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Accès informationSynonyme(s)Accès à l'information ;Asymétrie de l'information TransparenceVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (971)
Mémoire
Parmi les droits du patient introduits par la loi du 4 mars 2002, le droit à l'information revêt une place singulière. Le régime juridique de ce droit est issu des jurisprudences tant judiciaire [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0061
Article
Cet article montre les difficultés inhérentes à l'accès des personnes déficientes intellectuelles à la littérature scientifique des revues spécialisées dans le domaine du handicap au Royaume-Uni. Selon l'auteur, la ligne éditoriale de ces revues[...]Article
La protection de la santé et de la sécurité des travailleurs pose un véritable défi d'envergure dont le médecin du travail constitue un des rouages essentiels. Malgré de grandes potentialités, celles-ci fait l'objet de nombreuses critiques. Cert[...]Article
La dématérialisation de l'achat public a été officialisée par l'article 56 du décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics. Dans le domaine de l'achat public, l'utilisation de moyens électroniques doit améliorer l'efficaci[...]Rapport
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes [...]Ouvrage
Ce Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations (RGAA), à forte dimension technique, liste les critères d'accessibilité que doivent respecter les sites Internet et propose une mét[...]Article
Synthèse du premier schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2009-2013. Il se donne pour objectifs d'accroître les expertises les plus pointues et faciliter leur accessibilité, pour améliorer le diagnosti[...]Ouvrage
Le premier schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares a été adopté par le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de[...]Ouvrage
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité -HALDE (Paris, France) , 9 p. , 2009Dans le cadre de sa mission de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité, la HALDE a fait réaliser un sondage d'opinion sur la scolarisation en milieu ordinaire des enfants ha[...]Article
Cet article analyse les questions sociales, économiques et politiques actuelles qui permettent de comprendre les conditions de vie des personnes déficientes intellectuelles tout au début du 21ème siècle. Il examine la complexité des domaines soc[...]Rapport
Dès son installation en mars 2007, le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP), a fait le point sur le suivi des objectifs de la loi de santé publique (LSP) et a constaté que certains indicateurs[...]Ouvrage
Le 20 juin 2009, en Iran, une jeune femme de 26 ans, Neda, a été tuée par la milice Bassidj au cours d'une manifestation. Dans les régimes totalitaires d'antan, cette nouvelle aurait été vite éto[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB20/0030
Article
Sang contaminé, vache folle, canicule, grippe aviaire, irradiés d'Epinal Les crises se succèdent à un rythme toujours plus rapide. Les trois cartes maîtresses dont le directeur dispose : la compassion, en démontrant que son hôpital a un visage [...]Article
Le Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) a été saisi le 19 mars 2008 par le ministère de la santé à propos du développement des technologies de l'information dans le champ médical. La saisine évoquait les risques induits par l'accès élect[...]Article
La loi n° 2008-696 du 25 juillet 2008 apporte une triple évolution : elle précise et complète le statut des archives publiques, elle en facilite l'accès et renforce la protection des archives tant publiques que privées.