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Rapport
Notre société dénie la mort et en même temps redoute la fin de vie, qui éveille l'angoisse de la souffrance et l'appréhension de la déchéance. Tel est le constat dressé par la Mission d'informati[...]Rapport
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Le rapport sur l'Internet à haut débit et les systèmes de santé, demandé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociale de l'Assemblée nationale, se trouve au cur des réflexio[...]Rapport
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Le projet de loi relatif à la politique de santé publique a été déposé à l'Assemblée nationale le 21 mai 2003 et adopté en séance publique le 14 octobre 2003. Puis, sur le rapport de M. Francis G[...]Rapport
Après avoir présenté les principales caractéristiques de la charte de l'environnement, ce rapport étudie ses dispositions au regard du droit européen, afin de mieux évaluer leur portée, grâce à u[...]Rapport
La santé publique, comprise comme " l'ensemble des connaissances et des techniques propres à prévenir les maladies, à préserver la santé, à améliorer la vitalité et la longévité des individus par[...]Rapport
La parution en avril 1991 du Livre blanc sur les retraites, préfacé par M.Michel Rocard alors Premier ministre, a ouvert le débat sur l'avenir des retraites. De grandes étapes l'ont jalonné jusqu[...]