Détail de l'auteur
Auteur Jean-Marie Clément |
Documents disponibles écrits par cet auteur (227)
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Ouvrage
Traditionnellement, l'étude des incapacités se résume à une distinction entre les régimes de protection du mineur et du majeur, en droit civil. Il s'agit d'une approche principalement patrimonial[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0940
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Ouvrage
Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales., témoigne de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2951
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Article
Le XXème siècle a vu l'évolution des pouvoirs dans la gouvernance des hôpitaux. On est passé d'une phase communale à une phase étatique (I). L'administration étatique des hôpitaux émerge entre 1941 et 1970, se confirme entre 1970 et 1991, puis e[...]![]()
Article
Le 20ème siècle, siècle de la technique, va bouleverser les fonctions de l'Institution hospitalière. Alors réservé aux indigents éventuellement malades, l'hôpital s'ouvre aux malades payants et ne sera plus qu'un établissement recevant des assur[...]![]()
Ouvrage
Ce tome 2 du Cours de droit hospitalier reprend l'enseignement de Jean-Marie Clément professé à l'Université de Paris-VIII, tant devant les étudiants de maîtrise que ceux de l'école doctorale, di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1905
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Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1885
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Article
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Ouvrage
Le plan de réforme des hôpitaux et cliniques, organisé par l'ordonnance du 24 avril 1996 se met en place. L'ordonnance hospitalière n'a pas fini de bouleverser le paysage hospitalier. Cette deuxi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0475
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0008
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Ouvrage
Le vocabulaire de la langue hospitalière devient chaque jour plus technique, au point que, quittant la France pendant quelques mois, ceux qui y reviennent ne comprennent plus certains propos, tan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1551
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Ouvrage
Le droit hospitalier était, voici encore vingt ans, enseigné sous la forme d'un cours de législation hospitalière. Une synthèse s'imposait. Chacun s'accordera pour rendre au professeur Jean-Marie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1904
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Ouvrage
La fonction publique hospitalière est une création issue de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée à plus de vingt reprises depuis cette date. Très complet, cet ouvrage propose une analyse c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1217
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Ouvrage
Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0686
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC B91hPR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur de la conférence, il est devenu naturel de disserter sur le droit des patients, or voici seulement quarante ans, il n'était guère imaginable que le ma[...]![]()
Ouvrage
A la fois service public chargé d'une mission d'intérêt général et entreprise confrontée à des impératifs de rentabilité, l'hôpital public jouit d'un statut complexe et évolutif. Pour s'adapter a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1884