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Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2013-2014) en formation à l’École des hautes études[...]
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2012-2013) en formation à l'Ecole des hautes études[...]
Article
Maxence Cormier, coor. ; Christophe Barlet ; et al. ; Bernard Tirel |Présentée comme lune des réformes « phare » du quinquennat, la loi n° 2009-879, du 21 juillet 2009, dite loi « HPST » constitue bien plus quune énième réforme hospitalière, puisquelle touche lensemble du système de santé français dans une pé[...]
Article
L'hôpital public est empreint d'une culture spécifique et d'une histoire particulière et n'est donc pas une organisation comme les autres. Sur le plan de la gouvernance, la loi HPST ne fait pas de l'hôpital une société anonyme avec conseil de su[...]
Ouvrage
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2010-2012, en formation à l'Ecole des ha[...]
Ouvrage
DESSMS 2010-2011. Droits des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2010-2011) en formation à l'Ecole des hautes études[...]
Article
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2009-2011, en formation à l'Ecole des ha[...]
Ouvrage
DESSMS 2009-2010 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, en formation à l'Ecole des h[...]
Ouvrage
Chikungunya, dengue, fièvre catarrhale ovine La forte recrudescence au cours de ces dernières années de maladies transmises par des insectes vecteurs constitue aujourd'hui une préoccupation maje[...]
Article
Jean-Noël Cabanis ; Chantal De Singly ; Antoine Flahault ; Jean-François Mattei ; Patrick Mordelet ; Bernard Tirel |Succédant à l'Ecole Nationale de Santé Publique, l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique est dotée d'une structure juridique de "grand établissement" et a pour mission de contribuer aux besoins de formation et de recherche en santé publique [...]
Article
Les VIèmes journées organisées par l'Association des directeurs d'hôpital, élèves et anciens élèves ENSP/EHESP se sont déroulées le 20 et 21 mars 2008 sur le thème "Autonomie des établissements d[...]
Mémoire
La loi relative à la politique de santé publique promulguée le 9 août 2004 modifie sensiblement l'environnement sanitaire français. Elle définit un cadre cohérent qui permet de conjuguer les effo[...]
Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 9R0x4gI7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente le Programme hospitalier de recherche clinique 2004 (PHRC), un exemple d'organisation de la recherche clinique aux Hospices Civils de Lyon, et le no[...]
Dossier documentaire
Rappeler le contexte législatif et réglementaire applicable en la matière. Analyser la doctrine et la jurisprudence. Faire "un état de lieux" à partir d'exemples retrouvés au sein d'établissement[...]
