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Mémoire
APRES AVOIR CONSTATE QUE L'ARTICLE R5013 BIS DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE N'EST PAS UNE PROCEDURE DISCIPLINAIRE, L'AUTEUR ANALYSE LES DIFFERENTES PHASES DE LA PROCEDURE. IL SOULEVE LES PROBLEMES [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ87/0005
Mémoire
Depuis 1967, la protection de tout nouveau captage est devenue obligatoire. Elle est réalisée par l'instauration de périmètres de protection autour du point d'eau. Jusqu'à ces dernières années, l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL87/0053
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0017
Ouvrage
Dans les pays de l'OCDE, 130 millions d'habitants sont exposés à des niveaux de bruit inacceptables et 300 millions vivent dans des zones d'inconfort acoustique. Cette situation est en grande par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3174
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4068
Ouvrage
"La Sécurité sociale a atteint une taille considérable, mais le public reste plongé dans un brouillard d'ignorance à son sujet" Tel est l'avis d'un groupe d'éminents spécialistes invités par le B[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1702
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1855
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3832
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0350
Ouvrage
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2886
Rapport
Au termes de l'article 1er de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées du 30 juin 1975 : "la prévention et le dépistage des handicaps, les soins, l'éducation, la formation et l'or[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2338
Ouvrage
Cette étude de la protection internationale de la santé est destinée à tous ceux qui désirent avoir un tableau d'ensemble des activités intrnationales en matiére de santé.L'ouvrage, qui fait appe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2870
Congrès