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Documents disponibles écrits par cet auteur (13)
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Ouvrage
Jean Michaud, juriste et humaniste, transmet le fruit de sa réflexion et connaissance, tiré de nombreuses publications, en tant que conseiller doyen honoraire de la Cour de cassation et ancien vi[...]
Ouvrage
La convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, dite convention d'Oviedo, a pris naissance, voilà plus de douze ans, en Espagne, dans les Asturies. Alors même qu'elle se nourrit de con[...]
Ouvrage
Cet ouvrage est un livre-bilan sur le développement de la technologie à l'hôpital. Jean-Marie CLEMENT, en bon connaisseur des arcanes hospitalières et en spécialiste du droit médical, s'interroge[...]
Article
Gérard Bréart, rapp. ; Etienne-Emile BAULIEU ; Joëlle Brunerie-Kauffmann ; Alain Claeys ; Olivier DE DINECHIN ; Jean-Louis LORRAIN ; Jean MICHAUD ; Jacques MONTAGUT ; Nicole QUESTIAUX |[BDSP. Notice produite par ORSLR c7R0xVbl. Diffusion soumise à autorisation]. Le CCNE a été saisi par Claire Brisset, Défenseur des enfants, des risques potentiels que pouvait présenter dans le cadre de la fécondation in vitro le recours à la mi[...]
Article
Jean MICHAUD ; 8ème Colloque de l'Institut des Recherches Hospitalières. (10/06/1998; Paris (FRA)) |Cet exposé traite essentiellement des difficultés qui apparaissent dans le consentement du malade mental au traitement, dans le traitement proprement dit et dans l'essai de traitement. Il donne l'état de la réglementation actuelle sur ces questi[...]
Article
Article
Ouvrage
L'état végétatif chronique reste encore mal connu. les problèmes qu'il pose sont nombreux et complexes, à la fois médicaux, juridiques mais aussi épidémiologiques, économiques, psychologiques et [...]
Rapport
La réflexion à laquelle l'Académie des sciences s'est livrée, à la demande du Ministre chargé de la Santé, sur les perspectives et les obstacles à ce développement se situe dans le prolongement d[...]
Congrès
Quatre grands thèmes ont été abordés pour, en partant de la situation indivisuelle de la personne handicapée aborder la question sociale du grand handicap : - liberté et participation des patient[...]
Article
Michel COUETOUX ; Patrick BENSOUSSAN ; Marie-Claude BRACHET ; J.-B. Brunet ; Louise CADOUX ; J. CHARREL ; Anne-Marie Coutrot, préf. ; Vincent de Gaulejac ; Monique DE LA FOREST ; Louis DENIS ; Anne Denis ; P. ENEL ; Alexis FERRAND ; Pierre Grelley ; Alice HOLLEAUX ; Béatrice Koeppel ; M.-P. LARHER ; C. MANUEL ; Daniel Marcelli ; Jean MICHAUD ; Denise Morel ; D. REVIRON ; Bernadette ROY-JACQUEY ; J.-L. SAN MARCO ; Maryse Vaillant ; Pierre Verdier |On entr'ouvre les dossiers de l'Aide sociale à l'enfance, afin que l'intéressé puisse connaître, s'il le souhaite, le "secret" de ses origines (P. Verdier); on suggère aux personnes devant bénéficier du Revenu minimum d'insertion de raconter leu[...]
Article
Alain PAPELARD ; Robert ALEX, interv. ; Guy BIANCHI ; Pierre Boivin ; Serge BROUSSEAU ; Catherine CHADELAT ; Paul CLOUARD, interv. ; Jean COLLARD, interv. ; Claude Fournier ; Pierre HERLEMONT, interv. ; Jacques LEYRIE ; Jean MICHAUD ; Philippe MOREAU ; Olivier RODAT ; Antoine ROGIER ; Claude Rousseau ; Olivier SABOURAUD ; Guy STEINBACH, interv. ; Francis THERVET ; Pierre VERCELLETTO ; Raoul VILLARD, interv. ; FFAMCSA. Colloque. 1990-05-19. La Baule |"Le Colloque organisé en 1990 par la FFAMCSA, dont il est rendu compte ici, était consacré à "imputabilité et causalité". Déterminer le lien de causalité médicale entre un traumatisme et un état pathologique est sans doute l'étape la plus diffic[...]
Article
Jean TERQUEM ; Jean-Marie Auby ; Philippe Bataille ; Claude Béraud ; Louis CADOUX ; André DAMIEN ; Claude Huriet ; Jean MICHAUD ; Michel Pierson ; Dominique Thouvenin ; Alain THUILLIER ; Institut de recherches hospitalières -IRH-. Colloque. (10/05/1990; Paris) |Au sommaire : "Les problèmes éthiques : le travail législatif" (TERQUEM Jean) ; "Richesse et complexité d'une loi" (MICHAUD Jean, PIERSON Michel, THOUVENIN Dominique) ; "Informatique et respect de la vie privée" (CADOUX Louis) ; "Le droit hospit[...]
