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François Vialla ; Vincent Riffaud ; Bruno Py ; et al. |Le monde du sport a toujours été un miroir intéressant de la société. Les liens tissés entre l’environnement sportif et celui de la santé sont étroits et méritent assurément d’être étudiés de concert. En cette année olympique il a semblé opportu[...]
Article
Eric Martinez, coor. ; Juliette Vaillant ; François Vialla ; et al. |Dans le monde du soin, singulièrement dans l’environnement des soins psychiatriques, la jouissance et, plus encore, l’exercice des droits et libertés fondamentaux se heurtent souvent à des obstacles en apparence insurmontables. L’exercice de la [...]
Ouvrage
Depuis plusieurs années, l’École de Droit de la Santé et l’Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial de la faculté de Droit et Science Politique de Montpellier œuvrent de concert et travaillent[...]
Ouvrage
Le 22 mai 2023 s’est tenu le colloque consacré à l’« Évolution de la profession infirmière : enjeux et perspectives pour l’accès aux soins », organisé conjointement par l’Ordre national des infir[...]
Article
Dans le cadre du dispositif d’expérimentation de l’article 51 de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2018, l’expérimentation « ÉQUILIBRES » est une approche centrée sur le patient. Avec l’utilisation du référentiel standardi[...]
Article
Affirmer le caractère essentiel de l’égal accès aux soins et la dimension incontournable du droit au consentement (et au refus de traitement) ne doit pas être compris comme une mise à l’écart du médecin, relégué dans un rôle d’exécutant des volo[...]
Ouvrage
Depuis 20 ans, l’affirmation des droits fondamentaux de la personne et la consécration de l’usager comme acteur à part entière de sa prise en charge n’ont cessé de prendre de l’importance au sein[...]
Ouvrage
L’ouvrage aborde un thème douloureux et complexe : le suicide, de l’Antiquité au XXIe siècle. Le lecteur parcourt ces approches en apparence éclectiques, mais qui donneront, finalement, une visio[...]
Article
Philippe Pédrot, dir. ; Guillaume Rousset, collab. ; Sophie Séréno, collab. ; François Vialla, collab. |Face à l’émergence de nouvelles formes de pauvreté et de précarité, les pouvoirs publics, les organismes de protection sociale et d’aide sociale avec le concours des acteurs associatifs ont cherché à mettre en place un certain nombre de droits e[...]
Article
Nous sommes passés en quelques décennies du règne de l'opacité du paternalisme à celui de la transparence au nom de l'autonomie. Après que l'information et le consentement ont été qualifiés de notions mythiques, le droit au refus de traitement e[...]
Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit d’un travail au long cours sur le thème « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l’Antiquité au XXIe siècle ». Les auteurs ont fait le pari d’une confrontation pluri[...]
Article
A priori la simple évocation des sportifs et des activités sportives ne semble pas relever du droit de la santé, mais plutôt du droit du sport. Cependant, l'Association française de droit de la santé a souhaité s'emparer de ces questions d'abord[...]
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Après avoir dressé à grands traits le contexte d’élaboration de la loi santé du 24 juillet 2019, ce numéro de droit et santé revient sur les principaux apports de la loi. Puis, il propose une analyse détaillée des dispositions à travers une ving[...]
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Les lois du 22 avril 2005 et du 2 février 2016 ont introduit le mécanisme de la « procédure collégiale ». Il apparaît, notamment à la lecture des décisions de justice rendues sous l’empire de ces textes, que cette collégialité est un instrument [...]
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Ce document commente les textes suivants : - Comité consultatif de bioéthique de Belgique, Avis par lettre n° 9, 22 octobre 2018 : Euthanasie d’un.e patient.e français.e par un médecin français en maison de repos belge. - Commission des question[...]
