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Auteur Didier Tabuteau |
Documents disponibles écrits par cet auteur (118)
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Ouvrage
Les risques sanitaires ont pris dans nos sociétés une place considérable. Du sang contaminé au xenopi, de la vache folle aux dioxines, de l'amiante aux légionelles, la collectivité a été confront[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0480
Ouvrage
En dix années, la sécurité sanitaire est devenue une préoccupation première du public, des professionnels comme des autorités sanitaires. Elle constitue une composante majeure des politiques de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0138
Article
Pendant longtemps la prévention n'a tenu qu'un rôle de second ordre dans les programmes de santé. Pourtant, l'émergence de nouvelles pathologies, l'incapacité de la médecine à les endiguer comme les perspectives nouvelles ouvertes par les progrè[...]Article
1995, le réforme de la Sécurité sociale dégage le notion d'objectif national des dépenses d'assurance maladie (ONDAM)) et en fait la pierre angulaire de la politique d'assurance maladie et de maîtrise des dépenses de santé. Chaque année, le proj[...]Article
Actuellement, l'accidenté du travail n'a droit qu'à une réparation forfaitaire. Cependant, le droit de la Sécurité sociale admet -à la différence du droit de la fonction publique- un régime d'indemnisation majorée en cas de faute inexcusable et [...]Article
Rapport
Ce rapport rend compte de l'activité du Conseil d'Etat en 1997, notamment ses arrêts les plus importants et ses avis, ainsi que de l'activité des tribunaux administratifs et des cours administrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1575
Article
Bernard Kouchner ; Isabelle BOURDEAUX ; Jean Carlet ; William Dab ; Pierre Delomenie ; Jean-Claude Desenclos ; Jacques DRUCKER ; Philippe Duprat ; Jean-Philippe DURANDE ; Christian ELICHEGARAY ; Antoine Flahault ; Sylviane GASTALDO ; Claude Gilbert ; Jean-François Girard ; Marcel GOLBERG ; Serge Gottot ; Pierre JALLET ; Agnès Jeannet ; Dominique LAGARDE ; Françoise Lalande ; Maryse LEPEE ; Hervé Maisonneuve ; François Mansotte ; Yves Matillon ; Annick Morel ; René-Jean ROYER ; Michel Setbon ; Didier Tabuteau ; Dominique Tricard ; Elisabeth Zucker |Relevant à la fois de connaissances scientifiques, de moyens économiques, de l'organisation politique et administrative, et de divers acteurs, la sécurité sanitaire couvre un champ assez large pour concerner les vigilances sanitaires, la pharmac[...]Article
Xavier Le Coutour, préf. ; Michèle Bertrand, préf. ; Stéphane Callens, préf. ; Philippe Chanial, préf. ; Yves Dupont, préf. ; Bernard GRENIER, préf. ; André LABOURDETTE, préf. ; Nathalie LAVENU, préf. ; Didier Le Gall, préf. ; Gérard Lévy, préf. ; Philippe Porret, préf. ; Lydia POVIE, préf. ; Michel Setbon, préf. ; Vincent SUEUR, préf. ; Didier Tabuteau, préf. ; Caroline VETCHEFF, préf. ; Elisabeth Zucker, préf. |Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0246
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0577
Article
Jean-Charles WILLARD ; Béa CANTILLON ; Georges DORION ; Jean-Marc Dupuis ; François Durin ; Dominique Libault ; Yannick MOREAU ; Yves SAINT-JOURS ; Didier Tabuteau |Ce numéro de Droit Social aborde les prélèvements obligatoires, le financement de la protection sociale en France, le financement de la sécurité sociale, les dépenses de santé, les accidents du travail et les maladies professionnelles.