| Titre : | Mission de vérification des activités de l'Ordre des médecins |
| Auteurs : | Charlotte Gallezot ; Adrien Méo ; Léonore Lafargue |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : Inspection Générale des Finances (IGF), 2026 |
| Description : | 38p. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Conseil national ordre des médecins ; Finances publiques ; Dépense ; Gestion financière ; Ressource financière ; Gestion ressources humaines ; Contrôle administratif ; Contrôle interne ; Signalement ; Faute professionnelle ; Sanction administrative ; Conflit d'intérêts ; Sécurité du patient ; Patrimoine |
| Résumé : | Le présent rapport reprend les principales conclusions formulées dans le cadre de la vérification, et propose des recommandations pour réviser le fonctionnement de l’ordre. Il est accompagné de 16 annexes thématiques présentant en détail les contrôles et conclusions de la mission. Les annexes I à VII portent sur l’activité du Cnom et les annexes VIII-A à X-C portent sur l’activité des trois conseils départementaux contrôlés. (R.A) |
| En ligne : | https://www.igf.finances.gouv.fr/igf/accueil/nos-activites-1/rapports-de-mission/mission-de-verification-des-acti.html |
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