Mots-clés
|
BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droits fondamentaux
Droits fondamentauxSynonyme(s)Droits de l'hommeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1838)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Au sommaire de ce dossier juridique : - Mise en place d'un système. - Mise en place de plans sur le long terme. - Les acteurs en établissement. - L'aide-mémoire du travailleur social. - Le droit et la pratique : droit de visite non respe[...]
Rapport
Accompagner la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS. Volet 1 - socle transversal
La vie intime, affective et sexuelle (VIAS) est une composante de la dignité humaine qui est une de nos libertés fondamentale ainsi qu’une dimension essentielle du bien-être et de l’existence hum[...]
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 66p. , 2025/01Cet avis met en lumière l’urgence d’une mobilisation nationale pour répondre à une crise inédite de la psychiatrie, qui touche directement ou indirectement des millions de Français. Alors que le [...]
Rapport
Cette 30e édition du rapport sur « L’État du mal-logement en France » de notre Fondation intervient à un moment où la France voit la crise du logement s’approfondir. En 2024, la production de log[...]
Ouvrage
Le développement des usages de l’intelligence artificielle ouvre des perspectives prometteuses pour la prévention, le diagnostic précoce et le traitement personnalisé des troubles psychiques, les[...]Nouveauté
Ouvrage
Il y a cinquante ans, la loi du 17 janvier 1975 portée par Simone Veil dépénalisait partiellement l’interruption volontaire de grossesse. Le présent ouvrage donne un aperçu des très vifs débats [...]
Article
Engagée depuis 1997, la codification du droit de la fonction publique vient de connaître une nouvelle avancée avec la publication des deux premiers livres de la partie réglementaire du Code général de la fonction publique (CGFP). Prolongation de[...]
Ouvrage
Partant d’une analyse des débats contemporains sur la vaccination, ce livre revient sur la victoire de la médecine pastorienne pour mettre au jour les dynamiques autour desquelles se nouent les r[...]
Article
Comme l’a souligné le CCNE dans son avis 128 du 15 février 2018 consacré aux enjeux éthiques du vieillissement, de plus en plus de personnes vivent plus longtemps avec davantage de maladies et de handicaps. Cela conduit souvent à une surmédicali[...]
Article : Fascicule
Attendue depuis longtemps par les acteurs du secteur du vieillissement et de l'autonomie et forte de 40 articles, la loi "bien vieillir" a été promulguée le 8 avril 2024 et publiée au Journal officiel le lendemain. Dans ce numéro, ASH décrypte [...]
Article
La gestion des ressources humaines dans les établissements de santé en France est un enjeu crucial, particulièrement en période de tensions sociales et de mutations constantes. La crise sanitaire récente a mis en lumière la fragilité du système [...]
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -La demande de protection fonctionnelle d’un agent public n’est pas communicable aux tiers (Conseil d’État, 11 mars 2024, n° 454305) -En matière de recours cont[...]
Article
Les textes, tant nationaux qu'internationaux, consacrent le droit à l'éducation pour tous opposable à l'Etat. Mais en matière de scolarisation des élèves porteurs de handicap, cette garantie n'est pas toujours effective, et les parents s'en reme[...]
Article
La loi du 18 décembre 2023 pour le plein-emploi a doté les travailleurs handicapés des établissements et services d’aide par le travail de nouveaux droits et outils. Quelles incidences concrètes pour les structures ?
Rapport
Dans le cadre des réflexions autour de la politique Nationale de lutte contre les maltraitances en date de novembre 2022, le ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées[...]
