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Rapport IGAS
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Rapport
Créé en 1994 après l'affaire du sang contaminé, régulièrement remis en question depuis, l'Institut National de la transfusion sanguine (INTS) a fait l'objet de nouvelles interrogations à l'approc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0135
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Eo9qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 2 mai 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé a saisi l'Inspection générale des affa[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xsGHG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente un état des lieux de l'efficience du dispositif destiné à assurer la transparence de l'emploi[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5507
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5508
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5509
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8nR0xBAE. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée, par le ministre du travail, de l'emploi, de la [...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE stBIR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse nationale des industries électriques et gazières (CNIEG) est une caisse de sécurité sociale récente, cr[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I7GER0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours contre tiers est l'action d'une caisse de sécurité sociale contre l'auteur (le tiers responsable), d'u[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x7nkn. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de deux ans après la mission interministérielle sur le service public régional d'orientation (SPRO), ce rapp[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FBR0xE8A. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite d'une demande des ministres en charge de l'agriculture et du travail, une mission conjointe de l'IGAS [...]![]()
Rapport
Lauréat des investissements d’avenir en 2011, le projet d’IHU de Marseille en maladies infectieuses vise à concentrer à Marseille, sur le site de la Timone, les moyens de lutte contre les malad[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7A8k9. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée d'une mission d'appui à l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées concernant la direction[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8GosR0xm. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2015, l'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes[...]![]()
Rapport
Par lettre de mission en date du 19 janvier 2015, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d’État [...]


