Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (16)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Ouvrage
Depuis quinze ans, le droit de la santé est à l'honneur dans une rencontre annuelle d'enseignants et de professionnels du droit de la santé : " Les séminaires d'actualité " qui s'inscrivent dans [...]
Ouvrage
Le principe de libre circulation des personnes en Europe ouvre la voie à l'accès aux soins dans un autre État. Certains États membres ont ainsi modifié ou harmonisé leur réglementation pour encad[...]
Ouvrage
La santé publique est-elle un droit transnational ? Au plan européen, le droit de la santé publique s'est structuré au travers de conventions et déclarations, offrant un socle commun à un droit q[...]
Ouvrage
Les transplantations d'organes et de tissus constituent un grand espoir pour les patients. Dans le programme de l'Université européenne d'été, le Séminaire d'actualité de droit médical, qui s'est[...]
Ouvrage
La responsabilité médicale suscite toujours un large intérêt tant pour les juristes que pour les professionnels de santé. La création en France d'un système d'indemnisation des accidents médicaux[...]
Ouvrage
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]
Article
Le consentement libre et éclairé est l'un des fondements de l'éthique de la recherche. Si l'altération des capacités du sujet réduit son aptitude à consentir, ce qui peut être le cas dans la maladie d'Alzheimer, des conditions particulières sont[...]
Article
Geneviève Laroque, préf. ; Géraldine BOUCLY, préf. ; Daniel Brandého, préf. ; Gina BRAVO, préf. ; Marie-France Callu, préf. ; Sylvie CHAUMONT-VALLON, préf. ; Annie De Vivie, préf. ; Christian Derouesné, préf. ; Isabelle DESGOUTE, préf. ; Marie-Sophie DESSAULLE, préf. ; Alain DEVERS, préf. ; Anne-Marie Duguet, préf. ; Bernard Ennuyer, préf. ; Jean HAUSER, préf. ; Philippe HEDIN, préf. ; Ingrid ISPENIAN, préf. ; Denice LALLICH-DOMENACH, préf. ; Martine LANDANGER, préf. ; Caroline LAPORTHE, préf. ; Nicole LIMOUSIN, préf. ; Marguerite MERETTE, préf. ; Paloma MORENO-ELGARD, préf. ; Christophe Pelletier, préf. ; Jean-Marie PLAZY, préf. ; Jean-Marc Talpin, préf. |Depuis les lois de 1975 dans le secteur social et médico-social, des mesures particulières ont développé les droits des usagers. Les lois de janvier puis de mars 2002 et celle de février 2005 ont bouleversé le paradigme de l'aide et du soin. Il [...]
Ouvrage
La dignité fonde le respect du corps humain, de tout corps humain, " déformé " ou " monstrueux ", victime de violences sexuelles ou objet d'atteintes, parfois volontaires, car " le corps humain e[...]
Ouvrage
Cette huitième édition des actes du Séminaire d'actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l'occasion d'envisager la place du droit et de l'éthique dans la recherche[...]
Article
La loi du 4 mars 2002 a apporté quelques modifications dans le sens d'un assouplissement des conditions de réalisation des recherches biomédicales, ainsi qu'une obligation supplémentaire dans l'information du sujet. En effet, l'article L. 1122-1[...]
Article
Sommaire : 1) - Quel encadrement pour la recherche biomédicale ? : A - Le cadre réglementaire. B - Les objectifs de LEGIBIO. 2) Comment cet encadrement est-il ressenti par les chercheurs ? : A - La méthodologie de l'enquête. B - Quelques résult[...]
Article
Sommaire : 1) - La politique du P.H.R.C. (Programme Hospitalier de Recherche Clinique) : les grands axes de la recherche clinique. 2) - Les outils de cette politique : les Délégations Régionales à la Recherche Clinique (D.R.R.C.) et les Centres [...]
Article
Dans la loi du 4 mars 2002, le législateur met en place un dispositif conforme aux avancées de la jurisprudence, sans déresponsabiliser les professionnels et les établissements de santé. Il a voulu faciliter l'accès à l'indemnisation des personn[...]
Congrès
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]
