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Documents disponibles écrits par cet auteur (156)
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Article
Michaël Battesti ; Arnaud Lami ; Maxence Cormier ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce dossier sur le renouveau des coopérations dans le secteur de la santé traite l'évolution ayant affecté les GHT et, en particulier, sur les effets induits par la possibilité qui leur a été donnée en 2023 de se doter de la personnalité morale p[...]
Article
Paul Véron ; Benjamin Moron-Puech ; Victoria Fourment ; Michel Borgetto, introd. |Les propositions de loi sur la fin de vie traitent différemment les adultes et les mineurs : si ces derniers ont certes accès aux soins palliatifs au même titre que les adultes, il n'en va pas de même pour l'aide active à mourir, laquelle n'est [...]
Article
Bruno Ramdjee ; François Vialla ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'émergence de la santé des soignants comme enjeu de politique publique sous l'impulsion des crises ; - Le retour de Sisyphe ? Perte de sens du travail et souffrances des soignants ; - Le mode de management, une sourc[...]
Ouvrage
Le Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements et servi[...]
Article
Robert Lafore ; Flore Capelier ; Martine Long ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : Anatomie institutionnelle de la protection de l'enfance ; - La protection de l'enfant au prisme du droit administratif, civil et pénal ; - Le département et la protection de l'enfance ; - Professionnaliser les assis[...]
Article
Fabien Marchadier ; Amélie Dionisi-Peyrusse ; Gilles Raoul-Cormeil ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Explorer les pistes de nature à favoriser l'autonomie des personnes très vulnérables (faut-il renforcer la portée des dispositifs d'anticipation tels que les directives anticipées ou la personne de confiance ? Faut-il revoir en profondeur le ver[...]
Article
Emmanuel Netter ; Liane Huttner ; Margo Bernelin ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier sur le puzzle juridique de l'IA médicale : - Définir l'intelligence artificielle, un défi impossible ? La première pièce du puzzle ; - Intervention humaine, contrôle humain et explicabilité : propos sur l'articulation e[...]
Article
Alice Casagrande ; Sylvie Moisdon-Chataigner ; Sylvie Hennion ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire : - Les enjeux de la lutte contre la maltraitance : vers de nouveaux engagements ; - Une envergure européenne et nationale. Le dispositif européen du signalement et de la protection des lanceurs d'alerte ; - Le lanceur d'alerte face [...]
Article
Romain Marié ; Charlène Collet ; Ylias Ferkane ; et al. ; Michel Borgetto, coor. |Au sommaire : - Les conventions médicales ; - La régulation des dépassements d'honoraires : un exercice impossible ; - L'encadrement pluriel de la liberté d'installation des professionnels de santé par les conventions nationales ; - La multilaté[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose une approche compréhensive de ces politiques et de ces interventions : loin de s’en tenir à une description du droit positif, il s’efforce au contraire de les situer dans leur[...]
Article
Ce dossier aborde comment la fin de vie est appréhendée juridiquement à l'étranger. Au sommaire : la fin de vie à l'étranger, - La fin de vie en droit japonais : la prédominance du droit souple ; - La fin de vie en droit belge : l'autonomie déci[...]
Article
Robert Lafore ; Xavier Prétot ; Simon Riancho ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce dossier restitue l'actuelle réforme des retraites dans l'ensemble des mutations engagées depuis le livre blanc de 1991 et examine les dispositions spécifiques concernant : les retraites pour cause d'incapacité, les départs anticipés pour carr[...]
Article
Jean-Paul Domergue ; Sébastien Tournaux ; Laure Camaji ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce numéro est constitué des articles suivants : - Chômage et emploi ; - Assurance chômage : un régime conventionnel à l'agonie ? ; - L'instrumentalisation du droit du chômage ; - Contractualisation et automatisation du droit du non-emploi : une [...]
Article
Christophe Baltus ; Olivier Renaudie ; Benoît Apollis ; Pierre Bourdon ; Michel Borgetto, introd. |C'est à la faveur à la fois de l'essor de la menace terroriste dans les années 2010 et de l'augmentation, depuis deux ou trois décennies, des actes de violence commis en milieu hospitalier et, au premier chef, dans les services d'urgence, que le[...]
Ouvrage
Cet ouvrage expose de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du con[...]
