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Rapport
Au terme d'une longue série d'auditions et de cinq mois de travail, la mission parlementaire d'information sur le Mediator et la pharmacovigilance a présenté son rapport dans lequel elle met en l[...]
Rapport
La campagne de vaccination, qui a coûté pour l'instant 670 millions d'euros, restera dans la mémoire collective. Le rapport de Jean-Pierre Door fait au nom de la commission d'enquête parlementair[...]
Rapport
Dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé une deuxième audition pub[...]
Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'études sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Dans le cadre de[...]
Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'étude sur la mutation des virus émanant de la commission des affaires cult[...]
Rapport
Dans le cadre de leur étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, M. Jean-Pierre Door, Député et Mme Marie-Christine Blandin, Sénatrice, ont organisé le mardi 1er décemb[...]
Rapport
Le régime de prise en charge des affections de longue durée (ALD), créé en 1945 en même temps que la sécurité sociale, vise à permettre l'accès aux soins aux personnes exposées à des pathologies [...]
Rapport
En application de l'article 86, alinéa 8, du règlement de l'Assemblée nationale, ce rapport fait le point sur l'état d'application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la [...]
Rapport
Le retard du dossier médical partagé et les interrogations qu'il a suscitées concernant notamment ses objectifs et son contenu ont conduit la commission des affaires culturelles, familiales et so[...]
Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]
Rapport
En application de l'article 86, alinéa 8, du règlement de l'Assemblée Nationale, ce rapport fait le point sur l'état d'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, loi q[...]
Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]
Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]
Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]
Rapport
Sur les 88 articles de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, 27 exigeaient la publication d'au moins un texte réglementaire d'application, mais seuls 12 articles avaient fait l'[...]
