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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Droits personne > Droit catégoriel > Droits malade > Consentement soins
Consentement soinsSynonyme(s)Acceptation des soins ;Consentement aux soins ;Consentement avisé ;Consentement éclairé Recueil du consentementVoir aussi |
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Jean-Paul Segade ; 8ème Colloque de l'Institut des Recherches Hospitalières. (10/06/1998; Paris (FRA)) |L'orateur apporte un éclaircissement sur la responsabité pénale du directeur d'hôpital à travers la question du consentement à l'acte médical. Faisant abstraction des délits spécifiques (violences contre les personnes, discrimination, délit de f[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 1A5MR0xa. Diffusion soumise à autorisation]. Le développement de la réflexion sur les droits des personnes malades et des usagers du système de santé, tant en France que sur plan international, fait ressentir le[...]Article
F. LAPOSTOLLE ; C.D. MARKUS ; F. QUESTEL ; R. SAURY ; D. SORDELET ; D. VIGNE |Le médecin amené à prendre en charge un patient intoxiqué est fréquemment confronté au refus d'hospitalisation de celui-ci. Toutes les décisions sont alors envisageables de l'hospitalisation sous contrainte au maintien du patient à domicile. Dan[...]Article
Depuis quelques années, l'accent est mis en législation comme en jurisprudence sur le "droit à l'information du malade" face à la pratique de l'art médical et chirurgical. Cette volonté d'information et de transparence est motivée par le souci d[...]Article
Il faut rappeler que l'information et le consentement du patient sont intimement liés. C'est parce qu'il aura été correctement informé que le patient sera en mesure de donner valablement un "consentement libre et éclairé" à l'acte, de diagnostic[...]Article
Le Conseil d'Etat impose une information étendue, reprenant la position adoptée par le juge judiciaire. Mais il évalue rigoureusement l'indemnisation pour défaut d'information.Article
Au coeur de l'éthique médicale a toujours été le devoir d'information du médecin vis-à-vis de son patient. Ce devoir est d'autant plus fort qu'il s'agit d'un médecin qui, tel un chirurgien, est appelé à porter atteinte, parfois très gravement, à[...]Article
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[BDSP. Notice produite par INIST WZQUPR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La question de l'information sur les médicaments psychotropes se situe dans le cadre d'un vaste mouvement actuel tendant à promouvoir, sur le plan social, éthique et j[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0xeqx01. Diffusion soumise à autorisation]. Brazil has among the highest cesarean section rates in the world, with 36% of women in the country delivering surgically. Women, especially those who deliver in privat[...]Article
Le nouvel article 16-3 du Code civil, issu de la loi du 29 juillet 1994 relative au respect du corps humain, précise les conditions d'une atteinte légitime à l'intégrité du corps humain : "Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps hu[...]Ouvrage
Penser la greffe aujourd'hui, c'est l'envisager à travers les enjeux de la société. Face aux certitudes médicales, chaque individu perçoit des incertitudes éthiques. Les défis de la science impos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0112
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B. LACHAUX ; I. CASSAN ; A.F. LEIBOVICI ; F. SIMEON DE BUOCHBERG ; Service du Dr B Lachaux. Ch Saint Jean de Dieu. Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST 8R0xwqv5. Diffusion soumise à autorisation]. L'information est à la mode. D'abord parce que les outils de communication progressent et que le besoin est immense d'être informé de tout. La santé n'échappe pas à la[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0x7T7mb. Diffusion soumise à autorisation]. The traditional concept of "informed" consent may be too restrictive ; "valid" consent may be a more manageable criterion. Norway's 1999 Patients'Rights Act comes into[...]Mémoire
L'obligation de recueillir le consentement du patient préalablement à l'accomplissement de tout acte médical, qui découle du droit de toute personne au respect de son intégrité physique, a pour c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0109
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[BDSP. Notice produite par FNG zd9R0xa6. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article aborde les grands principes inscrits dans le code civil sur l'exigence du consentement préalable (loi du 26/06/94) et dans la loi du 28/06/99 relative à l'ac[...]Article
L'urgence, tout comme l'ordre public ou l'intérêt de l'enfant, est l'un de ces concepts sans contours préétablis qui permet de trouver dans des cas d'espèce des éléments pouvant justifier qu'il soit fait exception à une règle commune. Son utilis[...]Ouvrage
Depuis plusieurs années, la question des droits des malades hospitalisés agite régulièrement le monde de la santé et le grand public. Qu'il s'agisse du droit à l'information, du consentement aux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2001
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Entre nos obligations morales, la loi, et le code de déontologie, nous nous apercevons vite en pratique que malgré toutes ces contraintes financières, il reste un espace dans lequel nous nous interrogeons sur le bien-fondé de nos actions, c'est [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xUKfmX. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport fait le point sur l'intérêt scientifique des xénotransplantations, les phénomènes de rejet et de compatibilité, le choix des animaux donneurs et ses consé[...]Ouvrage
Cet ouvrage, le second traitant de la jurisprudence de la Santé, vous donne les clés pour appréhender et comprendre les traits fondamentaux qui ont marqué précisément l'évolution du droit de la S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1581
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Le thème retenu pour cette deuxième "Rencontre de l'hôpital", qui s'est tenue en mai à l'Ecole des infirmières du CHRU de Lille, était "l'information du patient et son consentement". Pour cette manifestation, avaient pris place autour de Pascal [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA gQR0xb4Z. Diffusion soumise à autorisation]. La notion de bénéfice en santé fait référence à la traduction monétaire des résultats d'une action de santé. L'approche coût-bénéfice représente ainsi une alternative[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA R0xneq36. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'intitule "Spécial mesure du résultat en santé". L'éditorial présente les articles consacrés à la question de la révélation des préférences des malades : c[...]Article
Ouvrage
Cette deuxième édition du Vade-mecum de la prévention des problèmes médico-légaux aux urgences vient à son heure. Issu de la constatation d'un réel besoin existant au sein des services d'urgence [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0934
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La prise en compte de l'individu par le développement de l'information, le consumérisme et la place de l'usager dans le processus de décision publique, comme l'évolution de la science médicale, sont des facteurs qui expliquent la place prise par[...]Article
Issue de la théorie civiliste du contrat, le consentement est l'expression de l'autonomie de la volonté de l'individu. Il apparaît même comme une garantie essentielle de la liberté individuelle. Cependant, dans le champ de l'éthique biomédicale,[...]Article
Article
La charge de la preuve de l'information donnée. au patient doit dorénavant être apportée par le médecin depuis le revirement de jurisprudence du juge judiciaire, en 1997, et du juge administratif, en 1998. Cette décision du juge accompagne en fa[...]Article
Par six arrêts qui s'éclairent et se complètent mutuellement, rendus respectivement le 25 février 1997, le 14 octobre 1997, le 17 février 1998, le 27 mai 1998 et le 7 octobre 1998, la Cour de cassation a décidé qu'il appartenait au médecin de ra[...]Article
La charte du patient hospitalisé annexée à la circulaire ministérielle du 9 mai 1995 et les récentes jurisprudences de la Cour de cassation et de la Cour administrative d'appel de Paris ont, à juste titre, mis en exergue la question de l'informa[...]Article
Pierre Sargos ; J.F. Allilaire ; I. CASSAN ; W. DE CARVALHO ; N. GOMBAULT ; P. Hardy ; M. HORASSIUS ; Carol Jonas ; J.J. KRESS ; B. LACHAUX ; S. POTTIEZ ; M.G. SCHWEITZER |Dans son obligation de communication, le psychiatre a une tâche qui est, à certains égards spécifique par rapport aux autres spécialités médicales. En effet il soigne des patients dont les capacités de décision et donc de consentement peuvent êt[...]Article
Article
Michel Eisemann ; M. ERIKSSON ; et al. ; D.W. MOLLOY |[BDSP. Notice produite par CREDES EBR0xAtk. Diffusion soumise à autorisation]. L'article présente une enquête menée auprès de 600 suédois, sur leur autodétermination en matière de santé. En effet, les patients se sentent de plus en plus concerné[...]Article
Article
Pour tenter d'éclairer les notions d'information et de consentement propre à l'enfant dans le cadre de la recherche biomédicale, l'enquête a été menée auprès de pédopsychiatres, de spécialistes de la communication pour enfant, de médecins invest[...]Article
Rapport
Ce rapport s'attache à relever les difficultés d'application (liées notamment au retard des textes réglementaires) et présente les solutions envisageables. Dans le domaine des greffes, sont mis p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1026
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Article
La jurisprudence permet au médecin d'adapter son attitude à la personnalité et à l'affection du patient.Bulletin : Article
UNAPEI - Tutelle infos, Les cahiers de l'UNAPEI, Consentement aux actes médicaux : extrait du colloque organisé par le Barreau de Paris
Bernard GLORION ; Lin Daubech ; Alain Garay ; Sophie GROMB ; Jean PENNEAU ; Frédéric-Jérôme PENSIER ; Barreau de Paris. Colloque , 1999Articles reproduits de la Gazette du Palais : - le consentement et ses aspects déontologiques ; - le consentement face au droit de la responsabilité médicale ; - le consentement à l'hôpital ; - l'expert et le consentement éclairé ; - les formes [...]Article
A. LEACH ; B. DIBBA ; B.M. GREENWOOD ; S. HILTON ; E. MANNEH ; E.K. MULHOLLAND ; A. WILKINS ; Medical Research Council Laboratories. Fajara. GMB |[BDSP. Notice produite par INIST OAR0xTuM. Diffusion soumise à autorisation]. It has recently been debated whether it is possible or desirable to have one internationally recognised standard of "informed consent'or whether research ethics should[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST 7R0x4t4U. Diffusion soumise à autorisation]. This study explored the attitudes of biomedical science students (medical students) in a non-Western setting towards three medical ethics concepts that are based on fu[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0xrH3i1. Diffusion soumise à autorisation]. Physicians increasingly face conflicts between the ethic of undivided loyalty to patients and pressure to use clinical methods and judgment for social purposes and on [...]Ouvrage
La médicalisation de la mort a créé de nouveaux acteurs juridiques : les malades en fin de vie. Face à cet allongement du passage de la vie à la mort, ils revendiquent de nouveaux droits : droit [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0922
Article
M.G. SCHWEITZER ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST W89p9R0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Article
Pierre Sargos ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST h6R0xdw1. Diffusion soumise à autorisation].Article
S. POTTIEZ ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST P4IR0xm8. Diffusion soumise à autorisation].Article
O. RODAT ; C. BRESSON ; C. Couturier ; M.H. FIX-DURAND ; V. OULD-AOUDIA ; Médecine Légale. Faculté de Médecine. Service du Professeur O Rodat. FRA ; Pôle de Soins Gériatriques. Chu de Nantes. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST xfNrR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. L'information donnée au patient est la clé de voûte d'un acte médical qui prendra sa force dans le consentement du malade. Le consentement est une décision d'alliance [...]Ouvrage
Les relations juridiques qui se nouent entre les médecins et les malades ont suscité l'adoption de nombreux textes de nature législative et administrative. Depuis quelques années, on assiste à l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2881
Article
Article
La loi Huriet adoptée par le Parlement en 1988 est venue protéger les personnes qui se prêtent aux essais cliniques. Pourtant, malgré le principe du consentement "éclairé" qu'elle établit, et hormis le cas particulier des associations de malades[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0xXnRIP. Diffusion soumise à autorisation]. Professionals should reexamine negative assumptions about the quality of life with prenatally detectable impairments and should reform clinical practice and public pol[...]Article
B. LACHAUX ; I. CASSAN ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST zR0xnj8E. Diffusion soumise à autorisation].Article
L'article explore la question du refus de traitement pharmacologique par un patient psychiatrique. Les principes cliniques fondamentaux et le processus dans lequel se trouve engagé le psychiatre sont exposés en articulation avec les principes ju[...]Article
Carol Jonas ; Réunion de la Société Médico-Psychologique. Joint session of Société Médico-Psychologique. (30/11/1998) |[BDSP. Notice produite par INIST x0p5R0xt. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
L'information et la relation sont parties intégrantes de soin dans la mesure où elles fondent et animent un rapport individuel. En lui-même, le soin révèle de cette notion de communication dont l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0930
Ouvrage
La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le pl[...]Ouvrage
Tous les soignants (médecins, infirmiers, psychologues) se sentent interpellés, voire désemparés, par la souffrance de leurs patients, qu'elle soit d'origine physique ou psychique. Ce livre se pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0136
Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2017
Mémoire
L'histoire nous apprend que l'image de l'hôpital s'est façonnée au travers d'évolutions lentes ou parfois de ruptures mais toujours au rythme de la construction des grands concepts collectifs. Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2018
Article
A. AKABAYASHI ; I. KAI ; H. OKAZAKI ; H. TAKEMURA ; Department of Public Health and Occupational Medicine. Graduate School of Medicine. University of Tokyo. Tokyo. JPN ; School of Health Sciences and Nursing. Tokyo. JPN |[BDSP. Notice produite par INIST dR0xIlu8. Diffusion soumise à autorisation]. We investigated how physicians in Japan convey a poor prognosis of advanced cancer. Physicians tended to give patients optimistic accounts of theur prognosis, while th[...]Article
Article
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Nicole Diederich ; Jean-Marc Bardeau-Garneret ; A. Bernard ; A. D'HUYTEZA ; P. ECHAVIDRE ; E. Fontaine ; A. Giami ; M. GIROD ; Tim Greacen ; M. HAMARD ; M.H. ISERN-REAL ; S. KARAKAS ; J.L. Lang ; D. SIROUX ; B. SOULIER |L'accompagnement de la sexualité des personnes handicapées reste largement centré sur la prévention des grossesses par le biais des méthodes contraceptives et l'application des règlements, tout en optant parfois pour des solutions plus radicales[...]Article
Article
L'obligation de soins est souvent associée exclusivement à l'idée d'hospitalisation. La psychiatrie comporte pourtant de nombreuses situations où il est utile, y compris en terme d'obligation, de différencier le soin et l'hospitalisation. L'anal[...]Article
"En rédigeant, à la demande du Pr. Steg, un rapport sur le droit des malades pour le Conseil économique et social, je me suis rendu compte que cette question n'était abordée qu'avec pudeur et maintes précautions", évoquait Claude Evin, ancien mi[...]Article
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Ouvrage
Cet ouvrage présente un panorama de la Jurisprudence de la Santé, rendue en 1997 et au début de l'année 1998. Le Droit de la Santé connaît une évolution rapide. Les textes législatifs et réglemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1582
Article
Article
Après des siècles de tolérance, notre société se donne les moyens législatifs de lutter contre les comportements sexuels qui portent atteinte à la liberté d'autrui et à la protection due aux mineurs.Article
Article
L'Euthanasie est une notion qui n'est pas juridique, dont la signification renvoie à la qualification de meurtre et exclut celle d'abstention délictueuse. Le problème fondamental est celui de la qualification de l'acte du médecin à travers la re[...]Article
Article
T.S. ELWYN ; M.D. FETTERS ; D.W. GORENFLO ; T. TSUDA ; Department of Primary Care Medicine. Kawasaki Medical School. Kawasaki. JPN |[BDSP. Notice produite par INIST 7flR0xiJ. Diffusion soumise à autorisation]. Although Japanese physicians historically have not disclosed cancer diagnoses to patients, pressures upon physicians to disclose have increased in recent years. We que[...]Rapport
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 1997, notamment ses arrêts les plus importants et ses avis, ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs et des cours administrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1575
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G.J. ANNAS ; M.A. GRODIN ; Health Law Department of Boston University School of Public Health. Massachusetts. USA |[BDSP. Notice produite par INIST R0xjW9p7. Diffusion soumise à autorisation]. The human rights issues raised by the conduct of maternal-fetal human immunodeficiency virus transmission trials in Africa are not unique to either acquired immunodefi[...]Article
S.J.L. EDWARDS ; J. HEWISON ; R.J. LILFORD ; J. THORNTON ; Department of Public Health Medicine. University of Birmingham. Birmingham. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST R0xIFmKQ. Diffusion soumise à autorisation]. Objective : To review the literature on comparisons between different methods of obtaining informed consent for clinical trials. Design : Eight hundred and twelve arti[...]Article
Quarraisha Abdool Karim ; S.S. ABDOOL KARIM ; H.M. COOVADIA ; M. SUSSER ; Sergievsky Center and School of Public Health. Columbia University. New York New York. USA |[BDSP. Notice produite par INIST ZVoHYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objective. The purpose of this study was to assess informed consent to human immunodeficiency virus (HIV) testing in a perinatal HIV transmission study in a major refe[...]Ouvrage
Grâce aux progrès de la médecine et de l'hygiène, la mort, jadis figurée comme une faucheuse, intervient de plus en plus tard. Aussi le regard que nous portons sur elle peut-il changer : elle n'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0043
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La décision d'hospitaliser et de traiter sous contrainte peut apparaître comme un paradoxe, car la psychiatrie est justement la discipline qui requiert le plus la prise en compte de la singularité subjective, et c'est pourtant dans son cadre qu'[...]Ouvrage
Lancé par le comité d'éthique de l'UNAPEI et des médecins, le début sur la stérilisation des femmes handicapées mentales apparaît sur la scène publique à la suite des avis (avril 1996) du Comité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2350
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J. MORENO ; A.L. CAPLAN ; P.R. WOLPE ; Center for Bioethics. University of Pennsylvania Health System. Philadelphia. USA ; Project on Informed Consent. Human Research Ethics Group. INC |[BDSP. Notice produite par INIST 5R0xtTrF. Diffusion soumise à autorisation]. For decades, all federally funded research involving human subjects has been subject to regulations that require the informed consent of the subject and oversight by t[...]Article
G. JOBARD ; S. BARON-LAROREST ; J.M. CAHN ; H. CUCHE ; B. ESCAIG ; et al. ; A. GARY ; A. GERARD ; A. GRUNFELD ; B. Jolivet ; Carol Jonas ; M. LIVET ; C. LOUZOUN ; P. MONOT ; G. PIAU ; F. RAFFAITIN ; J. RUHL ; B. SARACENO ; J.C. THEURE |Article
Carol Jonas ; Gérard JOBARD, éd. ; Bernard Jolivet, éd. |[BDSP. Notice produite par INIST zTn9SR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par INIST C4R0x2kz. Diffusion soumise à autorisation].Article
La dépendance ne doit pas être envisagée, sous un angle exclusivement négatif, dans une mesure quantitative (dépendance excessive) ou dans une évaluation qualitative (dépendance pathologique). Il n'y a ni existence ni développement sans dépendan[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DEP.93 1orR0xFz. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse commenté d'un article paru dans le BMJ du 12 avril 1997 sur le consentement éclairé.Article
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Depuis quelques années, l'accent est mis, en législation comme en jurisprudence, sur le "droit à l'information du malade" face à la pratique de l'art médical et chirurgical. Cette volonté d'information et de transparence est motivée par le souci[...]Article