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Documents disponibles écrits par cet auteur (17)
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Ouvrage
Depuis les débats suscités par la Loi sur l'air de 1996 et la mise en place de nouveaux instruments de mesure et d'action, la politique publique de lutte contre la pollution atmosphérique a chang[...]
Article
Une décision de la cour administrative d'appel de Versailles du 10 mai 2007 confirme que les sols pollués constituent des déchets et juge, qu'en l'absence de péril imminent, le maire ne peut faire usage de ses pouvoirs de police générale pour pr[...]
Ouvrage
Nos sociétés qui se veulent les plus protectrices de la planète ont découvert qu'elles étaient essentiellement fragiles : risques industriel, écologique, épidémiologique, politique, terroriste, e[...]
Article
La commission européenne a présenté, le 12 juillet 2006, une stratégie thématique sur les pesticides, assortie d'une proposition de directive sur l'utilisation de ces produits et d'une proposition de règlement modifiant la directive 91/414/CE su[...]
Article
Michaël COUYBES ; François Bayrou ; Olivier BESANCENOT ; Marie-George BUFFET ; Philippe DE VILLIERS ; Nicolas DUPONT-AIGNAN ; Jean-Marie LE PEN ; Corinne Lepage ; Ségolène ROYAL ; Nicolas SARKOZY ; Dominique Voynet |Avant le premier tour des élections présidentielles, Etre Handicap Information propose dans ce dossier, une enquête exclusive sur le programme "handicap" de chaque candidat. Les onze candidats déclarés au moment du lancement de l'enquête ont été[...]
Article
Pierre MARTINOT-LAGARDE ; Jean FELY ; Dominique FINON ; Jean-Charles Hourcade ; Jean-Yves Le Déaut ; Corinne Lepage ; Christophe-Alexandre PAILLARD ; Jean-Michel TROCHET |Sommaire du dossier : - Questions politiques sur l'énergie. - L'ouverture européenne des marchés de l'énergie : l'occasion de créer deux marchés, celui du gaz et celui de l'électricité, spécifiquement européens. - Les ENR, une utopie incomplète [...]
Ouvrage
Ce livre ne prétend ni à l'exhaustivité, ni à la précision scientifique, ni à la réflexion philosophique. Il cherche simplement à contribuer à une information honnête du citoyen sur les problèmes[...]
Article
La santé constitue aujourdhui une priorité pour les autorités en raison de son importance dans lopinion publique. Elle se définit comme « l'ensemble des connaissances et des techniques propres à prévenir les maladies, à préserver la santé, à a[...]
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La Commission européenne a adopté le 29 octobre 2003 une proposition de règlement visant à réorganiser et à moderniser la réglementation communautaire sur les produits chimiques. Le nouveau système proposé communément appelé programme Reach (Reg[...]
Article
L'organisation du débat public pour les projets d'aménagement ou d'équipement notamment industriels.
Un décret en date du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale du débat public, paru au J.O. du 23 octobre dernier, abroge (dans son article 19) le décret n°96-388 du 10 mai 1996 relatif à la consultat[...]
Article
Olivier Godard ; Francis Chateauraynaud ; Franck Cochoy ; Jean-Paul DAILLOUX ; Maïté ERRECART ; François Ewald ; Claude Henry ; Corinne Lepage ; Erwann MICHEL-KERJAN ; Edgar Morin ; Christine NOIVILLE |Le principe de précaution vient d'Allemagne où il s'est affirmé au début des années soixante-dix comme l'un des principes d'une politique de protection de l'environnement. Depuis lors, la résolution sur le principe de précaution adoptée lors du [...]
Article
Il semble qu'il y a bien du nouveau en matière de responsabilité pénale dans le domaine de l'environnement à la lecture des arrêts les plus récents de la Chambre criminelle de la Cour de cassation qui applique depuis près d'une année, aux délits[...]
Ouvrage
Une politique crédible devra désormais satisfaire aux exigences de sécurité et de précaution dans les questions critiques : dégradation du climat, risques sanitaires liés à l'alimentation, risque[...]
Article
Pierre Picard ; Sylvie BONNY ; Yves CHUPEAU ; Thomas EPPRECHT ; Nadine FLICOTEAUX ; Estelle GOZLAN ; Catherine GUISSE ; Corinne Lepage ; Emmanuel RAYNAUD ; Martine REMOND-GOUILLOUD ; Patrick THIEFFRY ; Maurice Tubiana ; Egizio VALCESCHINI |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Des risques en voie d'identification ; Une perception plus sereine des plantes transgéniques ; L'agriculture française : le double risque des OGM ; Quelle stratégie d'information des consomma[...]
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