PORTAIL DOCUMENTAIRE

Rapport

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France. Tome 1.

Edouard ZARIFIAN , rapp. , 106p. , 03/1996

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Ouvrage

Guide de la mobilité du fonctionnaire de l'Etat, Territorial, Hospitalier : mis à jour au 1er janvier 1996 - Fascicule d'actualisation complémentaire.

Ministère de la Fonction publique (Paris, FRA) , 48p. , 1996

Ce document est un fascicule d'actualisation du document portant le même titre et classé à la côte LA35/0134 (MEV).

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Disponible

• Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0035

Article : Législation

Circulaire DGS/DH n°95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés et comportant une charte du patient hospitalisé.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans BULLETIN OFFICIEL (n° 95-21, 1995/07/25)

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Disponible

Article

Arrêté du 3 mars 1995 relatif à la fixation de la dotation globale et des tarifications applicables à l'établissement public de santé national de Fresnes pour 1995, et de la répartition des crédits par groupes fonctionnels.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 95-13, 1995/05/13)

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Article

Arrêté du 9 mai 1995 portant organisation des sous-directions de la direction de la sécurité sociale.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 111, 1995/05/12)

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Article

Décret du 26 avril 1995 portant nomination (inspection générale des affaires sociales).

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 99, 1995/04/27)

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Article

Arrêté du 3 avril 1995 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 92, 1995/04/19)

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Article

Arrêté du 6 avril 1995 fixant les modalités d'application du décret 94-211 du 11 mars 1994 transposant les directives du Conseil de Communautés européennes des 28 juin 1990 et 29 octobre 1993 relatifs au droit de séjour en France.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 90, 1995/04/15)

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Article

Arrêté du 28 mars 1995 mettant en place un traitement de données rendues anonymes issues d'une enquête réalisée auprès d'auteurs d'agressions sexuelles.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 83, 1995/04/07)

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Article

Etablissements d'hébergement pour personnes âgées.

M. NEISS ; Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans Informations rapides - SESI - Ministère du travail et des affaires sociales. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (n° 62, 1995/04)

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Article

Décret n°95-240 du 3 mars 1995 pris pour l'application de la loi n°94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans BULLETIN OFFICIEL (n° 95-9, 1995/03/30)

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Article

Décret n°95-258 du 7 mars 1995 modifiant le décret 87-1025 du 17 décembre 1987 relatif à l'utilisation du Répertoire national d'identification des personnes physiques par l'Agence nationale pour l'emploi et les institutions gestionnaires du régime d'assurance chômage.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 58, 1995/03/09)

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Article

Décret n°95-236 du 2 mars 1995 relatif à l'établissement public de santé de Fresnes spécifique destiné à l'accueil des détenus.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 54, 1995/03/04)

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Article

Rapport sur l'informatique hospitalière et l'évaluation de la politique publique.

P. PENAUUD ; Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) ; Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans Espace social européen (n° 281, Mars 1995)

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Article

Arrêté du 17 février 1995 relatif à la composition du jury du concours sur titre pour l'accès au corps des directeurs sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995.

Ministère des Affaires Sociales de la Santé et de la Ville (MASSV) (Paris, FRA) |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (n° 51, 1995/03/01)

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