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Article
À l’orée d’une prochaine sortie de crise, d’une libération et d’une délivrance enfin annoncées pour l’automne prochain, il semblait utile de rembobiner le film d’évènements souvent tragiques vécus depuis le début de l’année 2020 et de s’arrêter [...]
Ouvrage
À la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s’il est communément reconnu que la santé n’a individuellement pas de prix,[...]
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s’il est communément reconnu que la santé n’a individuellement pas de prix,[...]
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s'il est communément reconnu que la santé n'a individuellement pas de prix,[...]
Article
Les " gendarmes " du monde sanitaire, et plus précisément du secteur des établissements de santé, sont de plus en plus nombreux et actifs. On semble assister à une montée en charge progressive et irrépressible, voire illimitée. Cette situation e[...]
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A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Mais s'il est communément reconnu que la santé n'a individuellement pas de prix,[...]
Article
L'auteur fait le point sur l'organisation territoriale de la santé au regard des nouvelles dispositions introduites par la loi "Hôpital, Patients Santé et Territoires". Après la création en 2003 d'un nouveau cadre territorial, le territoire de s[...]
Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]
Article
Edouard Couty ; Bernard Bonnici ; Damien BOTTEGHI ; Marc Dupont ; Mathilde LE FRAPPER, collab. ; Carine Soulay |Sommaire du dossier : - De la planification hospitalière à l'organisation des soins. - La réforme du financement des établissements de santé. 1) La portée de la réforme du financement des établissements de santé. 2) Des perspectives d'évolution [...]
Article
31 décembre 2006, minuit : en guise de vu pour l'année nouvelle, les établissements de santé publics devaient être, réglementairement, on ordre de marche pour déployer leur nouvelle organisation en termes de gouvernance médico-administrative. Q[...]
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Depuis quelque trente ans, l'hôpital est au coeur des réformes affectant le système de soins français. Cette place dans les préoccupations des gouvernants est justifiée tant par l'ampleur des mis[...]
Article
Depuis quelque trente ans, l'hôpital est au cur des réformes affectant le système de soins français. Cette place dans les préoccupations des gouvernants est justifiée tant par l'ampleur des missions et de obligations dévolues aux établissements[...]
Ouvrage
La mise en place d'un service de garde de direction dans les établissements publics de santé répond à une double nécessité : une nécessité juridique résultant du respect du principe de continuité[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC j2BR0xT0. Diffusion soumise à autorisation]. L'hôpital constitue un lieu privilégié de confrontation des pouvoirs qui se sont organisés au fil des années sous l'influence d'intérêts professionnels ou corporatis[...]
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Et il est communément reconnu que, si la santé n'a pas de prix individuellement,[...]
