujourd’hui, le prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0216
Rapport
Ce rapport est le premier à être consacré au droit à l’éducation depuis la création d’une autorité indépendante chargée de défendre les droits des enfants. Il justifie la préoccupation permanente[...]Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2663
Ouvrage
À partir d’une analyse détaillée de la notion de maltraitance dans son acception juridique, ce manuel propose une présentation des divers dispositifs de protection et de promotion du droit des pe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0012
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0012
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0012
Ouvrage
Depuis la récente restructuration globale du système de santé, une réforme de l’articulation des actions de santé et de l’accompagnement social s’est imposée, entraînant un basculement de la pris[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1483
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1483
Ouvrage
Ce livre rassemble les contributions d'un panel international de chercheurs parmi les meilleurs spécialistes. Comment mesurer la violence à l'école et comment la définir - du harcèlement à la vio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XA00/0107
Rapport
Le rapport présenté à l’issue des travaux se divise en deux tomes. Le premier tome porte essentiellement sur l'effet direct des stipulations des traités des droits de l'homme qui ont précédé la C[...]Ouvrage
Ce livre traite des modalités par lesquelles les ressources vivantes sont juridiquement protégées en France. Il retrace d’abord l’histoire des droits intellectuels et des conditions de brevetabil[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0471
Ouvrage
Depuis la fin des années 1990 on assiste à l'arrivée d'un nombre de plus en plus élevé d'enfants isolés étrangers sur le territoire français. Ils viennent seuls, de tous les continents, et person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0281
Article
De nombreuses dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé et de la loi de financement pour la sécurité sociale (LFSS) 2016 concernent explicitement ou indirectement les femmes. Certaines mesures renforcent l’eff[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour but d'accompagner l'enseignant en termes d’adaptation et de scolarisation des élèves aveugles ou malvoyants. Il aborde les diverses formes de déficiences visuelles et les consé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC90/0024
Article
Catherine Taglione, coor. ; Martine Guigon ; Nadine Parenty ; et al. |Recherché, assumé ou redouté par l’individu, le risque est l’un des moteurs de la vie. Pour le professionnel, dans l’exercice de sa mission, le risque renvoie cependant pour l’essentiel à la crainte largement partagée d’être exposé à l’engagemen[...]Ouvrage
La Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées adoptée par l'ONU en 2006 énonce comme principe fondamental que ces personnes puissent prendre part aux décisions les co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0172
Ouvrage
Le présent corpus reprend les actes du colloque organisé par Migrations Santé France en mai 2014 sur "l'état socio-sanitaire des personnes âgées immigrées". Mélange d'expériences, d'idées et de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0278
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0278
Ouvrage
Votée à l'unanimité, la loi du 22 avril 2005 (Loi Leonetti) a été révisée par la loi du 2 février 2016. Eprouvée par des drames individuels très médiatisés, la législation française sur la fin de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0114
Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 33p. , 2016/03Les recommandations s’adressent aux professionnels du secteur de l’inclusion sociale notamment : les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) ; les centres d’accueil pour demandeurs[...]Rapport
Le renforcement de la démocratie sanitaire est un axe majeur de la loi de modernisation de notre système de santé. Dans ce cadre, l'IGAS a été missionnée par lettre du 1er décembre 2015 pour cond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0523
Rapport
Le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 a été évalué par le HCSP. Ce plan a été construit autour d’objectifs stratégiques avec un rôle central des agences régionales de santé pour sa mise [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0216
Mémoire
La personne âgée n’est plus un fardeau sociétal, mais plutôt une dynamique économique, l’économie vermeil. Ce concept implique des créations de services, de produits et d’emplois. Les services à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES16/0033